BAPE-Gazoducs, oléoducs, exploration gazière


	ENQUÊTES ET AUDIENCES PUBLIQUES


	Du Du 10 octobre 2017 au 11 janvier 2018
	341	Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River (Ce projet a également fait l'objet d'un mandat d'enquête et médiation, voir le rapport 340)

	Du 13 juin au 12 octobre 2016
	329	Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour

	Du 31 mars au 28 novembre 2014
	307	Les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent

	Du 14 mai au 11 octobre 2013
	297	Les effets liés à l'exploration et l'exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine, notamment ceux liés à l'exploration et l'exploitation gazière

	Du 7 septembre 2010 au 4 février 2011
	273	Développement durable de l'industrie des gaz de schiste au Québec

	Du 12 mars au 12 juillet 2007
	243	Projet de construction de l’oléoduc Pipeline Saint-Laurent entre Lévis et Montréal-Est par Ultramar ltée

	Du 20 novembre 2006 au 5 mars 2007
	240	Projet du gazoduc Doublement Saint-Sébastien par TransCanada PipeLines Limited

	Du 31 août au 8 novembre 2004
	205	Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka par Pipelines Trans-Nord inc. (Ce projet a également fait l'objet d'un mandat d'enquête et médiation, voir le rapport 201.)

	Du 17 mai au 17 septembre 2004
	199	Projet de raccordement au réseau Gazoduc Trans Québec & Maritimes dans l’est de l’Île de Montréal par la Société en commandite Gaz Métro

	Du 15 mars au 31 août 2004
	193	Les enjeux liés aux levés sismiques dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent

	Du 15 mars au 15 juilllet 2004
	192	Projet d’installation du gazoduc Bécancour par la Société en commandite Gaz Métro