DÉBUT DE L'AUDIENCE PUBLIQUE LE MARDI 14 SEPTEMBRE 2010
Québec, le 3 septembre 2010 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), dont le responsable est le commissaire Qussaï Samak, tient la première partie de l’audience publique sur le Projet de restauration de la berge bordant le site d’une ancienne usine de ferromanganèse à Beauharnois par Elkem Métal Canada inc. L’audience publique aura lieu à compter du mardi 14 septembre 2010 à 19 h et se tiendra à la salle Marie-Rose du Centre communautaire de Beauharnois, situé au 600, rue Ellice. Les séances se poursuivront les jours suivants, selon les besoins du public et de la commission.
Les séances de la première partie de l’audience seront diffusées en mode audio et en direct sur le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca.Une audience en deux parties
1. S’informer
L’audience publique se déroulera en deux parties. En présence du promoteur et des personnes-ressources invitées dans le but de répondre aux questions des participants, la première partie permettra à la population et à la commission de s’informer sur le projet afin d’en prendre connaissance et de mettre en lumière tous ses aspects.
2. S’exprimer
À l’occasion de la deuxième partie de l’audience publique, qui débutera le mardi 12 octobre 2010, au même endroit, la commission recueillera l’opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s’exprimer sur le projet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.
La commission d’enquête dispose d’un délai maximal de quatre mois pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 12 janvier 2011, au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand. Par la suite, le ministre dispose de 60 jours pour rendre public le rapport.
Où consulter la documentation sur le projet ?
Les documents relatifs au projet sont mis à la disposition de la population à la bibliothèque Dominique-Julien, 600, rue Ellice, Beauharnois. L’ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, ainsi que dans le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».
Le projet
Elkem Métal Canada inc. projette la restauration de la berge du lac Saint-Louis bordant le site de son ancienne usine de ferromanganèse située sur le territoire de la Ville de Beauharnois. Le projet aurait pour but de préserver la valeur écologique de cette partie des berges du lac Saint-Louis, de préserver l’usage des lieux et d’en améliorer l’esthétique. Des résidus de métal, appelés scories, seraient présents le long des berges du lac. Le projet du promoteur consisterait à l’excavation des remblais aux endroits où les scories sont plus nombreuses et à leur recyclage. La berge serait par la suite comblée à l’aide de matériaux et de terre végétale, l’enrochement serait restauré et la rive serait végétalisée. Dans la partie où les remblais de scories sont moins importants, seuls les plus gros blocs situés à l’intérieur de la limite des inondations de récurrence de deux ans seraient retirés. De la terre végétale serait étendue sur la rive qui serait également végétalisée.
Dans l’éventualité où le recyclage des scories serait impossible, le promoteur envisage de recouvrir les scories de terre végétale et de végétaliser la rive. Les blocs de scories présents sur l’ensemble de la berge seraient retirés et entreposés en petits talus dans la bande de dix mètres de la rive. Ceux-ci seraient confinés à l’aide de matériaux propres et végétalisés. Selon le promoteur, les travaux dureraient quatre mois.
Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec Renée Poliquin, coordonnatrice du secrétariat de la commission, ou avec Julie Olivier, conseillère en communication, en composant le 418 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l’adresse suivante : bergebeauharnois@bape.gouv.qc.ca.
Qu’est-ce que le bape ?
Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement est un organisme indépendant qui relève du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Il a pour mission d’éclairer la prise de décision gouvernementale dans une perspective de développement durable, lequel englobe les aspects biophysique, social et économique.
Pour réaliser cette mission fondamentale, le BAPE informe, enquête et consulte la population sur des projets ou des questions relatives à la qualité de l’environnement que lui soumet le ministre. Il produit par la suite des rapports d’enquête qui sont rendus publics. Le BAPE est par conséquent un organisme gouvernemental consultatif et non décisionnel.
Pour donner suite aux demandes d’audience publique qui ont été transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs par les citoyens, groupes, organismes ou municipalités, le président du BAPE, M. Pierre Renaud, a reçu le mandat de former une commission d’enquête et de tenir une audience publique sur le Projet de restauration de la berge bordant le site d’une ancienne usine de ferromanganèse à Beauharnois.
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Source : Julie Olivier
Conseillère en communication
418 643-7447 poste 539 ou 1 800 463-4732
bergebeauharnois@bape.gouv.qc.ca