BAPE-liste des documents

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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, janvier 2003, 8 pages et cartes. (2929 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2003, 22 pages. (4358 Ko)

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport final, juillet 2007, 349 pages et annexes. Partie 1 (1647 Ko) 1. Introduction 2. Raison d'être du projet Partie 2 (5211 Ko) 3. Description du milieu Partie 3 (2795 Ko) 4. Analyse comparative des variantes 5. Description technique du projet retenu Partie 4 (8926 Ko) 6. Analyse et évaluation des impacts du projet Partie 5 (3429 Ko) 7. Plan de mesure d'urgence, programmes de surveillance et de suivi Annexe 1 Directive du ministre de l’Environnement Annexe 2 Milieu biologique Annexe 2.1 Liste des espèces végétales inventoriées le long des principaux cours d’eau Annexe 2.2 Fiches d’inventaires des amphibiens Annexe 2.3 Résultats des pêches électriques Annexe 2.4 Inventaire de l’avifaune Annexe 3 Milieu humain Annexe 3.1 Questionnaires – enquêtes auprès des commerçants et de leur clientèle Annexe 3.2 Questionnaire – enquête auprès des agriculteurs Annexe 3.3 Climat sonore Annexe 4 Consultation

	PR3.2	Annexe cartographique, juillet 2007. Carte 3.1 Milieu physique, feuillet A Carte 3.1 Milieu physique, feuillet B Carte 3.3 Milieu biologique (végétation), feuillet A Carte 3.3 Milieu biologique (végétation), feuillet B Carte 3.4 Milieu biologique (faune), feuillet A (7508 Ko) Carte 3.4 Milieu biologique (faune), feuillet B (7549 Ko) Carte 3.11 Milieu bâti, feuillet A (1615 Ko) Carte 3.11 Milieu bâti, feuillet B (1973 Ko) Carte 3.14 Milieu agricole (3508 Ko) Carte 3.15 Milieu sylvicole, feuillet A Carte 3.15 Milieu sylvicole, feuillet B Carte 3.16 Milieu visuel, feuillet A (1116 Ko) Carte 3.16 Milieu visuel, feuillet B (1204 Ko)

	PR3.3	Résumé, mai 2008, 27 pages et cartes. Carte 2 Projet retenu, feuillet A (3032 Ko) Carte 2 Projet retenu, feuillet B (3748 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 9 novembre 2007, 5 pages. (1846 Ko)

	PR5.1	ministère des Transports. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2008, 25 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 septembre 2007 au 6 mai 2008, pagination diverse. (6524 Ko) Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent 11 septembre 2007, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Direction du Bas-Saint-Laurent, 26 septembre 2007, 1 page. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine Direction du Bas-Saint-Laurent, 29 avril 2008, 1 page. Direction du Bas-Saint-Laurent, 24 septembre 2007, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux Direction générale de la santé publique, 2 mai 2008, 1 page. Ministère de la Sécurité publique Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 avril 2008, 1 page. Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 24 septembre 2007, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 28 septembre 2007, 3 pages. Ministère du Conseil exécutif Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 avril 2008, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 30 avril 2008, 3 pages. Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 12 octobre 2007, 4 pages. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 mai 2008, 1 page. Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 septembre 2007, 1 page. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 mai 2008, 1 page. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 octobre 2007, 1 page. Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 septembre 2007, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 14 avril 2008, 1 page. Ministère du Tourisme Direction régionale de Québec, 11 avril 2008, 1 page. Direction régionale de Québec, 17 septembre 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 août 2008, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 5 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 23 septembre 2008, 11 septembre 2008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation,septembre 2008, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 23 septembre 2008, 2 pages..



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 23 septembre au 7 novembre 2008, 17 novembre 2008, 7 pages.