BAPE-liste des documents

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, décembre 2004, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2005, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2009, 133 pages et annexes.

Annexes A, B, C
Annexe A	Dossier photographique
Annexe B	Fiches d’inventaire de l’habitat du poisson
Annexe C	Avis de convocation à la rencontre du 10 juin 2003
Annexes E, F, G
Annexe E	Liste des propriétaires et des lots touchés par le projet
Annexe F	Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales
Annexe G	Politique sectorielle du MDDEP sur le bruit communautaire
Annexe D	Plan des travaux projetés
Annexe H	Bonnes pratiques pour la conception et l’installation de ponceaux permanents de moins de 25 mètres

PR3.2

Résumé, septembre 2009, 40 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 juillet 2009, 5 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2009, 17 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 20 mai au 14 décembre 2009, pagination diverse.

Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction régionale de l’Estrie, 18 novembre 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’Estrie, 27 mai 2009, 1 page.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
– Direction générale de la santé publique, 16 novembre 2009, 1 page.
Ministère de la Sécurité publique – Sécurité civile
– Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 20 novembre 2009, 1 page.
– Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 20 mai 2009, 1 page.
Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
– Direction régionale de l’Estrie, 20 mai 2009, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
–Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 19 novembre 2009, 1 page.
- Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 28 mai 2009, 5 pages.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 novembre 2009, 4 pages.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 novembre 2009, 1 page.
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 mai 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 décembre 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 novembre 2009, 1 page.
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er juin 2009, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 14 décembre 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 29 juin 2009, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 décembre 2009, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, voir l’annexe E du document coté PR3.1.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 19 janvier 2010, 7 janvier 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 19 janvier au 5 mars 2010.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 19 janvier 2010.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 19 janvier au 5 mars 2010, 11 mars 2010, 5 pages.