BAPE

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, 16 mars 2001, 10 pages.

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, avril 2001, 22 pages. (2396 Ko)

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement, mars 2002, 143 pages et annexes. (3014 Ko)

Figures

2.1	3.1A	3.1B (1623 Ko)	3.2A
3.2B (1276 Ko)	4.1A	4.1B	5.1
6.1 (1321 Ko)	6.2	6.3 (2964 Ko)	6.4 (1885 Ko)
7.1A	7.1B

PR3.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Résumé de l’étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement, octobre 2002, 39 pages. (1445 Ko)

PR4

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre accompagnant l’addenda no 2 à l’étude d’impact, 17 avril 2003, 1 page.

PR4.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Addenda no 2 à l’étude d’impact, avril 2003, 5 pages.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 juin 2002, 5 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, octobre 2002, 12 pages.

PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 mai au 19 décembre 2002, pagination diverse.

Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 10 mai 2002, 1 page.
Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 21 mai 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 23 mai 2002, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 30 mai 2002, 2 pages.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 4 juin 2002, 2 pages.
Ministère des Régions, Direction régionale de Baie-Comeau, 6 juin 2002, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public de la Côte-Nord, 6 juin 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Côte-Nord, 10 juin 2002, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 26 novembre 2002, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Côte-Nord, 11 décembre 2002, 1 page.
Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 12 décembre 2002, 1 page.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 13décembre 2002, 2pages.
Ministère des Ressources naturelles, Direction régionale de la gestion du territoire public de la Côte-Nord, 13décembre 2002, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 19décembre 2002, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 janvier 2003, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de puits, 27 août 2001, 5 pages et annexes. (3450 Ko)

PR8.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots directement concernés par le projet, mars 2003, 1 page.

PR8.2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question portant sur la problématique d'érosion des berges du fleuve Saint-Laurent, 30 avril 2003, 2 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 25 mars 2003, 12 mars 2003, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 25 mars au 9 mai 2003, 6 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 25 mars 2003, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultations publiques, 25 mars 2003, 2 pages.