BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DA-DB-DC)



DA1	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Présentation du projet, avril 2008, 49 pages. (3548 Ko)

DA2	GROUPE AXOR INC. Études géotechniques/Étude de sécurité, novembre 2007, 11 pages.

DA3	GROUPE AXOR INC. Aménagement hydroélectrique des chutes à Thompson sur la rivière Franquelin – Inventaire archéologique, décembre 2007, 42 pages. (4602 Ko)

DA4	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Figures présentées en séances publiques en réponse aux questions du public et de la commission, octobre 2007 et février 2008, 6 pages. Partie 1 Barrage, vue en plan, élévation et coupes (3078 Ko) Partie 2 Pont et seuils de maintien des niveaux d'eau (6943 Ko) Partie 3 Prise d'eau et passe à poissons (1153 Ko) Partie 4 Chutes Thompson, profil en long, vue en plan... (3681 Ko) Partie 5 Niveaux d'eau dans la rivière Franquelin... (11 091 Ko)

DA5	GENIVAR. Commentaires sur les réponses du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune (DQ2.1) relatifs à l’habitat et à la circulation du poisson dans les cours d’eau ainsi que la protection de la biodiversité des écosystèmes aquatiques dans le bief court-circuité et le bief d’amont, 21 mai 2008, 3 pages.

DA6	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Document de la présentation relative à la mise en demeure de Radio-Canada pour ses affirmations concernant le projet Franquelin, mai 2008, pagination diverse.

DA7	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIERE FRANQUELIN INC. Accès au site du projet depuis la route 138, juin 2008, 2 pages.

DA8	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Plan de déviation de la route de motoneige TQ3 à proximité de la zone du pont d’accès à la centrale, 16 juin 2008, 2 pages.

DA9	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Précisions concernant la description des frayères, 17 juin 2008, 3 pages.

DA10	SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Rectificatifs au mémoire du Comité des citoyens de Franquelin, juin 2008, 44 pages.

DA11	GENIVAR. Commentaires relatifs à la réponse du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur la perte d’accès pour le saumon au secteur situé entre les chutes 2 et 4 (DQ5.1), 26 juin 2008, 6 pages et annexe.



DB1	FAUNE ET PARCS QUÉBEC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, avril 1999, 23 pages.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide d’analyse des projets d’intervention dans les écosystèmes aquatiques, humides et riverains assujettis à l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement – Identification et délimitation des écosystèmes aquatiques, humides et riverains, 14 pages. (1145 Ko)

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Une démarche équitable et transparente – Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides, dépliant, 4 pages.

DB4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La stratégie énergétique du Québec 2006 – 2015. L’énergie pour construire le Québec, 2006, 118 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (5438 Ko)

DB5	MRC DE MANICOUAGAN. Extrait du Schéma d’aménagement – Volume 1, entré en vigueur le 17 mai 1988, mis à jour en septembre 1990, pages 36-122. (1227 Ko)

DB6	MRC DE MANICOUAGAN. Résolution n o 2001-015 – Appui au projet de développement de la petite hydraulique, 10 janvier 2001, 2 pages.

DB7	MRC DE MANICOUAGAN. Résolution n o 2001-184 – Avis de la MRC. Petite hydraulique, projet des chutes à Thompson, Franquelin, 10 octobre 2001, 2 pages.

DB8	MRC DE MANICOUAGAN. Résolution n o 2002-154 – Aménagement hydroélectrique de la rivière Franquelin, 12 juin 2002, 1 page.

DB9	MRC DE MANICOUAGAN. Résolution n o 2004-13 – Mini centrale hydroélectrique, municipalité de Franquelin, 14 janvier 2004, 1 page.

DB10	MRC DE MANICOUAGAN. Résolution n o 2008-60 – Accord au projet d’une centrale hydroélectrique sur la rivière Franquelin, chute Belles-Feuilles, 12 mars 2008, 1 page.

DB11

HELIMAX AWS TRUEWIND. Gisement éolien exploitable hors zones restrictives, région administrative de la Côte-Nord, vitesse moyenne de vent à 80 mètres, plan. (2611 Ko)

DB12

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI ET WECTEC. Atlas des vents du Québec, plan.

DB13

CARTOTEC QUÉBÉCOISE. Données provenant de l’outil GéoÉolien, 2005, plan.

DB14

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Le suivi environnemental – Guide à l’intention de l’initiateur de projet, janvier 2002, 21 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
[En ligne : www.mddep.gouv.qc.ca/evaluations/publicat.htm#guide]

DB15

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones, 2006, 15 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
[En ligne : www.saa.gouv.qc.ca]

DB16

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions de la séance du 29 avril dernier sur les aspects énergétiques, mai 2008, 3 pages.

DB17

HYDRO-QUÉBEC. Réponse au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement sur la désignation d’un représentant et état de situation concernant le projet, 2 mai 2008, 1 page.

DB18

ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires sur les réponses du promoteur dans le cadre de l’évaluation environnementale, 13 décembre 2007, 2 pages.

DB19

RESSOURCES NATURELLES CANADA. Commentaires sur l’évaluation environnementale, 5 pages.

DB20

PÊCHES ET OCÉANS CANADA et TRANSPORTS CANADA. Information supplémentaire nécessaire dans le cadre de l’évaluation environnementale réalisée en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, juillet 2007, 7 pages.

DB21

ENVIRONNEMENT CANADA. Avis sur les oiseaux migrateurs et les milieux humides, 5 juillet 2007, 3 pages.

DB22

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Compte rendu de la conférence téléphonique du 22 avril dernier concernant les sujets abordés et les ententes convenues, 28 avril 2008, 2 pages.

DB23

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE et autres. Méthode écohydrologique de détermination des débits réservés pour la protection des habitats du poisson dans les rivières du Québec, mars 1997, 83 pages et annexes. (3089 Ko)

DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précision sur les documents déposés DB14 et DB15 et information sur la consultation publique des projets de centrale hydroélectrique non assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 15 mai 2008, 2 pages.

DB25

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La puissance électrique installée et disponible au Québec en 2008, 1 page.



DC1	Chantal POIRIER. Questions transmises à la commission, 2 mai 2008, 1 page.

DC2	Jason FOURNIER. Questions transmises à la commission, 3 mai 2008, 2 pages.

	DC2.1	Jason FOURNIER. Modifications aux questions du 3 mai, 6 mai 2008, 2 pages.

	DC2.2	Jason FOURNIER. Rectification de commentaires tenus à l’audience, 6 mai 2008, 2 pages.

DC3	MOUVEMENT AU COURANT. Lettre adressée à Pêches et Océans Canada et à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale, 9 avril 2008, 1 page.

	DC3.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA et AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE . Réponse adressée à Mouvement Au Courant concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale, 5 mai 2008, 2 pages.

DC4	FONDATION RIVIÈRES. Questions transmises à la commission, 23 mai 2008, 2 pages.

DC5	CBC RADIO-CANADA. Réponse à la mise en demeure de Groupe Axor inc., 29 avril 2008, 2 pages.

DC6	MOUVEMENT AU COURANT. Commentaires apportés sur les réponses aux questions concernant le contrat éventuel entre Hydro-Québec et la Société d’énergie rivière Franquelin inc., 6 août 2008, 6 pages. (document porté à l'attention de la commission après le délai imparti et qui n'a pu être pris en considération dans son analyse et dans son rapport)



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au promoteur concernant la présentation intitulée « Radio-Canada – Des reportages tendancieux et diffamatoires », 22 mai 2008, 1 page.