BAPE-la documentationProjet d'agrandissement du port de plaisance de la pouvoirie Chez Rainville sur les berges du Réservoir Baskatong à Grand-Remous

Accueil / Mandats / /la documentation (PR-CR-CM-AV)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Avis de projet, juin 2011, 5 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2011, 25 pages.

PR3

POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, 24 mai 2013, 43 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 18 septembre 2013, 8 pages et plan.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 23 juillet et 9 septembre 2013,
5 pages.

PR5.1

POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs du 23 juillet et du 9 septembre 2013, 18 septembre 2013, 12 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 21 juin au 24 octobre 2013, pagination diverse.

1.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 22 octobre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 12 juillet 2013, 2 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
3.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 juillet 2013, 1 page.
4.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 11 juillet 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 21 juin 2013, 1 page.
5.	Tourisme Québec
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 4 juillet 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 octobre 2013, 3 pages.

PR8

POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Liste des lots touchés, 12 novembre 2013, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 19 novembre 2013, 7 novembre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 19 novembre 2013 au 3 janvier 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 19 novembre 2013, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 3 janvier 2014, 8 janvier 2014, 5 pages.