BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Programme décennal de dragage d’entretien et réfection des quais – Installations portuaires Port-Alfred, Saguenay

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PR1

RIO TINTO ALCAN INC. Avis de projet, septembre 2015, 6 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2015, 20 pages et annexe.

PR3

RIO TINTO ALCAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, février 2016, 132 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, avril 2017, 22 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^resérie, 15 juillet 2016, 15 pages.

PR5.1.1

RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^resérie, juillet 2016, 64 pages et annexe.

PR5.1.1.1

Informations complémentaires concernant les méthodes proposées pour la réparation du mur de palplanches faisant partie du programme décennal de dragage d’entretien et la réfection des quais, 24 février 2017, 2 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 mars 2017, 4 pages.

PR5.2.1

RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série (À VENIR).

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 24 mars 2016 au 9 février 2017, pagination diverse.

1.	Environnement et Changement climatique Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 6 février 2017, 4 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 15 avril 2016, 6 pages.
2.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 24 janvier 2017, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 avril 2016, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 avril 2016, 1 page.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 9 février 2017, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 13 avril 2016, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 1^er février 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 24 mars 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 20 janvier 2017, 1 page.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 6 février 2017, 4 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 7 avril 2016, 6 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations avec les Autochtones, 9 février 2017, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 11 avril 2016, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 avril 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 31 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 14 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 janvier 2017, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 14 avril 2016, 7 pages.
	–	Direction générale de l’évaluation environnementale et stratégique, 11 août 2016, 2 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 24 janvier 2017, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 février 2017, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 18 avril 2016, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 avril 2016, 7 pages.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction des politiques et de l’intelligence d’affaires, 2 février 2017, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 31 mars 2017, 4 pages.

PR8

RIO TINTO ALCAN INC.. Liste des lots touchés, 10 avril 2017, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 avril 2017, 5 avril 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 18 avril au 2 juin 2017,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 avril 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 juin 2017, 4 pages.