BAPE-la documentation déposée (DT-DQ-DM) Les effets liés à l’exploration et l’exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine...

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Les effets liés à l'exploration et l'exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques
aux Îles-de-la-Madeleine, notamment ceux liés à l'exploration et l'exploitation gazière

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DT1	Séance tenue le 14 mai en soirée à L’Étang-du-Nord, 110 pages.

DT2	Séance tenue le 15 mai en après-midi à L’Étang-du-Nord, 79 pages.

DT3	Séance tenue le 15 mai en soirée à L’Étang-du-Nord, 100 pages.

DT4	Séance tenue le 16 mai en après-midi à L’Étang-du-Nord, 88 pages.

DT5	Séance tenue le 16 mai en soirée à L’Étang-du-Nord, 87 pages.

DT6	Séance tenue le 18 juin en soirée à L’Étang-du-Nord, 74 pages.

DT7	Séance tenue le 19 juin en soirée à L’Étang-du-Nord, 70 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission géologique du Canada, 24 mai 2013, 2 pages.

	DQ1.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, 28 mai 2013, 7 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Gastem Inc., 24 mai 2013, 2 pages.

	DQ2.1	GASTEM INC. Réponses aux questions du document DQ2, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité de Grosse-Île, 24 mai 2013, 1 page.

	DQ3.1	MUNICIPALITÉ DE GROSSE-ÎLE. Réponse à la question du document DQ3, 27 mai 2013, 1 page.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement de la Faune et des Parcs, 24 mai 2013, 2 pages.

	DQ4.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ4, 4 pages et cartes.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles, 24 mai 2013, 2 pages.

	DQ5.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ5, 5 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports, 24 mai 2013,1 page.

	DQ6.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ6, 10 juillet 2013, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 24 mai 2013, 2 pages.

	DQ7.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions du document DQ7, 27 mai 2013, 3 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Institut Maurice-Lamontage, 24 mai 2013, 1 page.

	DQ8.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ8, 6 juin 2013, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Mines Seleine, 27 mai 2013, 1 page.

	DQ9.1	MINES SELEINE. Réponse à la question du document DQ9, 28 mai 2013, 1 page.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Gastem Inc., 27 mai 2013, 2 pages.

	DQ10.1	GASTEM INC. Réponses aux questions du document DQ10, 28 mai 2013, 2 pages.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 28 mai 2013, 2 pages.

	DQ11.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ11, 10 juin 2013, 2 pages et annexe.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles, 3 juin 2013, 1 page.

	DQ12.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses à la question du document DQ12, 7 juin 2013, 1 page et annexe.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro-Québec, 3 juin 2013, 2 pages.

	DQ13.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ13, 6 juin 2013, 2 pages et annexe.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 6 juin 2013, 1 page.

	DQ14.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ14, 28 juin 2013, 2 pages et annexes.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 6 juin 2013, 1 page.

	DQ15.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions du document DQ15, 6 juin 2013, 1 page et annexe.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro-Québec, 6 juin 2013, 1 page.

	DQ16.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ16, 7 juin 2013, 1 page.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité de Grosse-Île, 6 juin 2013, 1 page.

	DQ17.1	MUNICIPALITÉ DE GROSSE-ÎLE. Réponse à la question du document DQ17, 10 juin 2013, 1 page.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Gastem Inc., 7 juin 2013, 2 pages.

	DQ18.1	GASTEM INC. Réponses aux questions du document DQ18, 30 août 2013, 6 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles, 11 juin 2013, 2 pages.

	DQ19.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ19, 27 juin 2013, 4 pages.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission géologique du Canada, 11 juin 2013, 1 page.

	DQ20.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux questions du document DQ20, 13 juin 2013, 2 pages.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles, 14 juin 2013, 1 page.

	DQ21.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ21, 25 juin 2013, 3 pages.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 14 juin 2013, 1 page.

	DQ22.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponse à la question du document DQ22, 4 septembre 2013, 1 page.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité de Grosse-Île, 14 juin 2013, 1 page.

	DQ23.1	MUNICIPALITÉ DE GROSSE-ÎLE. Réponse à la question du document DQ23, 14 juin 2013, 1 page.

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission géologique du Canada, 21 juin 2013, 2 pages.

	DQ24.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux questions du document DQ24, 25 juin 2013, 4 pages.


DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 9 juillet 2013, 1 page.

	DQ25.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ25, 17 juillet 2013, 2 pages.

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 11 juillet 2013, 1 page.

	DQ26.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ26, 15 juillet 2013, 2 pages.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 11 juillet 2013, 1 page.

	DQ27.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions du document DQ27, 17 juillet 2013, 1 page et annexe.

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité de Grosse-Île, 11 juillet 2013, 1 page.

	DQ28.1	MUNICIPALITÉ DE GROSSE-ÎLE. Réponses aux questions du document DQ28, 16 juillet 2013, 1 page.

