BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) - Projet d’aménagement de nouveaux bassins d’eau de procédé et de sédimentation à la mine de Mont-Wright à Fermont

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PR1

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Avis de projet, mars 2016, 42 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2016, 29 pages.

PR3

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, avril 2016, pagination multiple.

PR3.2

Volume 2 – Annexes A à C, avril 2016, pagination diverse.
Annexes A à C
Annexes de l'annexe A

PR3.3

Volume 3 – Annexes D à I, avril 2016, pagination diverse.
Annexe D
Annexes E à H
Annexe I

PR3.4

Volume 4 – Annexe J, avril 2016, pagination diverse.

PR3.5

Volume 5 – Annexes K à P, avril 2016, pagination diverse.

PR3.6

Résumé, septembre 2017, 106 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 1^re série, 21 juillet 2016, 45 pages.

PR5.1.1

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, janvier 2017, 88 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 25 avril 2017, 6 pages et 5 juin 2017, 5 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 24 mai 2016 au 1^er septembre 2017, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale Côte-Nord, 17 juillet 2017, 1 page.
	–	Direction régionale Côte-Nord, 9 mars 2017, 1 page.
	–	Direction régionale Côte-Nord, 9 juin 2016, 1 page.
2.	Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 27 juillet 2017, 2 pages.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et la Côte-Nord, 9 juin 2016, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 15 août 2017, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 14 mars 2017, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 juin 2016, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 9 août 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 9 mars 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 juin 2016, 2 pages.
6.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 10 août 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 17 mars 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 24 mai 2016, 1 page.
7.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 août 2017, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 22 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 29 juin 2016, 5 pages.
8.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 17 mars 2017, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 14 juin 2016, 9 pages.
9.	Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
	–	Direction de la Côte-Nord, 7 août 2017, 1 page.
	–	Direction de la Côte-Nord, 14 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction de la Côte-Nord, 17 octobre 2016, 3 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 17 mars 2017, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 5 juillet 2016, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 7 mars 2017, 3 pages.
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 26 mai 2016, 6 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 1^er septembre 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 10 mai 2017, 6 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 30 mars 2017, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 juillet 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 18 juillet 2016, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 13 juin 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 15 juillet 2016, 1 page.
	–	Direction de la sécurité des barrages, 8 août 2017, 1 page.
	–	Direction de la sécurité des barrages, 28 février 2017, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 23 février 2017, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 22 juin 2016, 1 page.
	–	Direction des eaux usées, 21 juillet 2017, 4 pages.
	–	Direction des eaux usées, 23 mars 2017, 8 pages.
	–	Direction des eaux usées, 14 juillet 2016, 5 pages.
	–	Direction des lieux contaminés, 8 juin 2016, 7 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 7 juin 2016, 1 page.
	–	Direction des matières résiduelles, 8 août 2017, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 23 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 13 juin 2016, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 août 2017, 9 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 avril 2017, 11 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 9 juin 2016, 11 pages.
	–	Direction des politiques du secteur municipal, 17 juillet 2017, 1 page.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 7 juin 2016, 4 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 2 août 2017, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 24 juillet 2017, 1 page.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 14 mars 2017, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 13 mars 2017, 2 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 18 juillet 2017, 4 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 22 février 2017, 5 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 13 juillet 2016, 18 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 21 juillet 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 27 mars 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 8 juin 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 septembre 2017, 4 pages.

PR8

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Liste des lots touchés, janvier 2017, 1 page.

PR8.1

Programme de compensation pour les pertes d’habitat du poisson, octobre 2016, pagination diverse.

PR8.2

Plan de compensation des milieux humides, janvier 2017, 147 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 26 septembre 2017, 18 septembre 2017, 1 page.

CR2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 23 novembre 2017, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, octobre et novembre 2017, 13 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 18 décembre 2017, 20 novembre 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 26 septembre 2017, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, s.d., 1 page

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 5 décembre 2017, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 4 janvier 2018, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 2 mai 2018, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 10 novembre 2017, 14 novembre 2017, 3 pages.