Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ-DM) › › ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majorité des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour à la liste des cotes
DT1 Séance tenue le 31 janvier 2017 en soirée à Val-d’Or, 141 pages.
Visionner
DT2 Séance tenue le 1er février 2017 en après-midi à Val-d’Or, 122 pages.
Visionner
  DT2.1 Errata à la transcription de la séance tenue le 1er février 2017 en après‑midi, 8 pages.
Visionner
DT3

Séance tenue le 1er février 2017 en soirée à Val-d’Or, 140 pages.

Visionner
DT4

Séance tenue le 28 février 2017 en soirée à Val-d’Or, 112 pages.

Visionner
DT5

Séance tenue le 1er mars 2017 en après-midi à Val-d’Or, 66 pages.

Visionner
Retour au haut
DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 15 février 2017, 1 page.
Visionner
 
  DQ1.1
AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Réponse à la question du document DQ1, 17 février 2017, 2 pages.
Visionner
DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère du Développement durable, de l'Environnement et la Lutte contre les changements climatiques, 17 février 2017, 2 pages.
Visionner
 
  DQ2.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ2, 22 février 2017, 7 pages.
Visionner
DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à la Ville de Val-d’Or, 17 février 2017, 2 pages.
Visionner
 
  DQ3.1
VILLE DE VAL-D’OR. Réponses aux questions du document DQ3, 21 février 2017, 3 pages et annexes.
Visionner
DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 17 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ4.1
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ4, 21 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ4.1.1
JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Rapport–S-04-1518. Étude de préfaisabilité. Plan de remplissage du site Norebec-Manitou, Projet Goldex, 10 mai 2004, 35 pages et annexes.
Visionner
 
  DQ4.1.2
JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Projet–S-07-2011. Rapport de construction. Parc à résidus Goldex–Manitou, 8 avril 2008, 11 pages et annexes.
Visionner
 
  DQ4.1.3

JOURNEAUX, BÉDARD & ASS. INC. Projet–S-06-186-51. Rapport de conception. Parc minier Manitou. Projet Goldex-Manitou–Val-d’Or, 28 mars 2007, 17 pages et annexes.

Visionner
DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 17 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ5.1
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ5, 22 février 2017, 18 pages.
Visionner
DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission à la MRC de La Vallée-de-l’Or, 20 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ6.1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses aux questions du document DQ6, 22 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 20 février 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ7.1
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 1er mars 2017, 8 pages.
Visionner
 
  DQ7.1.1
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Demande de fermeture de chemins multiusages. Guide et formulaire du demandeur, juin 2017 mis à jour en octobre 2015, 14 pages.
Visionner
 
  DQ7.1.2
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte de la consultation publique sur le plan d'aménagement forestier intégré opérationnel (PAFI-0) unité d'aménagement 08351. Consultation du 15 février 2016 au 19 mars 2016.
Visionner
 
  DQ7.1.3

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rapport de suivi des consultations publiques PAFIO (2013-2018), 25 novembre 2016, 43 pages.

Visionner
 
  DQ7.1.4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de signalisation sur les terres de l'État, novembre 2013, 29 pages.

Visionner
DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 7 mars 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ8.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ8, 15 mars 2017, 1 page et annexes.

Visionner
DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 9 mars 2017, 1 page et annexe.
Visionner
 
  DQ9.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 14 mars 2017, 3 pages.

Visionner
DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 21 mars 2017, 2 pages.
Visionner
 
  DQ10.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ10, 24 mars 2017, 1 page et annexe.

Visionner
DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 22 mars 2017, 2 pages.
Visionner
 
  DQ11.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ11, 24 mars 2017, 1 page et annexe.

Visionner
DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission à Mines Agnico Eagle Ltée, 6 avril 2017, 1 page.
Visionner
 
  DQ12.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ12, 10 avril 2017, 2 pages.

Visionner
DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 10 avril 2017, 1 page.
Visionner
 
  DQ13.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ13, 10 avril 2017, 4 pages.

Visionner
DQ14

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information de la commission au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 24 avril 2017, 1 page.

Visionner
 
  DQ14.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ14, 26 avril 2017, 1 page.

Visionner
DQ15

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 8 mai 2017, 2 pages.

Visionner
 
  DQ15.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ15, 10 mai 2017, 3 pages.

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
DM1 HEWITT ÉQUIPEMENT LIMITÉE. Mémoire, 13 février 2017, 4 pages.
Visionner
  DM1.1

Complément au mémoire DM1, 14 mars 2017, 1 page.

Visionner
DM2 ORICA CANADA INC. Mémoire, 14 février 2017, 2 pages.
Visionner
DM3 SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE (SESAT). Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental et social du projet Akasaba Ouest de Mines Agnico Eagle Ltée. — Volet Eau souterraine, février 2017,  21 pages et annexes.
Visionner
DM4 GROUPE MINIER CMAC-THYSSEN (CMAC). Mémoire, 16 février 2017, 3 pages.
Visionner
DM5 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE VAL-D’OR INC. Mémoire, 28 février 2017, 9 pages.
Visionner
DM6 Annette AYOTTE. Mémoire, 28 février 2017, 4 pages.
Visionner
DM7 CÉGEP DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 17 février 2017, 6 pages.
Visionner
DM8 REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L’ABITIBI-TÉMICAMINGUE. Mémoire, 28 février 2017, 16 pages.
Visionner
  DM8.1

REGROUPEMENT VIGILANCE MINES DE L’ABITIBI-TÉMICAMINGUE. Addenda au mémoire, 6 mars 2017, 7 pages.

Visionner
DM9 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, février 2017, lettre de présentation et 7 pages.
Visionner
DM10 INSTITUT CANADIEN DES MINES, DE LA MÉTALLURGIE ET DU PÉTROLE.(ICM) SECTION VAL-D’OR. Mémoire, 28 février 2017, 7 pages.
Visionner
DM11 FORAGES ROUILLIER. Lettre d’appui, février 2017, 2 pages.
Visionner
DM12 CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR. Mémoire, février 2017, 8 pages.
Visionner
DM13 MEGLAB. Mémoire, 28 février 2017, 17 pages.
Visionner
DM14 MRC LA VALLÉE-DE-L’OR. Mémoire, février 2017, 3 pages.
Visionner
DM15 Chantal GERMAIN. Mémoire, 23 février 2017, 7 pages.
Visionner
DM16 Bertrand LESSARD. Mémoire, 28 février 2017, 4 pages.
Visionner
DM17 ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, février 2017, 17 pages et annexes.
Visionner
  DM17.1

ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Addendum au mémoire de l'Action boréale, février 2017, 3 pages.

Visionner
DM18

MOREAU INDUSTRIES. Mémoire, 21 février 2017, 5 pages.

Visionner
DM19 VILLE DE VAL-D’OR.  Mémoire, 1er mars 2017, 7 pages et annexe.
Visionner
DM20 ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 23 février 2017, 13 pages et annexes.
Visionner
DM21 CANARDS ILLIMITÉS. Mémoire, février 2017, 8 pages et annexes.
Visionner
DM22 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 23 février 2017, 22 pages.
Visionner
DM23 MARCEL BARIL LTÉE. Mémoire, 23 février 2017, 5 pages.
Visionner
DM24 QUÉBEC SOLIDAIRE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 22 février 2017, 10 pages et annexe.
Visionner
DM25

ASSOCIATION DE CHASSE ET PÊCHE DE VAL-D'OR INC. Mémoire, 28 février 2017, 8 pages.

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle