 |
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DB1 |
Marie-Claude THÉBERGE. Analyse de risques
d’accidents technologiques majeurs, document
de travail, juin 2002, 58 pages. |
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DB2 |
AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE.
Lettre adressée à M. Louis Germain
du Ministère du Développement durable
, de l’Environnement et des Parcs concluant que
le projet de construction de réservoirs additionnels
d’entreposage à Montréal-Est ne
nécessite pas l’intervention du fédéral
en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation
environnementale, 28 février 2005, 1 page.
|
|
 |
 |
DB3 |
QUÉBEC. Loi sur les produits et les équipements
pétroliers, L.R.Q., c.P-29.1, à
jour au 1er septembre 2005, 26 pages.
[En ligne
(22 septembre 2005) : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html].
|
|
 |
 |
DB4 |
QUÉBEC. Règlement sur les produits
et équipements pétroliers, [P-29.1,
r. 2], version mise à jour au 1 er septembre
2005, 92 pages. (1138 Ko)
[En ligne
(22 septembre 2005) : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html].
|
|
 |
 |
DB5 |
VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme,
2 volumes. (Un exemplaire est disponible au secrétariat
de la commission.)
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme]
|
|
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 |
DB6 |
VILLE DE MONTRÉAL. Plan de développement
économique 2005-2010 - Réussir Montréal.
(Un exemplaire est disponible au secrétariat
de la commission.)
|
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 |
DB7 |
VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan d’urbanisme,
partie II, chapitre 14 - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve,
août 2004, pagination multiple.
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme/plan_urbanisme/2_4/arr14.shtm]
|
|
 |
 |
DB8 |
VILLE DE MONTRÉAL. Usages prescrits -
Annexe A - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve,
1 carte. (2869 Ko)
|
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 |
 |
DB9 |
VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du
Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 20
- Arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est,
septembre 2004, pagination multiple. (6144 Ko)
(un exemplaire disponible au secrétariat de
la commission)
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme/plan_urbanisme/2_4/arr20.shtm]
|
|
 |
 |
DB10 |
VILLE DE MONTRÉAL. Suivi de la qualité
des cours d’eau à Montréal,
5 pages.
[En ligne (13 février 2006) : www.rsma.qc.ca/rsmawe/Tableau_impr.html]
|
|
 |
 |
DB11 |
VILLE DE MONTRÉAL. Qualité des
cours d’eau à Montréal Rapport
annuel 2004 Bilan environnemental, Réseau
du suivi du milieu aquatique, 16 pages. (2755 Ko)
|
|
 |
 |
DB12 |
C. GAGNON C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE.
Données 2004. Réseau de surveillance
de la qualité de l’air de la ville de
Montréal, 24 pages.
|
|
 |
 |
DB13 |
VILLE DE MONTRÉAL. Qualité de l’air
à Montréal - Rapport annuel 2004 - Bilan
environnemental, Réseau de surveillance
de la qualité de l’air, 8 pages. (2166
Ko)
|
|
 |
 |
DB14 |
C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE.
Données 2003.Réseau de surveillance
de la qualité de l’air de la ville de
Montréal, 24 pages.
|
|
 |
 |
DB15 |
VILLE DE MONTRÉAL. Qualité de l’air
à Montréal - Rapport annuel 2003 - Bilan
environnemental. RSQA, 6 pages. (2903 Ko)
|
|
 |
 |
DB16 |
C. GAGNON, A. BOISVERT, P. PAQUETTE et C. VINCENT.
Données 2002. Réseau de surveillance
de la qualité de l’air de la ville de
Montréal, 24 pages.
|
|
 |
 |
DB17 |
VILLE DE MONTRÉAL Qualité de l’air
à Montréal - Rapport annuel 2002 - Bilan
environnemental, Réseau de surveillance de
la qualité de l’air, 6 pages. (1848
Ko)
|
|
 |
 |
DB18 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
20 concernant les mesures d’urgence pour prévenir
la pollution excessive de l’air, 6 pages
et annexe. (Seule la copie imprimée est disponible)
|
|
 |
 |
DB19 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
87, 87-1, 87-2 et 87-3 concernant le rejet des eaux
usées dans les réseaux d’égout
et les cours d’eau, 23 pages. (Seule la
copie imprimée est disponible)
|
|
 |
 |
DB20 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
87-4 modifiant le règlement 87 relatif aux
rejets des eaux usées dans les réseaux
d’égout et les cours d’eau,
16 août 2000, 23 pages. (Seule la copie imprimée
est disponible)
|
|
 |
 |
DB21 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
90 concernant l’assainissement de l’air,
17 décembre 1986, article 1-10. (Seule la copie
imprimée est disponible)
|
|
 |
 |
DB22 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
90-4 modifiant le règlement 90 relatif à
l’assainissement de l’air, 65 pages.
