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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction de la voie de contournement de Rouyn-Noranda – route 117.
  DT1 Séance tenue le 9 février 2010 en soirée à Rouyn-Noranda, 87 pages.
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  DT2 Séance tenue le 10 février 2010 en après-midi à Rouyn-Noranda, 74 pages.
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  DT3 Séance tenue le 10 février 2010 en soirée à Rouyn-Noranda, 71 pages.
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  DT4 Séance du 16 mars 2010 en soirée à Rouyn-Noranda, 100 pages.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions 1 à 8 adressées au promoteur, 25 février 2010, 1 page et annexe.
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   DQ1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question 1 du document DQ1, document préparé par Genivar, 1er mars 2010, 3 pages.
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   DQ1.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions 3, 4 et 5 du document DQ1, document préparé par Genivar, 3 mars 2010, 3 pages.
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   DQ1.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question 6 du document DQ1, document préparé par Genivar, 4 mars 2010, 2 pages.
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   DQ1.4 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question 7 du document DQ1, document préparé par Genivar, 2 mars 2010, 2 pages. (3 398 ko)
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   DQ1.5 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question 2 du document DQ1, document préparé par Genivar, 2 mars 2010, 2 pages.
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   DQ1.6 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question 8 du document DQ1, document préparé par Genivar, 1er mars 2010 , 33 pages. Figure 1 figure 2 (1 310 ko) figure 3 figure 4 figure 5 figure 6 figure 7 Annexes (2 807 ko)
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions 1 à 4 adressées à la Ville de Rouyn-Noranda, 25 février 2010, 1 page et annexe.
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   DQ2.1 VILLE DE ROUYN-NORANDA.  Réponses aux questions du document DQ2, 2 mars 2010, 2 pages et lettre de transmission.
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   DQ2.2 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Informations additionnelles à la question 2 du document DQ2, 3 mars 2010, 2 pages et lettre de transmission.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les habitats fauniques, 25 février 2010, 1 page.
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   DQ3.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Réponses aux questions du document DQ3, 1er mars 2010, 2 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant l’habitat du poisson, 25 février 2010, 1 page.
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   DQ4.1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 4 mars 2010, 2 pages et lettre de transmission. annexe
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant les données de circulation sur l’utilisation de la rue Perreault Est entre son intersection avec la rue Montée du Sourire et sa jonction avec le chemin du
Golf
, 3 mars 2010, 1 page.
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   DQ5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ5, document préparé par Genivar, 4 mars 2010, 1 page.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Rouyn-Noranda concernant le projet de développement résidentiel à l’étude dans le secteur de la Montée du Sourire de la Ville de Rouyn-Noranda, 5 mars 2010, 1 page.
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   DQ6.1 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Réponse aux questions du document DQ6, 9 mars 2010, 1 page et annexe. (3 221 ko)
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’usage des freins moteurs à l’approche des carrefours giratoires, 22 mars 2010, 1 page.
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   DQ7.1 GENIVAR. Réponses aux questions du document DQ7, 26 mars 2010, 2 pages et annexe.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Rouyn-Noranda concernant l’adoption du schéma d'aménagement et de développement révisé, 19 avril 2010, 1 page.
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   DQ8.1 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Réponse à la question du document DQ8, 20 avril 2010, 1 page et annexe.
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  DM1 Monica BERGERON. Mémoire, 2 mars 2010, 1 page.
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  DM2 RÉSIDENTS DU QUARTIER NOTRE-DAME-DU-SOURIRE. Mémoire, 2 mars 2010, 1 page.
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  DM3 CITOYENNE DE LA RUE DES LILAS. Mémoire, 8 mars 2010, 3 pages et annexes.
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  DM4 LAMOTHE DIVISION DE SINTRA INC. Mémoire, 5 pages et annexes.
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  DM4.1 Plan d’ensemble. (L’imprimé est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM5 Donald DUMOULIN. Mémoire, 8 mars 2010, 3 pages.
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  DM6 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DU CENTRE-VILLE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 8 mars 2010, 4 pages.
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  DM7 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 10 mars 2010, 19 pages.
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  DM8 Jean-Marie LETENDRE. Mémoire, 10 mars 2010, 5 pages et annexes. (1 896 ko)
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  DM8.1 Addenda au mémoire, 18 mars 2010, 1 page.
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  DM9 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 4 mars 2010, 14 pages et annexe.
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  DM10 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS D’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 11 mars 2010, 12 pages.
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  DM10.1

Plan directeur des sentiers de véhicules hors route 2009-2014 Abitibi–Témiscamingue, 64 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (13 229 ko)

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  DM10.2 Portefeuille de mesures incitatives aux retombées régionales dans le cadre du projet de l’Eastmain-1-A–Sarcelle–Rupert, 1er décembre 2006, 5 pages.
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  DM10.3 Modèle de protocole d’entente pour la maximisation des retombées économiques locales et régionales entre donneur d’ordres et le Comité de maximisation des retombées économiques en Abitibi–Témiscamingue (ComaxAT), 5 pages.
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  DM11 CLUB QUAD DU CUIVRE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 11 mars 2010, 1 page.
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  DM12 ASSOCIATION QUAD RÉGION ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 10 mars 2010, 1 page.
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  DM13 Karine PAQUIN. Mémoire, mars 2010, 2 pages.
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  DM14 COMITÉ POUR UNE ALTERNATIVE À LA VOIE DE CONTOURNEMENT. Mémoire, mars 2010, 12 pages.
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  DM15 REGROUPEMENT VHR. Mémoire, 11 mars 2010, 1 page.
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  DM16 Ghislain GIRARD. Mémoire, 16 mars 2010, 1 page et annexe.
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  DM17 Jean ARSENAULT. Mémoire, 16 mars 2010, 3 pages.
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  DM18 Luc BERGERON. Mémoire, 21 mars 2010, 3 pages.
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