Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DM-DQ-DT)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majorité des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction du poste Saint‑Jean à 315-25 kV et d’une ligne d’alimentation à 315 kV à Dollard‑Des Ormeaux.
DT1 Séance tenue le 20 avril 2016 en soirée à Dorval, 169 pages.
Visionner
DT2

Séance tenue le 21 avril 2016 en après-midi à Dorval, 99 pages.

Visionner
DT3

Séance tenue le 21 avril 2016 en soirée à Dorval, 200 pages.

Visionner
DT4

Séance tenue le 17 mai 2016 en soirée à Dollard-Des Ormeaux, 117 pages.

Visionner
Retour au haut
DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec (nos 1 à 10), 4 mai 2016, 1 page et annexe.

Visionner
 

DQ1.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ1, 9 mai 2016, courriel de transmission et 9 pages.
Visionner
 

DQ1.1.1

Annexe sur la question 1 – Planches 1‑1 à 1‑7, non paginé.
Visionner
 

DQ1.1.2

Annexe 9‑1 sur la question 9 – Présentation visuelle sur le projet, 30 avril 2015, non paginé.
Visionner
 

DQ1.1.3

Annexe 9‑2 sur la question 9 – Courriels sur le dépôt du dossier à la Régie de l’énergie et le processus d’analyse, 14 octobre 2015, 10 pages.
Visionner
 

DQ1.1.4

Annexe 9‑3 sur la question 9 – Courriel à M. Vincent Chevalier sur le dépôt du dossier à la Régie de l’énergie et le processus d’analyse, 23 octobre 2015, 1 page.
Visionner
 

DQ1.1.5

Annexe 9‑4 sur la question 9 – Courriel informant de la rencontre tenue avec la Ville de Dollard‑Des Ormeaux le 20 novembre 2015, 26 novembre 2015, 1 page.
Visionner
 

DQ1.1.6

Annexe 9‑5 sur la question 9 – Présentation visuelle du projet à la Ville de Dollard‑Des Ormeaux, 29 janvier 2016, 13 pages.
Visionner
 

DQ1.1.7

Annexe 9‑6 sur la question 9 – Courriel à la Ville de Dollard‑Des Ormeaux sur la décision de la Régie de l’énergie, 2 février 2016, 1 page.
Visionner
 

DQ1.1.8

Annexes 10‑1 et 10‑2 sur la question 10 – Photos aériennes de la ligne entre les postes Saint‑Jean et des Sources, 1997 et 2016, 2 pages.
Visionner
DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Dollard‑Des Ormeaux (nos 1 et 2), 4 mai 2016, 1 page.

Visionner
 

DQ2.1

VILLE DE DOLLARD‑DES ORMEAUX. Réponses aux questions du document DQ2, 5 mai 2016, 2 pages et annexe.

Visionner
DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec, 31 mai 2016, 1 page et annexe.

Visionner
 

DQ3.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ3, 2 juin 2016, courriel de transmission, 9 pages et annexes.

Visionner
DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Dollard‑Des Ormeaux, 31 mai 2016, 2 pages.

Visionner
 

DQ4.1

VILLE DE DOLLARD‑DES ORMEAUX. Réponses aux questions du document DQ4, 2 juin 2016, 3 pages.

Visionner
 

DQ4.2

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Complément de réponse à la question 1 du document DQ4, 7 juillet 2016, 2 pages.

Visionner
 

DQ4.3

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Information relative à l’adoption de règlements de concordance au Schéma d’aménagement et de développement de l’Agglomération de Montréal, 13 juillet 2016, 1 page.

Visionner
DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux, 31 mai 2016, 1 page.

Visionner
 

DQ5.1

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ5, 7 juin 2016, 7 pages.

Visionner
DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 8 juin 2016, 1 page.

Visionner
 

DQ6.1

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ6, 13 juin 2016, 2 pages.

Visionner
DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec (nos 1 à 4), 21 juin 2016, 1 page et annexe.

Visionner
 

DQ7.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ7, 23 juin 2016, courriel de transmission, 3 pages et annexes.

Visionner
DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro‑Québec, 23 juin 2016, 1 page.

Visionner
 

DQ8.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ8, 28 juin 2016, 5 pages.

Visionner
DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 29 juin 2016, 2 pages.

Visionner
 

DQ9.1

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ9, 4 juillet 2016, 1 page.

Visionner
DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec, 27 juillet 2016, 1 page.

Visionner
 

DQ10.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ10, 28 juillet 2016, 2 pages et courriel de transmission.

Visionner
Retour au haut
DM1

BUILD IT UNDERGROUND DDO. Mémoire, 10 mai 2016, 27 pages et annexes.

Visionner
 

DM1.1

Document de la présentation du mémoire, mai 2016.

Visionner
DM2 Michele ASMAR. Mémoire, 17 mai 2016, 22 pages.
Visionner
DM3 Gabriel OPROVICI. Mémoire, mai 2016, 12 pages.
Visionner
 

DM3.1

Document de présentation du mémoire, mai 2016, 19 pages.

Visionner
DM4

Pietro DI LEO. Mémoire, 12 mai 2016, 16 pages.

Visionner
 

DM4.1

Document de la présentation du mémoire, 12 mai 2016.

Visionner
DM5

Augustin IUORAS. Mémoire, 17 mai 2016, 17 pages.

Visionner
 

DM5.1

Document de la présentation du mémoire, 17 mai, 17 pages. (Version française)

Visionner
DM6

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Mémoire, mai 2016, 12 pages et annexes.

Visionner
 

DM6.1

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Extrait du schéma d’aménagement et de développement de l’agglomération de Montréal, janvier 2015, courriel de transmission et 12 pages.

Visionner
DM7

Raymond CALOUCHE. Mémoire, 12 mai 2016, 16 pages.

Visionner
DM8

Lynette GILBEAU. Mémoire, 12 mai 2016.

Visionner
DM9

Sonia BECHIRIAN PERELLO. Mémoire, 8 mai 2016, 3 pages.

Visionner
DM10

Joseph MARRONE. Mémoire, 10 mai 2016, 1 page.

Visionner
DM11

Djamel BENYEKHLEF. Mémoire, 10 mai 2016, 2 pages.

Visionner
DM12

ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 12 mai 2016, 19 pages.

Visionner
DM13

Claudia PERELLO. Mémoire, 12 mai 2016, 2 pages.

Visionner
DM14

CHAMBRE DE COMMERCE DE L’OUEST-DE-L’ÎLE DE MONTRÉAL. Mémoire, mai 2016, 8 pages.

Visionner
DM15

Eugénie ARTUS. Mémoire, mai 2016, 4 pages.

Visionner
DM16

William ALTIMAS. Présentation de mémoire, mai 2016, non paginé.

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle