BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE.  Lettre adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant une demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement, 10 janvier 2008, 2 pages.

SOLMERS. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie par BFI Usine de triage Lachenaie ltée, demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement, janvier 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Présentation du promoteur à la première soirée d’audience, 28 janvier 2008, 13 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Sommaire des mesures de contrôle, de surveillance et de suivi, 28 janvier 2008, 3 pages.

NOVE ENVIRONNEMENT INC. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, mars 2002, 10 pages et annexes.

NOVE ENVIRONNEMENT INC. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage – Addenda, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, mars 2004, 3 pages et annexes.

NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Historique des développements du LET et des zones résidentielles les plus rapprochées, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, janvier 2008, 3 pages et annexes.

SOLMERS. Bilan de l’année 2003 de l’exploitation de l’agrandissement vertical du secteur est du LET de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décret 413-2003), 13 pages et annexes.

Annexes 1 2 3 4 5 6 7 8

SOLMERS. Bilan de l’année 2004 de l’exploitation du LES de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décrets 413-2003 et 89-2004), mai 2005, pagination diverse et annexes.


Annexes 1 2-4 5 6 7-9 10 11-12

SOLMERS. Bilan de l’année 2005 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 1 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), novembre 2006, pagination diverse et annexes 1 à 6.

Annexes 1 2 3 4-1 4-2 4-3 5 6

SOLMERS. Bilan de l’année 2005 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 2 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), novembre 2006, pagination diverse et annexes 7-1 à 15.

Annexes 7-1 7-2 8-1 8-2 9 10 11 12 13-1 13-2 14 15

SOLMERS. Bilan de l’année 2006 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 1 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), mars 2007, pagination diverse, et volume 2 de 2, annexes 1 à  4.

Annexes 1 2 3 4

SOLMERS. Bilan de l’année 2006 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée - volume 2 de 2 (décrets 413-2003 et 89-2004), mars 2007, annexes 5 à  14.

Annexes 5 6-1 6-2 7 8 9 10 11 12 13 14

ODOTECH. Synthèse – Comité de suivi et de surveillance des odeurs de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, janvier 2008, 19 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau sur le biogaz capté et l’échantillonnage de surface, document présenté le 28 janvier 2008, 1 page.

NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR. Localisation des points d’échantillonnage des eaux de surface (figure 3.4), document demandé le 28 janvier 2008, 1 page.

NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR. Analyse comparative du marché immobilier du quartier de la Presqu’île. Note technique, janvier 2008, 7 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des composés organiques volatils (COV) détectés sur le site de BFI, document déposé le 29 janvier en soirée, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des marchés immobiliers, résidences unifamiliales plain-pied, évaluation municipale 2004 à 2007, document déposé le 29 janvier en soirée, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bruit ambiant à proximité du 2, rue Charbonneau les 12 et 13 juin 2006, présentation du 29 janvier 2008, 2 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Contrats en vigueur – 2007, 1 page.

ODOTECH. Localisation des stations d’échantillonnage, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.

BIOSERVICE  MTL. Courriel de M. Jacques Normandeau, toxicologue, concernant l’utilisation du produit C.O. Floral à l’usine d’épuration de la ville de Boisbriand, 1er septembre 2006, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Localisation dans un rayon de 6 km du site de différents services à la population, document présenté le 30 janvier en après-midi, 6 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau du biogaz capté avec l’arrêt de l’enfouissement à la mi-mai 2008 et tableau sur l’efficacité de captage de 95 %, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau de distribution des plaintes d’odeur par secteur et par année, septembre 2003 à septembre 2007, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableaux de mesures d’atténuation des odeurs mises en place depuis 1995 et tableau des mesures envisagées, document présenté le 30 janvier en après-midi, 2 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des concentrations dans l’air ambiant liées au site par comparaison aux concentrations mesurées dans l’air ambiant de la région, document déposé le 30 janvier en soirée, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Chargements refusés chez BFI, courriel de M. Jean-Marc Viau, directeur, 31 janvier 2008, 1 page et annexe.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Procédure de contrôle des matières radioactives chez BFI, document déposé le 31 janvier 2008.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Production de gaz naturel à partir du biogaz en excès, présentation du 30 janvier en soirée, 5 pages.

ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Fiche toxicologique Iris sur le phosphine.
[En ligne(10 janvier 2008) : www.epa.gov/iris/subst/0090.htm]

IPCS INCHEM. Fiche toxicologique sur le phosphine.
[En ligne : www.ichem.org/documents/pims/chemical/pim865.htm]

IPCS INCHEM. Information de l’Organisation mondiale de la santé sur le phosphine.
[En ligne : www.ichem.org/documents/pds/pdsl/pest46_e.htm]

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Population par municipalité dans un rayon de 6 km autour de BFI, réponse à une demande de la commission, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bilan des sols au LET de Lachenaie, 31 janvier 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Coupe type de l’exploitation du secteur nord,  31 janvier 2008, 1 page.

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Extrait du Cadre de référence en gestion des risques pour la santé dans le réseau québécois de la santé publique, document déposé par le promoteur concernant le principe de précaution, janvier 2003, pagination diverse.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Courbes du biogaz capté et généré, document déposé le 31 janvier 2008, 1 page.

ODOTECH. Comparaison des mesures des nez électroniques et des résultats de modélisation de la dispersion des odeurs et méthodologie d’échantillonnage du H2S, du CH4 et des COV, présentation du 31 janvier 2008, 2 pages.

Robert P. CHAPUIS. Hydrogéologie des argiles Champlain, présentation du projet de recherche octobre 2006-décembre 2010, Projet RD-COOP entre CRSNG et BFI, 31 janvier 2008, 4 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Fréquence horaire des arrivages au site de BFI pour les mois de mai et juin 2007, 16 pages et courriel de transmission.

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MONTÉRÉGIE. Analyse des avis de santé publique présentés dans le cadre des audiences publiques du BAPE portant sur les lieux d’élimination des déchets, rapport du MSSS pour le Comité MSSS-MENV, document déposé par BFI Usine de triage Lachenaie ltée , août 2004, 7 pages.

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Extraits du chapitre  Primauté de la protection de la santé humaine, présentation verbale de M. Michel Plante le 31 janvier 2008, p. 30 à 40.

ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs  par quartier : année 2007, 1 page.

ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Distribution des types d’odeurs entre 2003 et 2007, 1 page.

ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Participations, 1 page.

SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Revue de littérature. Risques toxicologiques pour la santé humaine liés à l’exploitation de lieux d’enfouissement de matières résiduelles, octobre 2007, 20 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bilan 2007 de la déchetterie de BFI, 1 page.

FRANCE. Arrêté du ministère de l’Écologie et du Développement durable relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2730 (traitement des cadavres, des déchets ou sous-produits d’origine animale à l’exclusion des activités visées par d’autres rubriques de la nomenclature), 12 février 2003, 2 pages.

ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Lettre de M. Robert P. Chapuis concernant le projet de recherche sur l’argile Champlain, 20 février 2008, 2 pages.

GENIVAR. Analyse des plaintes, des observations du comité de citoyens de suivi des odeurs et constats de l’équipe interne de BFI , septembre 2003 à octobre 2007, version finale, février 2008, pagination diverse et annexes.

Annexes A B

ODOTECH. Étude de la dispersion atmosphérique des odeurs, des SRT, des COV_t et du CH₄ du projet de cellules d’enfouissement sanitaire du secteur nord de la compagnie BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Addendum, février 2008, 25 pages.

ODOTECH. Étude de la dispersion atmosphérique des odeurs, des SRT, des COV_t et du CH₄ du projet de cellules d’enfouissement sanitaire du secteur nord de la compagnie BFI Usine de triage Lachenaie ltée - Note technique : étude d’abattement des odeurs, version finale, février 2008, 32 pages.

ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Rapport d’avancement sur le projet de recherche sur les écoulements de l’eau souterraine, lettre de M. Robert P. Chapuis adressée à M. Jean Claude Marron de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 février 2008, 4 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Document rectificatif concernant les mémoires oraux et écrits présentés au BAPE, 28 mars 2008, 26 pages.

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine liés aux émissions de biogaz, commentaires présentés à la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, janvier 2008, 9 pages.

VILLE DE TERREBONNE. Historique des plaintes concernant BFI rapportées à la Direction générale (années 2003 à 2007).

VILLE DE TERREBONNE. Résolution 723-11-2004 confirmant la signature d’une entente avec BFI Usine de triage Lachenaie ltée en vertu de laquelle la Ville s’engage pour une période de cinq ans à utiliser en exclusivité le site d’enfouissement de BFI pour ses déchets domestiques pour un taux fixe n’excédant pas 29,26 $ la tonne métrique pour la période du 6 mai 1998 au 5 mai 2003.

VILLE DE TERREBONNE. Entente intermunicipale entre la Ville de Lachenaie et la Ville de Mascouche relativement à la construction et à l’exploitation d’un système commun d’assainissement des eaux usées et, à cette fin, à la constitution de la Régie d’assainissement des eaux, 1995. (Seule la copie imprimée est disponible.)

VILLE DE MASCOUCHE. Extrait du livre des délibérations d’une séance ordinaire du conseil de ville. Demande à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs de la tenue d’audiences publiques sur le projet d’agrandissement de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 21 janvier 2008. (Seule la copie imprimée est disponible.)

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles. Vers une gestion responsable de notre environnement, 2006. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Sections 1 2 3 4 5 6 7

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Gestion des matières résiduelles – Y a-t-il des alternatives à l’enfouissement ?,cédéromcomprenant le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles, Perspective Grand Montréal : le défi de la gestion des matières résiduelles, Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles (résumé) et Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles. (Seule la version électronique est disponible.)

Sections 1 2 3 4 5

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Suivi des travaux des municipalités afin d’évaluer la faisabilité d’alternatives en vue d’implanter de nouvelles infrastructures de traitement ou d’élimination des déchets ultimes - Rapport final, novembre 2007, 19 pages.

SIMO MANAGEMENT INC. Station d’épuration Terrebonne-Mascouche – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2005, 24 pages et annexes.

SIMO MANAGEMENT INC. Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2006, 36 pages et annexes.

SIMO MANAGEMENT INC. Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2006, 36 pages et annexes.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Lachenaie et Mascouche. Exigences de rejets de la station d’épuration de type étangs aérés, 10 mai 2000, document déposé le 29 janvier 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les composés organiques volatils (COV) dans l’air ambiant au Québec. Bilan 1989-1999, décembre 2005, 17 pages et annexe.

Raymond L. HUITRIC et Dung KONG. Measuring Landfill Gas Collection Efficiency using Surface Methane Concentrations, document déposé par M. Bourret du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 29 janvier 2008, 11 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Indice de la qualité de l’air.
[En ligne : www.mddep.gouv.qc.ca/AIR/IQA]

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Registre des plaintes entre 2004 et 2008.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 7 octobre 2004.

Sections 1 2 3 4 5 6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 29 juin 2005.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 3 octobre 2005.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 juillet 2006.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 7 décembre 2006.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’inspection du Centre de contrôle environnement du Québec pour les événements qui dépassent 500 ppm de 2004 à 2007, pagination diverse.

Sections 1 2 3 4 5

GENIVAR NOVE ENVIRONNEMENT INC. Plan des mesures d’urgence, dossier 0.3.2, révision 3, Ville de Terrebonne – Secteur Lachenaie, document déposé par M. Papillon de la Ville de Terrebonne, décembre 2007.

CHAMARD & ASSOCIÉS. Plan d’intervention. Problématique des goélands. Rapport préliminaire préparé pour les Villes de Terrebonne et de Repentigny, septembre 2006, 16 pages et annexe.

