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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2007, 7 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2007, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, septembre 2008, 62 pages et annexes.
(10 730 Ko)

PR3.2

Résumé, octobre 2011, 30 pages. (8070 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 10 mars 2009, 19 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Addenda 1. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2011, 96 pages et annexes. (10 459 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Deuxième série de questions et commentaires adressés au promoteur,
20 décembre 2011, 4 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Addenda 2. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2012, 13 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 décembre 2008 au 30 janvier 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 28 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 14 janvier 2009, 1 page.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 25 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 12 janvier 2009, 4 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 7 janvier 2009, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 10 novembre 2011, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales et des Régions
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 janvier 2009, 2 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’expertise Énergie, Faune, Forêt, Mines et Territoire, Capitale-Nationale–Chaudière-Appalaches, 8 janvier 2009, 3 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat des Affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 19 décembre 2011, 1 page.
	–	Secrétariat des Affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 12 janvier 2009, 1 page.
7.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 novembre 2011, 1 page.
8.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 novembre 2011, 1 page.
9.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 novembre 2011, 1 page.
10.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 novembre 2011, 1 page
11.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 10 novembre 2011, 1 page.
12.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 12 décembre 2011, 4 pages.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des évaluations environnementales, 1^er novembre 2011, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 janvier 2012, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 décembre 2008, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 novembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 janvier 2009, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 janvier 2009, 2 pages.
	–	Direction du suivi et de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 janvier 2009, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 13 décembre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 19 janvier 2009, 2 pages.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 10 décembre 2008, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 mars 2012, 3 pages.

PR8

Ne s'applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 avril 2012, 22 mars 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 24 avril au 8 juin 2012, 23 avril 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 avril 2012, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le changement de salle pour la séance du 15 mai prochain à Hébertville, 26 avril 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public du 24 avril au 8 juin 2012, 28 juin 2012, 3 pages.