BAPE

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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, janvier 2001, 6 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l’étude d'impact sur l'environnement, mars 2001, 22 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude d'impact soumise au ministre de l’Environnement, juillet 2002, 99 pages et annexes. Annexes 2 3 4 5 Cartes 1 2 3 4 5 6(1544Ko) 7(1477 Ko) 8(1477 Ko) 9 (1545 Ko) 10 Figures 1 2 3 4 à 6 7 et 8 9 Tableaux 10 15 19

	PR3.1	Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, 38 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 septembre 2002, 7 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, 1er septembre 2003, 94 pages et annexes. (3120 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude d’impact sonore : annexe 6 des réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, 18 février 2003, 5 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 1er août 2002 au 21 novembre 2003, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 1er août 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 5 août 2002, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune, 5 août 2002, 3 pages. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 15 août 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 21 août 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 21 août 2002, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Outaouais, Direction de la santé publique, 22 août 2002, 8 pages. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 27 août 2002, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 29 août 2002, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Outaouais, 12 septembre 2002, 2 pages. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de l’Outaouais, 18 septembre 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 1er avril 2003, 8 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Outaouais, 17 octobre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 23 octobre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 28 octobre 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 29 octobre 2003, 2 pages. Société de la faune et des parcs, Direction de l’aménagement de la faune, 31 octobre 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Outaouais, 3 novembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 novembre 2003, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 7 novembre 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Service de l’aménagement du territoire et des eaux souterraines, 18 novembre 2003, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 18 novembre 2003, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Outaouais, Direction de la santé publique, 21 novembre 2003, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 novembre 2003, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots situés près ou dans l’emprise du projet, janvier 2004, 1 page.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information et de consultation publiques à compter du 13 janvier 2004, 9 décembre 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la commissaire-médiatrice, 31 mars 2004, 1 page.

CR3	Martine LAPOINTE et Alain ROY. Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement, 24 février 2004, 6 pages.

CR4	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement, 30 mars 2004, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est terminée le 27 février 2004, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 13 janvier 2004, 2 pages.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 7 avril 2004, 2 pages.



DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition d'aménagement du corridor proposé au BAPE le 23 avril dernier, 3 mai 2004, 1 carte.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information concernant les niveaux sonores, 7 mai 2004, 1 page.

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Propagation du bruit en champs libre (sans obstacle) en présence d’un terrain à végétation clairsemée et d’un plan d’eau, 28 avril 2004, 1 plan.

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Coupe représentant la propagation du bruit avec diffraction au chaînage 0+350 , 7 mai 2004, 1 schéma.

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mieux s’entendre avec le bruit routier, 2000, 24 pages.(2814 Ko)

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du Ministère des Transports à l’attention de Mme Martine Lapointe et M. Alain Roy, mai 2004, 2 pages.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du Ministère des Transports à l’attention de Mme Denyse St-Jean, mai 2004, 2 pages.



DC1	Martine LAPOINTE et Alain ROY. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 18 mai 2004, 1 page.

DC2	Denyse ST-JEAN. Lettre concernant la modification du tracé initial, 18 mai 2004, 1 page.

DC3	CAMP OZANAM INC. Lettre concernant la modification du tracé initial, 18 mai 2004, 1 page.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 28 avril dernier avec les requérants, le promoteur et une tierce personne touchée par la modification du tracé de la route 323, 30 avril 2004, 2 pages.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 18 mai dernier avec les requérants, le promoteur et une tierce personne touchée par la modification du tracé de la route 323, 20 mai 2004, 1 page.



DT1	Séance tenue le 20 avril 2004, en soirée, à Laval, 47 pages.

DT2	Séance tenue le 21 avril 2004, en soirée, à Montebello, 64 pages.

DT3	Séance tenue le 23 avril 2004, en matinée, à Laval, 81 pages.

DT4	Séance tenue le 28 avril 2004, en après-midi, à Laval, 64 pages.

DT5	Séance tenue le 18 mai 2004, en après-midi, à Laval, 61 pages.