CHAMARD & ASSOCIÉS. Étude de développement stratégique. Problématique des goélands. Rapport final préparé pour les Villes de Terrebonne et de Repentigny, octobre 2006, 55 pages et annexe.

Sections 1 2 3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Modifications concernant le certificat d’autorisation délivré le 27 avril 2004, 11 mai 2005, 31 janvier 2007 et 14 mai 2007.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Déclaration de service aux citoyennes et aux citoyens, dépliant, 2006, 15 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DESSAU-SOPRIN. BFI Usine de triage Lachenaie ltée. Lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie. Lieux LEDS. Rapport synthèse, octobre 2001, 19 pages et annexes.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Information concernant les plaintes relativement au LET à Lachenaie, janvier 2001, 1 page.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Extrait du Plan de zonage, septembre 2001, 1 page.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Grille des spécifications, classes d’usages, 6 pages.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Périmètre d’urbanisation, 1986, 1992 et 2006.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Analyse des évaluations municipales du secteur de la Presqu’île. Faits saillants, commentaires et compléments d’information, 30 janvier 2008, 2 pages.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau  comparatif du rôle d’évaluation pour les années 2005 à 2007 et 2008 à 2010, 30 janvier 2008.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau de variation des valeurs pour l’ensemble des catégories imposables du rôle d’évaluation pour 2003-2004 et du nouveau rôle pour 2005-2006-2007, octobre 2004, 1  page.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau de variation des valeurs pour l’ensemble des catégories imposables du rôle d’évaluation pour 2005-2006-2007 et du nouveau rôle pour 2008-2009- 2010, janvier 2008, 1 page.

LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC. Extrait de Gestion de demandes de révision pour la Ville de Charlemagne, octobre 2007, p. 6.

VILLE DE REPENTIGNY. Comparaison rôle d’évaluation 2004 par rapport à 2007, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Confirmation des taxes foncières et autres facturations selon le protocole d’entente, article n^o 2 pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 2008.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Bilan des matières résiduelles générées, valorisées et éliminées sur le territoire de la CMM de 2003 à 2007 (secteur municipal ICI et CRD), 1 page.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. État de situation des lieux d’enfouissement desservant la région métropolitaine au 31 décembre 2006, 1 page.

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Aspergillus fumigatus-Revue de littérature sommaire, février 2006, 7 pages.

ENVIROS & UNIVERSITY OF BIRMINGHAM. Review of Environmental and Health Effects of Waste Management: Municipal Solid Waste and Similar Wastes, mars 2004, 264 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

AGENCY OF TOXIC SUBSTANCES AND DISEASE REGISTRY. Extraits de Landfill Gas Primer. An Overview for Environmental Health Professionnals, novembre 2001, pagination diverse. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

SOUTH WEST PUBLIC HEALTH OBSERVATORY.  Waste Management and Public Health: The State of Evidence. A Review of the Epidemiological Research into the Impact of Waste Management Activities on Health, 2002, 61 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Martine VRIJHEID. « Health Effects of Resistance Near Hazardous Wate Landfill Sites: A Review of Epidemiologic Literature ». Environmental Health Perspectives, vol. 108, supplément 1, mars 2000, p. 101 à 112. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

L. JARUP, D. BRIGGS, C. DE HOOGH, S. MORRIS, C. HURT, A. LEWIN, I. MAITLAND, S. RICHARDSON, J. WAKEFIELD and P. ELLIOT. « Cancer risks in population living near landfill sites in Great Britain », British Journal of Cancer, n^o 86, 2002, p. 1732 à 1736. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le  traitement des plaintes à caractère environnemental, dépliant et exemple de lettre de réponse aux personnes qui font des plaintes concernant le site d’enfouissement de BFI à Terrebonne.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Groupe de travail sur les activités de compostage. Rapport final, février 2007, 26 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide de la modélisation de la dispersion atmosphérique, avril 2005, 32 pages.

VILLE DE TERREBONNE. Évolution des périmètres d’urbanisation 1985-2005, 5 février 2008, 1 carte.

André GUILLEMETTE et Christine GARAND. Profil sanitaire  de la population du territoire de RSL de Lanaudière-Sud, document du Service de surveillance, de recherche et d’évaluation de la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, janvier 2008, 11 pages.

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE.   Réponse à la question posée le mardi le 29 janvier lors de la première partie de l’audience (DT3), février 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS.  Fonds de gestion postfermeture, avril 2006, 11 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS. Réponse à la question posée  lors de la première partie de l’audience (DT4) concernant les matériaux utilisés pour le recouvrement journalier au site de Sainte-Sophie, 19 février 2008, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Réponse à des questions posées lors de la première partie de l’audience (DT5, p. 81 et 88), 19 février 2008, 1 page.

QUÉBEC. Loi sur la qualité de l’environnement L.R.Q., chapitre Q-2, à jour au 1^er février 2008. (Seule la version électronique est disponible.)

Stephan DEVRIESE, Winnie WINTERS, Ilse DIEST, Steven PEUTER, Gerrit VOS, Kare L. WOESTIJNE et Omer BERGH. « Perceived relation between odors and a negative event determines learning of symptoms in response to chemicals », International Archives of Occupational and Environmental Health, vol. 77, no 3, avril 2004, p. 200 à 204. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

Susan S. SCHIFFMAN et C.M. WILLIAMS. « Science of Odor as a Potential Health Issue », Journal of Environmental Quality, 2005, p. 129-138. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

Sven NIMMERMARK. « Odour influence on well-being and health with specific focus on animal production emissions », Ann Agric Environ Med, 2004, volume 11, p. 163 à 173.

K. ÖSTERBERG, R. PERSSON, B. KARLSON, F. CARLSSON EEK et P. ØRBÆK. « Personality, mental distress, and subjective health complaints among persons with environmental annoyance », Human & Experimental Toxicology, 2007, p. 231 à 241. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
[En ligne : http://het.sagepub.com/cgi/content/abstract/26/3/231]

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Compléments d’information sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie, secteur nord, 28 février 2008, 11 pages.

VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à une demande de la commission faite au cours de la deuxième partie de l’audience, relative à l’obtention d’une esquisse du projet de parc de biodiversité autour du LET de Lachenaie, 14 mars 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis concernant l’importance à l’échelle régionale de certains milieux humides dans la région de Lanaudière, 3 pages, carte et courriel de transmission.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant la localisation au nord de l’autoroute 640 de secteurs d’intérêts dont la tête des bassins versants du ruisseau de Feu et du ruisseau Saint-Charles à Terrebonne, 9 avril 2008, 1 page et carte.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Réponse à la question de la commission (2003) concernant l’évaluation de risques d’une exposition à plusieurs contaminants, lettre déposée par M. François Valiquette, 4 mars 2003, 6 pages et courriel de transmission.

COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE-LANAUDIÈRE. Analyse sommaire des plaintes du Registre des plaintes 2005 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, document déposé par M. François Valiquette, 30 janvier 2008, 1 page et courriel de transmission.

Véronique ARMSTRONG, Patrice BRILLANT et Sonia CARRIER. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), avril 2008, 1 page.

Emmanuelle BEAUCHAMP. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), 16 avril 2008, 3 pages.

René CYR. Courriel concernant le décret d’urgence remis à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 23 avril 2008, 1 page.

Manon FORTIN. Courriel de plainte concernant le décret d’urgence remis à BFI Usine de Triage de Lachenaie ltée, 23 avril 2008, 1 page.

Mario DESROSIERS. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), 30 avril 2008, 3 pages.

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SUD DE LANAUDIÈRE. Extrait du procès-verbal de la quarante-cinquième assemblée du conseil d’administration concernant une requête faisant part de leurs préoccupations et de celles du CMDP face au projet d’agrandissement du LET de Lachenaie, 22 avril 2008, 1 page et lettre de transmission.