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Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles

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DA1	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Complément n^o 1 à l’étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012, juillet 2012, 92 pages et annexes.

DA2	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Volume 1 – Complément n^o 2 à l’étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012, décembre 2012, 22 pages et annexes.

DA3	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Volume 2 – Complément n^o 2 à l’étude d’impact. Annexe 6. Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012, décembre 2012.

	DA3.1	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Volume 2 – Complément n^o2 à l’étude d’impact. Annexes 7 et 8. Réponses à la demande d’information des autorités fédérales reçue le 27 avril 2012, décembre 2012.

DA4	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Complément n^o 3 à l’étude d’impact – Étude complémentaire portant sur les infrastructures portuaires et le transport maritime au terminal La Relance, novembre 2012, 55 pages et annexes.

DA5	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Complément n^o 12 à l’étude d’impact – Réponses aux commentaires des Innus de la communauté Uashat mak Mani-Utenam, juillet 2013, 23 pages et annexe.

DA6	COUTURE, Y. Rapport d’évaluation de la qualité de l’air à Sept-Îles. Analyse globale de la situation à partir de données historiques et d’une campagne de mesures effectuée en 2009, ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, juin 2010, 32 pages et annexes.

DA7	MINE ARNAUD INC. Plan de gestion des émissions de poussières, version 1.0, juillet 2013, 8 pages.

DA8	GENIVAR. Rapport sectoriel – Hydrogéologie – Révision 1, août 2013, 61 pages et annexes.

DA9	MINE ARNAUD INC. Présentation du projet par le promoteur, 27 août 2013, 16 pages.

DA10	MINE ARNAUD INC. Documentation d’information destinée aux communautés, divers dépliants (seule la version papier est disponible).

DA11	MINE ARNAUD INC. Note technique. Estimation des débits d’eau de la percolation sous la butte-écran et sous le parc à résidus de flottation (float tails), 26 août 2013, 11 pages et annexes.

DA12	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Réponse à une question en suspens du 27 août 2013 concernant les tonnes par année de SO₂ et de NO₂ qui seront émises dans l’atmosphère pour chacun des deux scénarios, 1 page.

DA13	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Réponse à une question du 27 août d’un résidant concernant la prise en compte des nappes d’air captives qui occupent la baie de Sept-Îles, 1 page.

DA14	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Réponse à une question du 27 août sur la différence entre la roche phosphatée et l'apatite, 1 page.

DA15	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Réponse à une demande de la commissaire Michèle Goyer du 27 août pour l’obtention de simulations supplémentaires pour les points de vue déjà produits, 1 page.

DA16	MINE ARNAUD INC. Réponse à une question en suspens du 27 août 2013 concernant la possibilité de conclure des ententes avec les propriétaires à risque en cas de bris de digue ou déversement, 1 page.

DA17	MINE ARNAUD INC. Réponse à une question en suspens du 27 août 2013 sur les débits moyens et de crue du ruisseau Clet, 1 page.

DA18	MINE ARNAUD INC. Réponse à une question en suspens du 27 août 2013 sur les treize pistes de bonification/Rapport de la démarche d’analyse de développement durable du projet minier Arnaud selon la grille d’analyse de la Chaire en éco-conseil, 2 pages.

DA19	MINE ARNAUD INC. Comité consultatif et de suivi, préliminaire, 6 pages.

DA20	MINE ARNAUD INC. Construction des digues, document présenté en après-midi le 28 août 2013, 3 pages.

DA21	MINE ARNAUD INC. Butte-Écran, document présenté en après-midi le 28 août 2013, 3 pages.

DA22	MINE ARNAUD INC. Mise en contexte : Évolution du prix de la roche phosphatée, document présenté en après-midi le 28 août 2013, 2 pages.

DA23	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Figure 8 de décembre 2012. Rapport des eaux de surface, 1 page.

DA24	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Aménagement général des principales infrastructures, mai 2013, 1 page.