(Seule la copie imprimée est disponible)
|
|
 |
 |
DB23 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
90-5 modifiant le règlement 90 relatif à
l’assainissement de l’air, 16 août
2000, 2 pages. (Seule la copie imprimée est
disponible)
|
|
 |
 |
DB24 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL.
Règlement 90-6 modifiant le règlement
90 relatif à l’assainissement de l’air,
22 août 2001, 26 pages. (Seule la copie imprimée
est disponible)
|
|
 |
 |
DB25 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
129 concernant la tarification relative à l’assainissement
des eaux usées industrielles, 11 décembre
1996, 7 pages.
|
|
 |
 |
DB26 |
COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement
145 concernant la tarification relative au traitement
des boues de fosses septiques et de toilettes chimiques
déversées aux ouvrages d’assainissement
des eaux de la Communauté, 17 juin 1996,
4 pages.
|
|
 |
 |
DB27 |
VILLE DE MONTRÉAL. Réseau de camionnage,
1 carte.
|
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 |
DB28 |
VILLE DE MONTRÉAL. Plans des égouts
et de l’aqueduc sur les rues et les lots du
projet, 2 cartes. Plan aqueduc
(1195 Ko) plan égoût
|
|
 |
 |
DB29 |
VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules
lourds, intersection Chevalier/Sherbrooke, 27 octobre
2004, 5 pages.
|
|
 |
 |
DB30 |
VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules
lourds, intersection Sherbrooke/Taillon, 1er
novembre 2004, 1 page.
|
|
 |
 |
DB31 |
VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules
lourds, intersection Pierre-Bernard/Sherbrooke,
2 novembre 2004, 1 page.
|
|
 |
 |
DB32 |
VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan municipal
de sécurité civile de la Ville de Montréal,
mis à jour le 12 janvier 2005, pagination multiple.
SECTIONS 1
2
3
4
5
|
|
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 |
DB33 |
VILLE DE MONTRÉAL. Politique municipale
de sécurité civile de la Ville de Montréal,
25 novembre 2002, 39 pages.
|
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 |
DB34 |
VILLE DE MONTRÉAL. Règlement c.
B-3 concernant le bruit, 16 mai 1994, 5 pages
et annexe.
|
|
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 |
DB35 |
VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Règlement
d’urbanisme de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve-Titre
3- Usages, p. 27-69.
|
|
 |
 |
DB36 |
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement
411 concernant le bruit, 15 février 1972,
1 page.
|
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 |
 |
DB37 |
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement
411-2 concernant ce qui constitue une nuisance sur
le bruit, 10 mai 1987, 1 page.
|
|
 |
 |
DB38 |
VILLE DE MONTRÉAL. Règlement 2
concernant le bruit, 8 juin 1977, 20 pages.
|
|
 |
 |
DB39 |
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Résumé
d’orientation des directives de l’OMS
relatives au bruit dans l’environnement,
23 pages.
[En ligne (9 février 2006) : www.who.int/docstore/peh/noise/bruit.html]
|
|
 |
 |
DB40 |
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC.
«Trafic routier et risque d’hospitalisation
pour les problèmes respiratoires chez les personnes
âgées de Montréal», Bulletin
d’information en santé environnemental,
vol. 16 no4, juillet-août 2005, p.
2 à 7. |
|
 |
 |
DB41 |
Birgitta BERGLUND, T. LINDWALL et D.H. SCHWELA.
Guidelines for Community Noise , 1999, 159 pages.
(Seule la copie imprimée est disponible) |
|
 |
 |
DB42 |
VILLE DE MONTRÉAL. Présentation de
M. Bourassa du Service de l’environnement
concernant la qualité de l’air dans l’est
de Montréal, 14 février 2006, 4 pages.
|
|
 |
 |
DB43 |
VILLE DE MONTRÉAL. Raffinage Chimie et Pétrochimie.
Concentration des rejets industriels, document
présenté par M. Bourassa le 14 février
2006, 2 pages. |
|
 |
 |
DB44 |
INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
ET DES RISQUES. Étude de scénarios
dangereux en station-service. Rapport final, octobre
2002, 37 pages et annexes. (Un exemplaire est disponible
au secrétariat de la commission.) |
|
 |
 |
DB45 |
INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
ET DES RISQUES. Mise sous talus ou sous terre des
réservoirs contenant des hydrocarbures liquides
inflammables. Rapport final, septembre
2001, 38 pages. |
|
 |
 |
DB46 |
VILLE DE MONTRÉAL. Limites municipales entre
Montréal et Montréal-Est en 2006,
document déposé par le représentant
de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve,
février 2006, 1 plan. |
|
 |
 |
DB47 |
VILLE DE MONTRÉAL. Synthèse du suivi
des ouvrages de surverse et des ouvrages de régulation
– secteur est de Montréal pour les années
2003, 2004 et 2005, 1 page. |
|
 |
 |
DB48 |
VILLE DE MONTRÉAL. Plan illustrant l’emplacement
des variantes du boulevard Bourget, 1 page. |
|
 |
 |
DB49 |
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX
ET DES SERVICES DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX .
Évaluation de l’excès de maladies
respiratoires dans les secteurs de Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est
et Mercier-Est—Anjou. Une analyse des données
sanitaires et environnementales 1995-2000, mars
2004, 101 pages et annexes.
Annexes 1
2 3
4
Figures
(3740 Ko) |
|
 |
 |
DB50 |
Michel GUÉRIN, P. GOSSELIN, S. CORDIER, C. VIAU,
P. QUÉNEL et E. DEWAILLY. Environnement et
santé publique. Fondements et politiques,
2003, chapitre 12. (Seule la copie imprimée est
disponible) |
|
 |
 |
DB51 |
DIRECTION
DE SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL. Le
portrait de santé : Montréal,
document déposé le 15 février 2006,
non paginé.
Partie 1(4448
Ko) 2 (2294
Ko) |
|
 |
 |
DB52 |
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET
DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL-CENTRE. Pollution
atmosphérique et impact sur la santé et
l’environnement, Rapport synthèse,
vol. 1, no 6, novembre 1997, 4 pages. |
|
 |
 |
DB53 |
Benoît LÉVESQUE et D. GAUVIN. « Le
bruit communautaire», Bulletin d’information
en santé environnementale, vol. 7 no 1,
janvier-février 1996, 1 page. |
|
 |
 |
DB54 |
Luc LEFEBVRE. Proposition de valeurs de références
toxicologiques pour certain sous-produit de combustion
de pétrole brut dans le cadre d’une évaluation
des risques technologiques, 24 février 2000,
3 pages. |
|
 |
 |
DB55 |
Norman KING. «L’impact de qualité
de l’air intérieur en milieu résidentiel
sur la santé respiratoire», VertigO
La revue en sciences de l’environnement,
vol. 4, no 1, mai 2003, p. 1 à 9.
|
|
 |
 |
DB56 |
VILLE DE MONTRÉAL. Sommaire décisionnel
du dossier concernant les changements de zonage pour
permettre des projets de logements communautaires dans
l’arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est,
document déposé le 15 février 2006,
pagination multiple. |
|
 |
 |
 |
|
DB56.1
|
VILLE DE MONTRÉAL-EST.
Documents annexes liés au changement de zonage,
pagination multiple. (Seule la copie imprimée est
disponible) |
|
 |
 |
DB57 |
TRANSPORT CANADA. Extrait du Processus d’examen
termpol 2001. Sécurité maritime,
pagination multiple. |
|
 |
 |
DB58 |
MINISTÈRE DES RESSOURCECS NATURELLES ET DE LA
FAUNE. Lettre de M. Raynald Archambault mentionnant
divers extraits déposés à la commission,
28 février 2006, 2 pages et annexes. |
|
 |
 |
|
DB58.1 |
QUÉBEC. Extrait du
Règlement sur les produits pétroliers,
(L.R.Q., c. P-29-1, a.5 et 96),
6 octobre 2005 , 2 pages. |
|
 |
 |
|
DB58.2 |
QUÉBEC. Priorité
à la sécurité des équipements
pétroliers. La vérification de mon équipement.
Un investissement pour l’avenir, dépliant
1999, 11 pages. |
|
 |
 |
 |
|
DB58.3
|
BIOBUS. Démonstration
et évaluation du biodiésel à la Société
de transport de Montréal. Rapport de fin de projet,
mai 2003, 62 pages (Seule la copie imprimée est
disponible au secrétariat de la commission.) |
|
 |
 |
 |
|
DB58.4
|
BIOMER. Démonstration
et évaluation du biodiésel pour les bateaux
de croisière au Vieux-Port de Montréal et
au Lieu historique national du Canal-de-Lachine. Rapport
de fin de projet, mai 2003, 52 pages. (Seule la copie
imprimée est disponible au secrétariat de
la commission.) |
|
 |
 |
 |
DB59 |
MINISTÈRE
DES TRANSPORTS. Tableau concernant le nombre de
camions impliqués dans des accidents, mars
2006 1 page. |
|
 |
 |
DB60 |
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Résolution
2001-356. Demande d’appui au projet résidentiel
« Bâtir son Quartier – 52,1 avenue
Georges V », 1 page. |
|
 |
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