Accueil / Mandats / /La documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Retour à la liste des cotes
  DT1 Séance tenue le 22 août 2011 en soirée à Pessamit, 88 pages.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 15 septembre 2011 en soirée à Pessamit, 51 pages.
Visionner
Retour au haut
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur Hydro-Québec concernant l’emprise projetée et la future ligne à 735 kV ainsi que sur le déboisement et l’aménagement de l’aire du poste, 31 août 2011, 1 page et annexe.
Visionner
   DQ1.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ1, 2 septembre 2011, 6 pages.
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’autorisation de l’emprise de la future ligne à 735 kV et sur les superficies de la phase dite « ultime » du poste, 31 août 2011, 1 page.
Visionner
   DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCSRéponse à la question du document DQ2, 1er septembre 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 9 à 11 adressées au promoteur, 23 septembre 2011, 1 page et annexe.
Visionner
   DQ3.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ3, 27 septembre 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions  adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 23 septembre 2011, 2 pages.
Visionner
   DQ4.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse concernant le caribou, question no 1 du document DQ4, 26 septembre 2011, 1 page.
Visionner
   DQ4.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Réponses aux questions nos 1 et 2 du document DQ4, 27 septembre 2011, 2 pages.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le Règlement des normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État, 6 octobre 2011, 2 pages.
Visionner
   DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ5, 7 octobre 2011, 2 pages et annexe.
Visionner
   DQ5.1.1 Précision à la réponse donnée dans le document DQ5.1, 12 octobre 2011, 1 page.
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 6 octobre 2011, 2 pages.
Visionner
   DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ6, 6 octobre 2011, 1 page.
Visionner
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la largeur de la bande riveraine où serait appliqué le mode de déboisement B, 13 octobre 2011, 1 page.
Visionner
   DQ7.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ7, 14 octobre 2011, 1 page.
Visionner
  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur sur la superficie totale du déboisement des surfaces électriques démantelées, 19 octobre 2011, 1 page.
Visionner
   DQ8.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ8, 20 octobre 2011, 1 page.
Visionner
  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt de document adressée à la Ville de Gatineau concernant un règlement de contrôle intérimaire protégeant les milieux humides répertoriés sur son territoire, 19 octobre 2011, 1 page.
Visionner
   DQ9.1 VILLE DE GATINEAU. Règlement de contrôle intérimaire numéro 511-6-2011, à jour le 19 octobre 2011, 12 pages.
Visionner
Retour au haut
  DM1 ABIBOW CANADA INC. Mémoire, 15 septembre 2011, 14 pages.
Visionner
   DM1.1 Correction apportée au mémoire, page 12, premier mot.
Visionner
  DM2 CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT. Mémoire, 9 septembre 2011, 7 pages et annexes. (7294 Ko)
Visionner
  DM3 Tommy HERVIEUX. Mémoire, septembre 2011, 4 pages.
Visionner
  DM4 INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN (CLD) et CHAMBRE DE COMMERCE DE MANICOUAGAN. Mémoire, septembre 2011, 11 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle