BAPE-la documentation déposée

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DA1	ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Informations complémentaires relatives à la modélisation du climat sonore présentée dans le volume 6 (addenda) de l’étude d’impact, 9 octobre 2013, 3 pages et annexes.

DA2	ÉNERGIE ÉOLIENNE DES MOULINS S.E.C. Engagements d'Énergie éolienne des Moulins S.E.C. envers M. Yvan Ruel, 21 octobre 2013, 1 page et 2 cartes.



DB1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Précision sur les droits des villégiateurs dans le cadre de projet éolien, 10 octobre 2013, 1 page.



DC1	Yvan RUEL et Chantale COUTURE. Réponse à l’offre du promoteur en date du 10 octobre 2013, 14 octobre 2013, 1 page.

DC2	Yvan RUEL. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 17 octobre 2013, 1 page.