Séance de médiation tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka, 60 pages.

Séance de médiation tenue le 9 juin 2004 en matinée à Oka, 16 pages.

Séance d’audience publique tenue le 8 septembre 2004 à Oka, 92 pages.

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en après-midi à Oka, 75 pages.

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en soirée à Oka, 70 pages.

Séance d’audience publique tenue le 5 octobre 2004 à Oka, 62 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la précision d’une source, 13 septembre 2004, 1 page.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponse au document DQ1, 15 septembre 2004.
[Courriel d’Émile Parent adressé à Danielle Dallaire du BAPE]

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Société des établissements de plein air du Québec concernant la description de certaines infrastructures, 15 septembre 2004, 1 page.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Réponse au document DQ2, 20 septembre 2004, 2 pages.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Complément d’information au document DQ2.1, septembre 2004, 1 carte.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à l’Office national de l’énergie relativement aux conditions éxigées dans le cadre de l’abandon d’un tronçon existant d’un oléoduc, 13 septembre 2004, 1 page.

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Réponse au document DQ3, 22 septembre 2004, pagination diverse.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant la longueur totale de l’oléoduc existant dans le parc national d’Oka et la longueur non visée par le projet, 21 septembre 2004, 1 page.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponse au document DQ4, 21 septembre 2004, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la Loi sur les parcs amendée en juin 2004, 22 septembre 2004, 1 page.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse au document DQ5, 23 septembre 2004, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’estimé budgétaire pour la station de pompage supplémentaire et pour l’augmentation du diamètre de l’oléoduc, 16 septembre 2004, 1 page.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponse au document DQ6, 21 septembre 2004, 2 pages et carte.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relativement à la façon dont les besoins en modification à l’oléoduc ont été établis ainsi qu’à l’aide financière gouvernementale qui pourrait lui être versée dans le cadre du projet ou de ses opérations, 23 septembre 2004, 2 pages.

CONSORTIUM CIMA+JOHNSTON VERMETTE. Réponse au document DQ7, 27 septembre 2004, 4 pages et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Document demandé au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant le plan directeur du parc national d’Oka, 23 septembre 2004.
[Courriel de Danielle Dallaire adressé à Bernard Désorcy du Ministère]

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse au document DQ8, 23 septembre 2004.
[Courriel de Bernard Désorcy adressé à Danielle Dallaire du BAPE]

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relativement aux méthodes d’inspection de la conduite de l’oléoduc et les installations de conduits traversant le ruisseau Rousse, 30 septembre 2004, 1 page.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponses au document DQ9, 1^er octobre 2004, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant la pression minimale maintenue à l’extrémité de chaque tronçon de l’oléoduc, l’abaque hydraulique et le débit maximal pouvant être conservé dans l’oléoduc, 1^er octobre 2004, 2 pages.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponse au document DQ10, 4 octobre 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant l’article 11.1 de la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des parcs et la politique du ministère relativement à la réfection et au remplacement de conduits, 1^er octobre 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse au document DQ11, 13 octobre 2004, 2 pages.

COMITÉ DES CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES. Mémoire, octobre 2004, 16 pages et annexes.

COMITÉ DE CITOYENS DE DEUX-MONTAGNES. Annexe au mémoire, 1 page.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Mémoire, 5 octobre 2004, 4 pages et annexe.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Communiqué concernant une demande de compensation financière, 5 octobre 2004, 1 page.

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Mémoire, 5 octobre 2004, 5 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique du ministère concernant l’implantation de gazoduc, 23 août 1979, 2 pages et annexe.

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Principaux critères environnementaux utilisés lors de la révision de projets de pipelines, pagination diverse.

UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Opinion sur le projet, 4 octobre 2004, 2 pages.