PIPELINES TRANS-NORD INC. Plan de localisation de l’oléoduc comté de Deux-Montagnes, 1 page.

PIPELINES TRANS-NORD INC. Recueil des transparents présentés lors de la première partie de l’audience publique, septembre 2004, 27 pages et annexes.
Partie a (3084 Ko) b

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. Lettre adrressée à Pipelines Trans-Nord inc. confirmant l’acceptation de la modification de parcours à l’intérieur des limites du parc national d’Oka, 22 juillet 2004, pagination diverse.

PIPELINES TRANS-NORD INC. Avis relatif au tracé détaillé proposé conformément aux exigences de l’alinéa 34(1)(b) de la Loi sur l’Office national de l’énergie, 31 juillet 2004, 1 page.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Réponses aux questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement aux incidents passés sur le tronçon traversant le parc national d’Oka, l’inspection et le suivi de l’oléoduc et la ventilation des coûts comparatifs de construction et d’entretien, 22 septembre 2004, 5 pages.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Complément d’information relativement aux rapports d’incidents sur l’oléoduc au Québec, 30 septembre 2004, 2 pages.

CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE. Rectification à la suite de la deuxième partie de l’audience publique relativement aux détections de fuites, 7 octobre 2004, 2 pages.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. En coulisses, saison 2003-2004 – Parc national d’Oka, 16 pages.

SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Les parcs nous ont dévoilé…, bulletin de recherche 2004, 24 pages. (3692 Ko)

PARC NATIONAL D’OKA. Synthèse des connaissances, document préliminaire, décembre 2003, pagination diverse. (Ce document est disponible seulement dans le site Internet du BAPE.)
A (2103 Ko) B(4004 Ko) C D

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Renseignements laissés en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement à la position officielle du Ministère sur le projet et aux lois applicables à l’abandon des oléoducs, 21 octobre 2004, 2 pages.

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Lettre adressée au ministre de l’Environnement concernant la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement, 22 avril 2004, 3 pages.

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA. Lettre adressée au ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs concernant un avis juridique au sujet du projet de construction d’un nouvel oléoduc traversant le parc national d’Oka, 18 juin 2004, 2 pages et annexe.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponse relative au document DC2, 30 juin 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Résumé des discussions lors de la rencontre tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka.

QUÉBEC. Loi sur les parcs, (L.R.Q., c. P-9) à jour au 1er septembre 2004.

OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE. La réglementation des pipelines au Canada, 2003, 75 pages et annexes. (Disponible dans le site Internet du BAPE seulement.) (3913 Ko)

Correspondance entre la Société de la faune et des parcs du Québec et l’Office national de l’énergie concernant l’opposition de la Société à la construction du futur pipeline à l’intérieur de son emprise actuelle dans le parc national d’Oka, 8 et 29 octobre 2003, 2 lettres.

QUÉBEC. Extrait de la Charte de la langue française, chapitre III : la langue de la législation et de la justice, 1 page.
[En ligne (21 septembre 2004) : www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]