DA25	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Extrait du chapitre 3 du document Analyse des solutions de rechange (DA3), p. 7 à 12.

	DA25.1	MINE ARNAUD INC. Information sur les options étudiées pour la restauration de la fosse, complément au document DA25, 17 septembre 2013, 1 page.

DA26	MINE ARNAUD INC. Informations supplémentaires du promoteur, proposition pour une description du suivi sonore, 28 août 2013, 1 page.

DA27	MINE ARNAUD INC. Documents divers déposés en audience, 28 août 2013, pagination diverse.

DA28	MINE ARNAUD INC. Réponse à la question en suspens. Clarifier pourquoi la construction de la butte-écran n’a pas été incluse dans les estimations d’émissions de poussières et possibilité de la mesurer, 1 page.

DA29	MINE ARNAUD INC. Document sur l’impact de la butte-écran sur le bruit de la 138, dBA, simulation nocturne comparative, 4 pages.

DA30	MINE ARNAUD INC. Demande de production de simulations supplémentaires, à la demande de la commissaire Michèle Goyer, 1 page.

DA31	MINE ARNAUD INC. Question sur les volumes et concentrations du ruisseau Clet, 1 page.

DA32	MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions en suspens. Question sur le pourcentage de fertilisant utilisé pour les cultures servant au biocarburant par rapport aux céréales. Question sur la continuité de la rentabilité de l’apatite, 5 pages.

DA33	MINE ARNAUD INC. Réponse à la question en suspens. Tableau sur l’évolution des dimensions (épaisseurs) des parcs à résidus dans le temps, 1 page.

DA34	MINE ARNAUD INC. Carte géologique du roc superposé avec les forages, 1 page.

DA35	MINE ARNAUD INC. Information sur le volume d’eau infiltré évacué pour les cellules 1 et 2, qui est de 883 mètres cubes par jour, 1 page.

DA36	MINE ARNAUD INC. Réponse à la question en suspens sur le nombre de forages additionnels réalisés dans la dernière étude hydrogéologique, 1 page.

DA37	MINE ARNAUD INC. Réponse à la question en suspens sur l’évaluation des risques de liquéfaction des argiles pour le ruisseau Clet et les seuils à respecter pour le dynamitage, 11 pages.

DA38	MINE ARNAUD INC. Réponse à la question en suspens sur les chiffres de SO₂ et NO₂ présentés dans les réponses aux questions du public (12-1 à 12-5, 1 page et annexe).

DA39	MINE ARNAUD INC. Document supplémentaire en lien avec l’évaluation des risques de liquéfaction des argiles pour le ruisseau Clet et les seuils à respecter pour le dynamitage, 2 pages.

DA40	MINE ARNAUD INC. Carte de rabattement dans le roc et références du rapport d’analyse de risques technologiques préliminaires et du plan préliminaire des mesures d’urgence, 2 pages.

DA41	MINE ARNAUD INC. Demande des références en lien avec les effets limitants de l’azote et de phosphore en milieu marin, 1 page.

DA42	MINE ARNAUD INC. Justification économique, 3 pages.

DA43	MINE ARNAUD INC. Actualisation des ressources, août 2013, 1 page.

DA44	MINE ARNAUD INC. Information pour la visite du site du 29 août 2013, 1 page.

DA45	MINE ARNAUD INC. Information sur l’étendue du bassin d’accumulation avec la nouvelle coupe type, 1 page.

	DA45.1	Figure du 19 août 2013 modifiée, 1 page (disponible uniquement en version électronique).

DA46	MINE ARNAUD INC. Information sur le taux d’infiltration au niveau du bassin de polissage, 1 page.

DA47	MINE ARNAUD INC. Information sur la butte-écran, 1 page.

DA48	MINE ARNAUD INC. Question sur la quantité de pluie pouvant s’accumuler dans le bassin de sédimentation, 1 page.

DA49	INNU TAKUAIKAN. Évaluation des coûts de réalisation des travaux du processus d’évaluation environnementale – Projet Mine Arnaud, 19 juin 2012, pagination diverse.

DA50	MINE ARNAUD INC. Communiqué de presse concernant la sortie publique de neuf médecins pratiquant à Sept-Îles, 10 septembre 2013, 2 pages.

DA51	Résumé en français tiré du rapport final de SGS Canada Inc., 24 juillet 2013, 8 pages.

	DA51.1	SGS CANADA INC. Pre-Feasibility Study, Mine Arnaud inc., Sept-Îles Deposit, Québec, Final Report, 24 juillet 2013, 417 pages.

DA52	Résumé en français tiré du rapport no L-10-1411, Journeaux Assoc. Infrastructure minière, relocalisation de la voie ferrée, Mine Arnaud, Sept-Îles. Étude géotechnique et hydrogéologique, décembre 2011, 7 pages.

	DA52.1	JOURNEAUX ASSOC. Mine Infrastructure, Relocated Rail, Arnaud Mine, Sept-Îles, Québec. Geotechnical and Hydrogeological Investigation, report No. L-10-1411, décembre 2011, 45 pages et annexes.

DA53	MINE ARNAUD INC. Réponse à une question posée en audience concernant le transport des explosifs et la fiche signalétique du liquide sensibilisateur accompagnant les explosifs, 11 septembre 2013, courriel de transmission, 1 page et annexe.

DA54	MINE ARNAUD INC. Courriel de M. François Biron concernant le prix de l’apatite sur le marché mondial pour les années 2013 à 2026, 1 page et annexe.

DA55	MINE ARNAUD INC. Carte illustrant le plan de la visite publique du 27 août dernier, incluant les secteurs Arnaud et Ferland, 1 page.

DA56	MINE ARNAUD INC. Tableau présentant les réserves minérales 2013, 1 page.

	DA56.1	MINE ARNAUD INC. Précisions sur le tableau du document DA56, 18 octobre 2013, 2 pages.

DA57	MINE ARNAUD INC. Comités et tables sur lesquels Mine Arnaud siège, 3 pages.

DA58	MINE ARNAUD INC. Information sur le comité consultatif et de suivi, 18 septembre 2013, 1 page.

DA59	MINE ARNAUD INC. Photos – simulations, septembre 2013. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DA60	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Complément n^o 7 à l’étude d’impact sur l’environnement – Rapport de modélisation hydrogéologique – Révision 2, septembre 2013, 76 pages. (82.1 Mo)

DA61	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Complément n^o 13 à l’étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la quatrième série de questions et commentaires du MDDEFP, septembre 2013, 23 pages et annexe.

DA62	Michel GAUTHIER. Correspondance confirmant l’impossibilité de la présence de silice cristalline dans le minerai d’Arnaud, 25 septembre 2013, 1 page.

DA63	MINE ARNAUD INC. et GENIVAR. Note technique. Bilan hydrique pour le site des opérations de Mine Arnaud, 3 octobre 2013, 15 pages et annexes.

DA64	MINE ARNAUD INC. Rapport de l’évaluation des risques toxicologiques sur la santé humaine, feuillet d’information, 2 pages.

DA65	SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques, présentée à Mine Arnaud inc., novembre 2013, 89 pages et annexes. Page couverture



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, mars 2012, 95 pages.

DB2	VILLE DE SEPT-ÎLES. Documents d’informations. Extraits du règlement n^o 2007-102 instituant le Plan d’urbanisme, 22 pages.

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel de M^me Laurence Grandmont concernant la réponse du promoteur aux commentaires de M. Jean-François Brière sur la modélisation atmosphérique, 23 août 2013, 2 pages.

	DB3.1	MINE ARNAUD INC. Lettre adressée à M^me Mireille Paul, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique des contaminants par Mine Arnaud, 8 août 2013, 3 pages et annexe.

DB4	MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Schéma d’aménagement, 1988, 84 pages et annexes. (Une seule copie est disponible au secrétariat de la commission.)

	DB4.1	Carte des aires d’affectation.

DB5	VILLE DE SEPT-ÎLES. Usine de traitement de l’eau potable. Rapport annuel des opérations 2012, juillet 2013, 12 pages.

	DB5.1	Tableau des données historiques – analyse de pH, 3 pages.

DB6	VILLES DE SEPT-ÎLES. Extrait du procès-verbal de la séance tenue le 13 mai 2013, 3 pages.

DB7	SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT. Extrait du Rapport sur le marché locatif. Faits saillants – Québec, printemps 2013.

DB8	REGISTRE DES LOBBYISTES. Lobbyiste inscrit pour Mine Arnaud inc., 1 page.

DB9	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD. Réponses aux questions de citoyens du 27 août 2013, 2 pages.

DB10	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Évaluation de la qualité de l’air à Sept-Îles. Analyse préliminaire d’une partie des résultats de la campagne de mesure de juin 2012 à juin 2013, présentation de M. Pierre Walsh, 28 août 2013, 56 diapositives.

DB11	VILLE DE SEPT-ÎLES. Plan intégré de protection et de conservation de la source d’eau potable du lac des Rapides, communiqué, 17 avril 2013, 1 page.

DB12	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Nombre de personnes assignées aux inspections minières, information donnée par le Centre de contrôle environnemental de la Côte-Nord, 1 page.

	DB12.1	Mise à jour de l’information fournie à la commission, 1 page.

DB13	MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Règlement de contrôle intérimaire n^o 02-2005 relatif aux zones en bordure du fleuve Saint-Laurent et de l’estuaire de certaines rivières de la MRC, 12 pages et annexes.

DB14	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Consultations autochtones relatives aux territoires faisant l’objet de demandes de permis d’intervention forestière dans le cadre d’activités minières – Mine Arnaud, tableau, 26 août 2013, 1 page.

DB15	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD. Information sur le taux d’incidence du cancer du poumon pour la région de Sept-Îles, de la Côte-Nord et du Québec (2006 à 2010) par 100 000 habitants, moyenne annuelle, courriel de transmission et 1 page.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information concernant les exigences et les préoccupations du ministère quant aux répercussions potentielles sur la frayère de la rivière Hall, document remis par le représentant du secteur Faune, 30 août 2013, 1 page.

DB17	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information concernant le lac à Paul, document remis par le représentant du secteur Mines, 30 août 2013, 1 page.

DB18	ENTENTE AUXILIAIRE CANADA-QUÉBEC. Le complexe de Sept-Îles – I - L’unité à apatite de Rivière des Rapides, Complexe de Sept-Îles : localisation stratigraphique et facteurs à l’origine de sa formation – ET 97-05, 1998, 41 pages.

DB19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information concernant les travaux d’exploration effectués sur la Côte-Nord, au Saguenay–Lac-Saint-Jean, en Outaouais et en Mauricie (Parent) pour la présence d’apatite, 30 août 2013, 2 pages.

DB20	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information sur la silice dans le minéral, le minerai (alimentation de l’usine de traitement) et le concentré d’apatite (produit pour la vente), 30 août 2013, 1 page.

DB21	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse concernant l’octroi d’un bail minier comparativement à une entente écrite entre le promoteur et une communauté autochtone, 30 août 2013, 1 page.

DB22	QUÉBEC. Décret 838-2013 concernant la Loi sur les mines, juillet 2013, Gazette officielle du Québec, partie 2, 7 août 2013, 145^e année, n^o 32.

DB23	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Information concernant la restauration des sites miniers, 30 août 2013, 1 page.

DB24	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à une question, reçue en audience, sur l’existence d’un lien de causalité entre les émissions atmosphériques de la mine et l’acidification potentielle du lac des Rapides, 6 septembre 2013, 2 pages.

DB25	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Commentaires relatifs au document intitulé : Analyse de l’air ambiant à Sept-Îles, commentaires présentés à la Direction de la santé publique de la Côte-Nord, mars 2010, 8 pages.

DB26	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Courriel de M. Vincent Fréchette concernant des éléments de suivi de la première partie de l’audience, 9 septembre 2013, 3 pages.

	DB26.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Courriel de M. Patrick Dupont concernant le point 4 relativement à la coupe forestière, 11 septembre 2013, 1 page.

DB27	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA CÔTE-NORD. Suivi de la première partie de l’audience relatif à des questions en suspens concernant le dynamitage et la sensibilité au bruit, 11 septembre 2013, 1 page et annexes.

	DB27.1	QUÉBEC. Guide de pratiques préventives. Les intoxications au monoxyde de carbone et les travaux de sautage, 2012, 49 pages et annexes.

DB28	VILLE DE SEPT-ÎLES. Courriel de M. Clements concernant l’identification du type d’activité relatif au concentrateur ou à une activité autre que l’extraction, 12 septembre 2013, 2 pages.

DB29	VILLE DE SEPT-ÎLES. Réponse à une question adressée lors des séances publiques en août 2013 concernant le Plan des mesures d’urgence, 2 pages et annexe.



DC1	MINE ARNAUD INC. Réponses du promoteur à un participant concernant le paysage, document déposé par M. Mario Dufour, 22 octobre 2012, courriel de transmission et 3 pages.

DC2	Pétition demandant un référendum – Projet Mine Arnaud, par le Regroupement de défense de l’air et de l’eau, le Comité de citoyens du Canton Arnaud et le Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, document comportant 5 000 signatures, déposé par M. Réjean Porlier le 27 août 2013. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC3	CHAIRE DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION EN ÉCO-ONSEIL – UQAC. L’industrie minière et le développement durable, document déposé par M^meStéphanie Prévost, de la Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles, janvier 2013, 71 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC4	CHAIRE DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION EN ÉCO-CONSEIL – UQAC. Rapport de la démarche d’analyse de développement durable du projet minier Arnaud selon la grille d’analyse de la Chaire en éco-conseil, document réalisé pour la Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles, mars 2013, 65 pages et annexes. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC5	Yves PERRON. Demande d’information à Mine Arnaud en novembre 2012, 1 page.

	DC5.1	MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions de M. Yves Perron, document déposé, Mine Arnaud, courriels du 6 novembre 2012 et du 21 décembre 2012. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC6	Louise GAGNON. Courriel avec une annexe de 2 photos de ruisseau. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC7	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Lettre mentionnant son insatisfaction concernant des réponses obtenues par les personnes-ressources lors de la séance du 27 août 2013, 2 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC8	DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES. Napperon de table expliquant la mise en valeur de l’apatite de Sept-Îles, document déposé par M^meJohanne Roussy le 28 août en soirée. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC9	Marc FAFARD. Information sur le marché de la roche de phosphate, 2 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC10	Ugo LAPOINTE. Information sur la production de la roche de phosphate de 1900 à 2009, 1 page. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC11	INSTITUT DU NOUVEAU MONDE. Étude sommaire sur les processus et les facteurs d’acceptabilité sociale pour le secteur industriel, février 2013, 51 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC12	Marc FAFARD. Information sur les dirigeants de la compagnie Yara, pagination diverse. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC13	AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH. Suivi des zosteraies et de la biodiversité des poissons à l’embouchure de la rivière Romaine et dans la baie de Sept-Îles pour l’année 2012, 28 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC14	AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH. Suivi des zosteraies et de la biodiversité des poissons à l’embouchure de la rivière Romaine et dans la baie de Sept-Îles en 2011, 28 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC15	AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH. Étude de la biodiversité ichtyologique en 2010 de quatre herbiers de zostère de la Côte-Nord, novembre 2010, 28 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC16	Portrait citoyen(ne)s de Mine Arnaud. Manquerait-il quelques informations pour une acceptabilité sociale ? Document déposé par M. Marc Fafard le 29 août en après-midi. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC17	Relevés photographiques, documents déposés par M. Jacques Gélineau, 2 pages et des agrandissements cartonnés. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC18	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Mémoire préparé pour la consultation sur le projet de loi 43 modifiant la Loi sur les mines, 22 août 2013, 7 pages et annexe. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

	DC18.1	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Communiqué concernant la réforme de la Loi sur les mines, 22 août 2013, 2 pages.

DC19	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre à M^me Louise Gagnon concernant la magnétite, 10 janvier 2013, 2 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC20	Relevés photographiques, dossier Mine Arnaud, documents déposés par M. Mario Dufour, 28 août 2013. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC21	COQUARD, Antoine. Exposition aux poussières provenant d’une mine à ciel ouvert : évaluation des risques et biodisponibilité des métaux, essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement, Université de Sherbrooke, octobre 2012, 87 pages [http://www.usherbrooke.ca/environnement/fileadmin/sites/environnement/documents/ Essais2012/Coquard_A__15-10-2012_.pdf]. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC22	Correspondance entre M. Yves Perron et Investissement Québec en juin et juillet 2013 concernant Mine Arnaud, 3 pages.

DC23	CONSEIL DU TRÉSOR DU QUÉBEC. Avis d’appel d’offres concernant la vente de biens meubles soumis par la Ville de Sept-Îles, 1^er mai 2013, 3 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC24	VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC. Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2008-2009 – Interventions gouvernementales dans le secteur minier, Tome II, chapitre 2. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC25	VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC. Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2010-2011 – Rapport du commissaire au développement durable – Mise en application de la Loi sur la qualité de l’environnement dans le secteur industriel, chapitre 2. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC26	VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC. Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2012-2013 – Rapport du commissaire au développement durable – Hiver 2013 – Suivi d’une vérification de l’optimisation des ressources – Interventions gouvernementales dans le secteur minier, chapitre 7. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC27	VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC. Rapport du Vérificateur général du Québec à l’Assemblée nationale pour l’année 2012-2013 – Rapport du commissaire au développement durable – Hiver 2013 – Application de la Loi sur le développement durable : 2012, chapitre 2. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC28	REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Courriel concernant la position des stations d’échantillonnage d’air du canton Arnaud, 6 septembre 2013, 2 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC29	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Normes et critères québécois de qualité de l’atmosphère – Version 2, 2013, 24 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DC30	INFOMINE.COM. Deux graphiques sur le prix de l’aluminium et du phosphate en 2013, documents déposés par M. Ugo Lapointe, 9 septembre 2013.

DC31	Russel TREMBLAY. Courriel de Développement économique Sept-Îles portant, entre autres, sur les règles de participation, 16 septembre 2013, 5 pages.

	DC31.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Courriel en réponse à M. Tremblay de Développement économique Sept-Îles, 18 septembre 2013, 1 page.

DC32	SANTÉ CANADA. Évolution du risque pour la santé humaine du manganèse inhalé, 2010, 48 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

DC33	Karine BOND. Courriel du Comité de citoyens du Canton Arnaud adressé au promoteur concernant le cadre d’entente et d’acquisition, 8 août 2012, 1 page.

DC34	Louise GAGNON. Courriel du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles adressé au promoteur, 19 juillet 2012, 1 page.

DC35	Louise GAGNON. Échange de courriels avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant la recevabilité du projet, pagination diverse.

DC36	Louise GAGNON. Échange de courriels avec le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant les différents processus (fédéral et provincial) de ce projet, pagination diverse.

DC37	Ugo LAPOINTE. Courriels concernant la demande de dépôt de l’étude de faisabilité, SGS Canada Inc., par la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine !, 18 septembre 2013, 3 pages.

	DC37.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse de la commission à la demande de la Coalition, 20 septembre 2013, 1 page.

DC38	Ugo LAPOINTE. Courriels concernant le dépôt de l’étude de faisabilité, Ressources d’Arianne inc., par la Coalition pour que le Québec ait meilleure Mine !, et une demande concernant la compagnie Yara, 20 et 22 septembre 2013, 2 pages.

	DC38.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse de la commission à la demande de la Coalition, 23 septembre 2013, 1 page.

DC39	CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre adressée au président de la commission, M. Joseph Zayed, 27 septembre 2013, 2 pages et annexe.

	DC39.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse de la commission à la lettre de la Corporation minière Osisko (DC39), 30 septembre 2013, 1 page.

	DC39.2	CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre à M. Joseph Zayed concernant le droit de rectification des faits pour des propos tenus en audience publique, 4 octobre 2013, 2 pages.

	DC39.3	CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Lettre à M. Joseph Zayed concernant le désaccord de la corporation quant aux modifications demandées par la Commission relativement à son document rectificatif, 10 octobre 2013, 2 pages.

	DC39.4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de la Commission d’enquête à la Corporation minière Osisko concernant sa décision finale, 16 octobre 2013, 1 page.

DC40	Marc FAFARD. Information sur une publicité parue dans le Nord-Côtier. « Citoyens pour Mine Arnaud », 25 septembre 2013,1 page et annexe.

DC41	MINE ARNAUD INC. Les impacts de Mine Arnaud : la vérité, 16 septembre 2013, document déposé par M^me Louise Gagnon.

DC42	RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Notion d’acceptabilité sociale, document déposé par M. Marc Fafard le 26 septembre 2013, 4 pages.

DC43	Marc FAFARD. Références d’études sur les poussières fines en milieu urbain, 26 septembre 2013, 1 page.

DC44	COMITÉ DE SUIVI OSISKO MALARTIC (CSOM). Cahier de la dernière assemblée publique, courriel de transmission et 4 pages.

DC45	CORPORTATION MINIÈRE OSISKO. Lettre à la Société pour Vaincre la Pollution concernant son mémoire (DM117), 27 septembre 2013, 2 pages.

	DC45.1	SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION. Réponse à la Corporation minière Osisko, 11 octobre 2013, 2 pages.

DC46	VILLE DE SEPT-ÎLES. Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides, novembre 2012, 48 pages et annexes.

	DC46.1	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 1 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides,7 décembre 2012, 2 pages.

	DC46.2	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 2 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides,3 janvier 2013, 2 pages.

	DC46.3	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 3 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides,15 janvier 2013, 11 pages et annexes.

	DC46.4	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 4 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides,16 janvier 2013, 2 pages.

	DC46.5	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 5 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides, 25 janvier 2013, 2 pages.

	DC46.6	VILLE DE SEPT-ÎLES. Addenda n^o 6 – Appel d’offres ING-2012-8000 – Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides, 29 janvier 2013, 2 pages.

	DC46.7	VILLE DE SEPT-ÎLES. Confection d’un plan intégré de protection et de conservation (PIPC) de la source d’eau potable du lac des Rapides (ING-2012-8000) – Tableau de l’échéancier, 1 page.

DC47	COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Courriel d’Ugo Lapointe concernant les comités de suivi à vocation environnementale, 3 novembre 2013, 2 pages.

DC48	O’REILLY & ASSOCIÉS. Commentaires préliminaires des Uashaunnuat sur l’étude d’impact environnemental et études complémentaires de Mine Arnaud, 26 avril 2013, 4 pages.

DC49	Louise GAGNON. Échange de courriels entre Mme Louise Gagnon, du Regroupement pour la Sauvegarde de la grande Baie de Sept-Îles, M. Michel Duquette, chargé de projet au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, et Mine Arnaud inc., 16 octobre, 26 et 29 novembre 2013, 5 pages.

	DC49.1	MINE ARNAUD INC. Réponse à la demande d’information, 25 novembre 2013, 2 pages.

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