Documents sur la gestion des stériles et des résidus miniers |
 |
 |
 |
GEST1
|
BUREAU DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS DE FAIBLE ACTIVITÉ. Inventaire des déchets radioactifs au Canada, mars 2012, 50 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. |
 |
 |
 |
 |
GEST2 |
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium, mars 2012, 11 pages. (English version). – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
GEST3 |
SANTÉ CANADA. Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (MRN), octobre 2000, 48 pages. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. |
 |
 |
 |
 |
GEST4 |
L’ASSOCIATION MINIÈRE DU CANADA. Guide de gestion des parcs à résidus miniers, 2011, pagination diverse. – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. |
 |
 |
 |
 |
GEST5 |
INTERNATIONAL ATOMIC ENERGY AGENCY (2004) IAEA-TECDOC-1403. Traduction française du document The long term stabilization of uranium mill tailings. 8 pages. (English version). – Déposé par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. |
 |
 |
 |
 |
GEST6 |
AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Désaffectation des zones de gestion des résidus miniers d’uranium dans la région d’Elliot Lake, juin 1996, 56 pages et annexes. – Déposé par M. Marc Fafard. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission).
http://www.acee-ceaa.gc.ca/Content/D/B/D/DBD6667F-9B4F-4FB6-A55F-3BBD1D8C5AF3/elliot_f.pdf |
|
 |
 |
 |
GEST7 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 18 septembre 2014, 1 page. |
 |
 |
 |
 |
GEST8 |
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 17, septembre 2014, 2 pages. |
 |
 |
 |
 |
GEST9 |
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 18, septembre 2014, 9 pages.
|
 |
 |
 |
 |
GEST10 |
COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 16, septembre 2014, 4 pages.
|
 |
 |
 |
 |
GEST11 |
VALE INCO. Hydromet Plant Residue Storage Options for the Commercial Nickel Processing Plant at Long Harbour, Newfoundland and Labrador, avril 2008, 44 pages et annexes. |
 |
 |
 |
 |
GEST12 |
ENVIRONNEMENT CANADA. Guide sur l’évaluation des solutions de rechange pour l’entreposage des déchets miniers, juillet 2013, 52 pages. ( English version) |
 |
 |
 |
 |
GEST13 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 4 septembre 2014, 2 pages. |
 |
 |
 |
 |
GEST14 |
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question de la commission à la séance du 9 septembre 2014, 1 page. |
 |
 |
 |
 |
|
Documentation complémentaire |
 |