DQ29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 11 juillet 2013, 2 pages.

	DQ29.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ29, 24 juillet 2013, 2 pages.

DQ30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 22 juillet 2013, 1 page.

	DQ30.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ30, 24 juillet 2013, 2 pages et annexes.

	DQ30.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information du ministère des Ressources naturelles en lien avec la question du document DQ30 sur les espèces menacées ou vulnérables, 25 juillet 2013, 2 pages.

DQ31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 22 juillet 2013, 1 page.

	DQ31.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponse à la question du document DQ31, 23 juillet 2013, 1 page et annexe.

DQ32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Mines Seleine, 22 juillet 2013, 1 page.

	DQ32.1	MINES SELEINE. Réponse à la question du DQ32, 23 juillet 2013, 1 page.

DQ33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada, 22 juillet 2013, 1 page.

	DQ33.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ33, 29 juillet 2013, 1 page et annexes.

DQ34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 29 juillet 2013, 2 pages.

	DQ34.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ34, 2 août 2013, 5 pages.

DQ35	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro-Québec, 1^er août 2013, 1 page.

	DQ35.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ35, 7 août 2013, 1 page.

DQ36	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles, 2 août 2013, 2 pages.

	DQ36.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ36, août 2013, 2 pages.

DQ37	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles, 20 août 2013, 1 page.

	DQ37.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ37, 22 août 2013, 1 page.

DQ38	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Mines Seleine, 21 août 2013, 1 page.

	DQ38.1	MINES SELEINE. Réponse à la question du document DQ38, 23 août 2013,1 page.

DQ39	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 21 août 2013, 1 page.

	DQ39.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ39, 27 août 2013, 1 page.

DQ40	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, 21 août 2013, 1 page.

	DQ40.1	MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Réponses aux questions du document DQ40, 21 août 2013, 1 page.

DQ41	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles, 21 août 2013, 1 page.

	DQ41.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ41, 27 août 2013, pagination diverse et carte.

DQ42	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles, 28 août 2013, 1 page.

	DQ42.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ42, 3 septembre 2013, pagination diverse.



DM1	Paul HÉBERT. Mémoire, 4 juin 2013, pagination diverse.

DM2	Annie H. LANDRY. Mémoire, 18 juin 2013, 4 pages et annexe.

	DM2.1	Annie H. LANDRY. Présentation PowerPoint en annexe au document DM2, 4 pages.

DM3	Jean-Yves GAUDET. Mémoire, 5 juin 2013, 3 pages, 1 carte et annexe.

DM4	LES ÉLÈVES DE 5^eet 6^eANNÉES DE L’ÉCOLE AUX IRIS. Mémoire, 10 pages. (5199 Ko)

DM5	CHAMBRE DE COMMERCE DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 12 juin 2013, 2 pages.

DM6	Marianne PAPILLON. Mémoire, 14 juin 2013, 19 pages.

DM7	ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA). Mémoire, 14 juin 2013, 18 pages. (9203 Ko)

DM8	CORPORATION DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE UNÎLE. Mémoire, 4 pages.

DM9	COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE (ZIP) DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 14 juin 2013, 12 pages.

DM10	SOCIÉTÉ DE CONSERVATION DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 14 juin 2013, 29 pages.

DM11	ATTENTION FRAGÎLES. Mémoire, 14 juin 2013, 16 pages.

DM12	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, juin 2013, 8 pages.

DM13	Majorie LAPIERRE. Mémoire, 14 juin 2013, 7 pages.

DM14	GROUPE CITOYEN ÉNERGIE ALTERNATIVE. Mémoire, 14 juin 2013, 11 pages et annexes.

DM15	Daniel VANIER. Mémoire, juin 2013, 9 pages.

DM16	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE (CRÉGÎM). Mémoire, juin 2013, 11 pages.

	DM16.1	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE (CRÉGÎM). Plan d’action annuel du PRDIRT – Volet Îles-de-la-Madeleine, 14 décembre 2010, 69 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DM17	NON À UNE MARÉE NOIRE DANS LE ST-LAURENT. Mémoire, 14 juin 2013, 6 pages.

DM18	CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ÎLES. Mémoire, 19 juin 2013, 31 pages.

DM19	Léonard CHEVRIER. Mémoire, juin 2013, 6 pages.

DM20	Raymond GAUTHIER. Mémoire, 18 juin 2013, 10 pages et annexe.

DM21	Annie LANDRY. Mémoire, 18 juin 2013, 9 pages.

DM22	Natalia POROWSKA. Mémoire, 19 juin 2013, 9 pages.

DM23	MUNICIPALITÉ DES ILES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, 18 juin 2013, 11 pages et annexes. (4644 Ko)

DM24	Mélanie GAUTHIER. Mémoire, juillet 2013, 5 pages.