BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de construction d’un duc-d’Albe au quai garage de Tadoussac

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PR1

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Avis de projet, mars 2015, 9 pages et plans.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2015, 27 pages.

PR3

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juillet 2015, 84 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 29 avril 2016, 21 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 20 octobre 2015, 7 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, décembre 2015, 34 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, non daté, 2 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 26 août 2015 au 4 mars 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale Côte-Nord, 28 janvier 2016, 1 page.
	–	Direction régionale Côte-Nord, 26 août 2015, 1 page
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac- Saint-Jean et de la Côte-Nord, 1^er février 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac- Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 septembre 2015, 2 pages
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 11 septembre 2015, 1 page.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 10 février 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 10 septembre 2015, 2 pages.
5.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 1^er février 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 24 septembre 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 26 novembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 septembre 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 4 mars 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 18 septembre 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 août 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de l’écologie et de la conservation, 3 septembre 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 1^er février 2016, 1 page.
6.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 2 février 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 1^er septembre 2015, 1 page.
7.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 21 septembre 2015, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 avril 2016, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 mai 2016, 4 mai 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 13 octobre 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juin et juillet 2016, 36 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 7 novembre 2016, 12 octobre 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 mai 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 27 octobre 2016, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 14 novembre 2016, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 2 mars 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 juillet 2016, 6 pages.