BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR_CR_AV_CM)

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, non daté, non paginé, 8 pages. (1916 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2005, 22 pages. (9015 Ko).

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, avril 2008, 131 pages et annexes.

Annexes A à F (3457 Ko)
Annexe A Dossier photographique Annexe B Fiches d’inventaire de l’habitat du poisson Annexe C Enquête auprès de la clientèle du Marché de la Ferme Beaulieu Annexe D Sites et inventaires archéologiques dans la zone d’étude archéologique (Lavallée et Roy, 2007) Annexe E Relevés sonores Annexe F Réaménagement de la Ferme Beaulieu par Espace vital architecture
Annexes G à K (6824 Ko)
Annexe G Plan des travaux projetés Annexe H Liste des propriétaires et des lots touchés par le projet Annexe I Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales Annexe J Politique sectorielle du MDDEP sur le bruit communautaire au Québec Annexe K Suivi auprès du commerce de la Ferme Beaulieu - Questionnaire

PR3.2

Résumé, janvier 2009, 42 pages. (1975 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 30 octobre 2008, 9 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2009, 19 pages et annexes. (2787 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 août 2008 au 25 mars 2009, pagination diverse. (12 204 Ko)

Environnement Canada
– Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 14 octobre 2008, 1 page.
Environnement Canada
– Section des évaluations environnementales, 9 mars 2009, 1 page.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale de l’Estrie, 16 octobre 2008, 1 page.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction régionale de l’Estrie, 13 mars 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’Estrie, 1er octobre 2008, 4 pages.
Ministère de la Sécurité publique
– Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 16 septembre 2008, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
– Direction régionale de l’Estrie, 21 août 2008, 2 pages.
– Direction régionale de l’Estrie, 13 mars 2009, 2 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 23 septembre 2008, 2 pages.
– Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 12 mars 2009, 2 pages.
Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 septembre 2008, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 26 février 2009, 2 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 11 septembre 2008, 2 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 24 mars 2009, 5 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 29 septembre 2008, 5 pages.
- Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 août 2008, 4 pages.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 mars 2009, 2 pages.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 août 2008, 2 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 septembre 2008, 2 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 17 mars 2009, 1 page.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 16 septembre 2008, 2 pages.
Pêches et Océans Canada
- Océans et Habitat, Région du Québec, 25 mars 2009, 2 pages.
- Océans et Habitat, Région du Québec, 27 novembre 2008, 3 pages.
Transports Canada
- Protection des eaux navigables, Région du Québec, 30 septembre 2008, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 mars 2009, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, avril 2009, 1 page.

PR8.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude hydraulique des impacts de la construction du carrefour giratoire sur la Rivière Massawippi, novembre 2007, 23 pages et annexes. (3623 Ko)

PR8.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Analyse de sécurité concernant l'aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection des routes 108/143 et 147, avis technique, 7 mai 2009, 10 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 7 avril 2009, 26 mars 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du responsable de la commission, 17 août 2009, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 16 au 19 mai 2009, 3 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 juillet 2009, 1 page.

CM1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 7 avril 2009, 2 pages.

CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 3 septembre 2009, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 7 avril au 22 mai 2009, 26 mai 2009, 6 pages.