BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Avis de projet, juillet 2007, 14 pages. (2 542 Ko) A nnexe.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2007, 22 pages.

PR3	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Volume 1 - Étude d’impact, rapport principal, février 2009, 467 pages. (13 594 Ko)

	PR3.2	Volume 2 - Annexes, février 2009, pagination diverse.

		Annexe A Certification AENOR conforme à la norme ISO-14001. (1 144 Ko) Annexe B Règlement de contrôle intérimaire # 270 de la MRC de L’Érable. (1 733 Ko) Annexe C Comparaison des modèles d’éolienne Enercon et fiche technique du modèle Enercon E-82. (7 064 Ko) Annexe D Type de camion utilisé pour transporter chacune des composantes de l’éolienne Enercon E-82. Annexe E Guide des bonnes pratiques pour la conception et l’installation de ponceaux permanents de moins de 25 mètres. (2 939 Ko) Annexe F Guide du règlement sur le permis spécial de circulation du MTQ. (7 298 Ko) Annexe G Résolutions d’appui de la MRC de L’Érable, de Saint-Ferdinand, Sainte-Sophie-d’Halifax et de Saint-Pierre-Baptiste. Annexe H Documents de consultation publique, communications médiatiques et contenu des présentations. (5 748 Ko) Annexe I Méthode d’évaluation des impacts visuels et conception des simulations visuelles. Annexe J Méthode d’évaluation de l’intensité de l’effet environnemental – climat sonore. Annexe K Inventaires ornithologiques 2008. (12 244 Ko) Annexe L Inventaire de chiroptères 2008 – Parc éolien de L’Érable, 2008. (3 550 Ko) Annexe M Lettre adressée aux Premières Nations. (1 159 Ko) Annexe N Portrait agricole du projet d’aménagement du parc éolien de L’Érable, 2008 (1 190 Ko) Annexe O Sans titre (limite d'érablière du Parc éolien de l'Érable). Annexe P Rapport d’identification des systèmes de télécommunications par Yves R. Hamel et Associés inc. (10 653 Ko) Annexe Q Étude de potentiel archéologique par Jean-Yves Pintal, archéologue consultant, 2008. (4 329 Ko) Annexe R Étude d’intégration paysagère. (3 246 Ko) Annexe S Conditions climatiques de la station météorologique d’Environnement Canada à Thetford Mines, 10-11 septembre 2008. Annexe T Plan de mesures d’urgence. (1 756 Ko) Annexe U Intégration de la production éolienne du parc éolien De L'Érable au réseau de transport, (bulletin d’Information générale), février 2009. (2 024 Ko)

	PR3.3	Résumé, juin 2009, 49 pages. (4 190 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 28 mai 2009, 48 pages.

	PR5.1	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2009, 124 pages et annexes. (5 488 K0)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 16 juillet 2009, 11 pages.

	PR5.2.1	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2009, 37 pages. (3 004 Ko)


PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 avril au 15 juillet 2009, pagination diverse. Partie 1 de 3 (7 430 Ko) Partie 2 de 3 (7 455 Ko) Partie 3 de 3 (6 991 Ko)

	Centre de services partagés du Québec - Direction générale des réseaux de télécommuniocation, Réjean Gosselin, 26 août 2009, 1 page. Environnement Canada - Évaluations environnementales – Division des activités de protection de l’environnement, Judy Doré, 3 juillet 2009, 3 pages. - Section des évaluations environnementales, Judy Doré, 29 avril 2009, 6 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation - Direction régionale du Centre-du-Québec, Serge Rouleau, 21 avril 2009, 4 pages. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine - Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Hélène McGEE, 27 avril 2009, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux - Direction générale de la santé publique, Guy Sanfaçon, 9 juillet 2009, 1 page. - Direction générale de la santé publique, Guy Sanfaçon, 21 avril 2009, 4 pages. Ministère de la Sécurité publique - Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Jacques Raymond, 21 avril 2009, 1 page. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire - Direction régionale du Centre-du-Québec, Gaétan Désilets, 6 juillet 2009, 2 pages. - Direction régionale du Centre-du-Québec, Gaétan Désilets, 16 avril 2009, 4 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune - Direction de l’environnement et de la coordination, Marcel Grenier, 14 juillet 2009, 4 pages. - Direction de l’environnement et de la coordination, Marcel Grenier, 7 mai 2009, 11 pages Ministère des Transports - Direction de la Mauricie – Centre-du-Québec, Marcel Carpentier, 21 avril 2009, 2 pages. Ministère du Conseil exécutif - Secrétariat aux affaires autochtones, Marie-José Thomas, 9 avril 2009, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, Michel Goulet, 19 mai 2009, 8 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 15 juillet 2009, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 15 juillet 2009, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 9 juillet 2009, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 19 mai 2009, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 8 mai 2009, 3 pages. - Direction régionale de la Mauricie, Luc St-Martin, 6 mai 2009, 5 pages. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation - Direction régionale du Centre-du-Québec, Vincent Bourassa, 2 avril 2009, 1 page. Ministère du Tourisme - Direction régionale de la Capitale-Nationale, Serge Fournier, 9 avril 2009, 1 page. Radio-Canada Technologies - Stratégie et Planification, Julie Bergeron, 3 avril 2009, 2 pages.

	PR6.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Avis sur l’inventaire printanier de l’avifaune dans le contexte du projet d’aménagement d’un parc éolien dans la MRC de L’Érable, 13 octobre 2009, 3 pages.

		PR6.1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires concernant l’inventaire printanier de l’avifaune dans le contexte du projet d’aménagement d’un parc éolien dans la MRC de L’Érable, 16 octobre 2009, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 juillet 2009, 3 pages.

PR8	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.

	PR8.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires adressés au Groupe Elecnor concernant l’impact sur les télécommunications, 24 juillet 2009, 2 pages.

	PR8.2	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Caractérisation et délimitation de milieux humides, août 2009, 11 pages et annexes.

	PR8.3	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Inventaire printanier de l’avifaune, septembre 2009, 48 pages et annexes.

	PR8.4	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Carte d'implantation des éoliennes pour distribution, septembre 2009, 1 page.

	PR8.5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demande d’information concernant le projet d’aménagement d’un parc éolien dans la MRC de L’Érable, 2 octobre 2009, 2 pages.

	PR8.6	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Modifications de certains documents relatifs à la demande d’information – Tableau et graphique des distances entre les éoliennes et les résidences, 21 octobre 2009, 5 pages et carte. (2 808 Ko)

	PR8.7	SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Inventaire printanier de l’avifaune dans la MRC de L’Érable – Réponses aux commentaires du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (PR6.1), 22 octobre 2009, 3 pages.

	PR8.8	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Commentaires au regard des réponses aux questions et commentaires sur le rapport d’inventaire printanier de l’avifaune concernant le projet d’aménagement d’un parc éolien dans la MRC de L’Érable (PR8.7), 28 octobre 2009, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 25 août 2009, 17 août 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 14 octobre 2009, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre et octobre 2009, pagination diverse. (15 255 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 8 octobre 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 25 août au 9 octobre 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 25 août 2009, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant un changement de lieu pour la séance d’information du BAPE, 2 septembre 2009, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l'audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 26 octobre 2009, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique, 23 novembre 2009, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant la sortie publique du rapport, 30 avril 2010,



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 25 août au 9 octobre 2009, 20 octobre 2009, 5 pages.