BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / La documentation déposée

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, février 2008, 11 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2008, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2010, pagination diverse.

PR3.2

Résumé, juin 2011, 43 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 8 juillet 2010, 11 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mars 2011, 43 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 16 avril 2010 au 15 juin 2011, pagination diverse.

1.	Agence canadienne d’évaluation environnementale
	–	Région du Québec, 15 juin 2011, 1 page
	–	Région du Québec, 8 juin 2010, 11 pages
	–	Région du Québec, 4 mai 2010, 2 pages
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 17 mai 2010, 6 pages
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Côte-Nord, 10 mai 2010, 1 page
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 29 avril 2011, 2 pages
	–	Direction de la protection de la santé publique, 10 mai 2010, 8 pages
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale du Saguenay – Lac Saint-Jean et de la Côte-Nord, 12 mai 2011, 1 page
	–	Direction régionale du Saguenay – Lac Saint-Jean et de la Côte-Nord, 12 mai 2010, 2 pages
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 16 mai 2011, 1 page
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 17 mai 2010, 2 pages
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des affaires régionales de la Côte-Nord, 10 mai 2010, 3 pages
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 29 avril 2011, 1 page
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 5 mai 2010, 1 page
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des évaluations environnementales, 31 mai 2011, 2 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 avril 2011, 1 page
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 juin 2010, 4 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 mai 2011, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 mai 2011, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 mai 2010, 3 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 avril 2010, 6 pages
	–	Direction régionale Côte-Nord, 21 avril 2010, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 19 avril 2011, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 10 mai 2010, 3 pages
10.	Ministère du Tourisme
	–	Région du Québec, 16 avril 2010, 1 page
11.	Pêches et Océans Canada
	–	Océans et Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 27 avril 2010, 6 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 juillet 2011, 2 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 septembre 2011, 25 août 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 septembre au 24 octobre 2011, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 septembre 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 8 septembre au 24 octobre 2011, 26 octobre 2011, 5 pages.