BAPE-la documentation ›Projet de construction d'une usine de silicium à Port-Cartier

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PR1

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Avis de projet, juin 2014, 33 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2014, 27 pages.

PR3

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, février 2015, pagination diverse.

Annexe 1	Directive du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Annexe 2	Avis de non assujettissement de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale
Annexe 3	Consultations
Annexe 4	Communications
Annexe 5	Plans d'ensemble du site de l'usine FerroQuébec (11 476 Ko)
Annexe 6	Fiches signalétiques et fiches de données de sécurité des porduits utilisées par l'usine de FerroQuébec
Annexe 7	Synthèse des inventaires du milieu biophysique et des infrastructures projetées

PR3.2

Résumé, mai 2015, 85 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 16 avril 2015, 35 pages et annexe.

PR5.1

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série – Addenda no 1, avril 2015, 134 pages et annexes.

PR5.1

Annexes (15 340 Ko)

PR5.1.1

Addenda no 2, mai 2015, 19 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 19 mai 2015, 16 pages.

PR5.2.1

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série – Addenda no 1, mai 2015, 49 pages et annexes. (17 824 Ko)

PR5.2.1.1

Addenda no 2, mai 2015, 26 pages et annexe.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 25 mai 2015, 4 pages. (12 241 Ko)

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 avril 2014 au 25 mai 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale Côte-Nord, 7 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale Côte-Nord, 14 avril 2015, 2 pages.
2.	Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 7 mai 2015, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 8 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 2 avril 2015, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 12 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 avril 2015, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 mai 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 31 mars 2015, 2 pages.
6.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 29 avril 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 24 mars 2015, 2 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 11 mai 2015, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 29 avril 2015, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 2 avril 2015, 5 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Côte-Nord, 30 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de la Côte-Nord, 25 mars 2015, 4 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 25 mai 2015, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 avril 2015, 2 pages.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique, 30 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 14 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 1 avril 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 8 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction des eaux industrielles, 12 mai 2015, 6 pages.
	–	Direction des eaux industrielles, 2 avril 2015, 11 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 7 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 9 avril 2014, 5 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 20 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 8 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 mai 2015, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 10 avril 2015, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 avril 2014, 12 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 25 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 6 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 31 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 25 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 21 mai 2015, 4 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 2 avril 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 25 mai 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 mai 2015, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 mai 2015, 12 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 avril 2015, 12 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 avril 2015, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 25 mai 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 8 mai 2015, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 2 avril 2015, 14 pages.

PR6.1

1.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 10 juin 2015, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 mai 2015, 5 pages.

PR8

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

Empreinte carbone du silicium métal, 25 mars 2015, 43 pages et annexes.

PR8.2

Étude d’impact visuel, architecture du paysage, mars 2015, 63 pages et annexes.

PR8.3

Description du milieu récepteur, mars 2015, pagination diverse

PR8.4

Étude d’impacts sonores, mars 2015, 46 pages et annexes.

PR8.5

Plan préliminaire des mesures d’urgence, mars 2015, 35 pages et annexe

PR8.6

Étude de potentiel archéologique, mars 2015, 52 pages.

PR8.7

Analyse quantitative de risques technologiques, mars 2015, 52 pages et annexe.

PR8.8

Modélisation de la dispersion atmosphérique, mai 2015, 65 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 juin 2015, 28 mai 2015,1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 9 juin au 24 juillet 2015, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 9 juin 2015, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 24 juillet 2015, 5 pages.