BAPE-Les enjeux de la filière uranifère au Québec – gestion des résidus

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Documents sur la gestion des stériles et des résidus miniers

GEST1	BUREAU DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS DE FAIBLE ACTIVITÉ. Inventaire des déchets radioactifs au Canada, mars 2012, 50 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

GEST2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium, mars 2012, 11 pages. (English version). – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.


GEST3	SANTÉ CANADA. Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (MRN), octobre 2000, 48 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

GEST4	L’ASSOCIATION MINIÈRE DU CANADA. Guide de gestion des parcs à résidus miniers, 2011, pagination diverse. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

GEST5	INTERNATIONAL ATOMIC ENERGY AGENCY (2004) IAEA-TECDOC-1403. Traduction française du document The long term stabilization of uranium mill tailings. 8 pages. (English version). – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.

GEST6	AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Désaffectation des zones de gestion des résidus miniers d’uranium dans la région d’Elliot Lake, juin 1996, 56 pages et annexes. – Déposé par M. Marc Fafard. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission). http://www.acee-ceaa.gc.ca/Content/D/B/D/DBD6667F-9B4F-4FB6-A55F-3BBD1D8C5AF3/elliot_f.pdf

GEST7	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 18 septembre 2014, 1 page.

GEST8	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information n^o 17, septembre 2014, 2 pages.

GEST9	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information n^o 18, septembre 2014, 9 pages.

GEST10	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information n^o 16, septembre 2014, 4 pages.

GEST11	VALE INCO. Hydromet Plant Residue Storage Options for the Commercial Nickel Processing Plant at Long Harbour, Newfoundland and Labrador, avril 2008, 44 pages et annexes.

GEST12	ENVIRONNEMENT CANADA. Guide sur l’évaluation des solutions de rechange pour l’entreposage des déchets miniers, juillet 2013, 52 pages. (English version)

GEST13	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 4 septembre 2014, 2 pages.

GEST14	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 9 septembre 2014, 1 page.


Documentation complémentaire

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