BAPE-la documentation ›Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay

BAPE

Comment participer

Mandats

Rapports des commissions

FAQ

Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay—Lac-Saint-Jean

Accueil / Mandats / mine_apatite_lac-a-paul / la documentation ›

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Avis de projet, mai 2011, 6 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2011, 27 pages.

PR3

ARIANNE PHOSPHATE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre responsable de l’Environnement.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, Rapport principal – Volume 1, juin 2013, pagination diverse. (61 347 Ko)

PR3.2

Annexes – Volume 2, juin 2013, 160 pages et annexes. (32 056 Ko)

PR3.3

Annexes (suite) – Volume 3, juin 2013, pagination diverse. (55 493 Ko)

PR3.4

Résumé, janvier 2015, 94 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 12 septembre 2013, 48 pages et annexes.

PR5.1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
1^resérie, avril 2014, 202 pages et annexes. (7177 Ko)

Annexe 1	Zones minéralisées d'intérêt
Annexe 2	Titres de propriété pour le bail exclusif et la pourvoirie et les claims
Annexe 3	Étude de faisabilité, sommaire exécutif – français
Annexe 3AN	Étude de faisabilité, rapport technique – anglais (21 186 Ko)
Annexe 4	Analyse des retombées économiques
Annexe 5	Cartes des scénarios de variantes élaborées
Annexe 6	Services spirituels rendus par le lac à Paul
Annexe 7	Rapport sur les gaz à effet de serre (GES)
Annexe 8	Fiche signalétique de l'explosif Titan XL 1000
Annexe 9	Diagramme de procédé modifié
Annexe 10	Fiche signalétique pour le floculant pour les épaississeurs
Annexe 11	Rapport technique sur la conception du parc à résidus (26 264 Ko)
Annexe 11	Complément d’information
Annexe 12	Rapport géochimique de l'URSTM
Annexe 13	Plans techniques d'infrastructures sur le site minier (56 611 Ko)
Annexe 14	Mesure de la radioactivité
Annexe 15	Analyse sur les terres rares
Annexe 16	Bilan global de l'eau de l'usine (figure 4-21 révisée)
Annexe 17	Rapport hydrogéologique révisé (8319 Ko)
Annexe 18	Rapport de modélisation atmosphérique (6827 Ko)
Annexe 19	Plan de gestion des matières résiduelles
Annexe 20	Rapport sur la ligne électrique (16 345 Ko)
Annexe 21	Plan de restauration du site minier (26 519 Ko)
Annexe 22	Caractérisation environnementale des sols
Annexe 23	Carte de l'ensemble des forages (8453 Ko)
Annexe 24	Étude hydrologique révisée (23 418 Ko)
Annexe 25	Étude de la végétation (8896 Ko)
Annexe 26	Cartes révisées de l'annexe 14 de l'étude d'impact (6799 Ko)
Annexe 27	Étude de potentiel archéologique (10 798 Ko)
Annexe 28	Utilisation du territoire par les innus (enquêtes), à venir
Annexe 29	Notes de calcul pour l'analyse hydrologique
Annexe 30	Plan de gestion des espèces exotiques envahissantes
Annexe 31	Plan des mesures d'urgence – Construction et exploitation
Annexe 32	Climat sonore au site minier
Annexe 33	Cartes de zonage et grille des usages permis (20 166 Ko)
Annexe 34	Évolution temporelle du climat sonore aux points d'enregistrement
Annexe A	Plan d'aménagement général (7014 Ko)
Annexe B	Transport du concentré d'apatite entre la mine du lac à Paul et Saint-Fulgence, Étude sectorielle
Annexe B1	Inventaire des milieux naturel et humain
Annexe B2	Sites potentiels pour les installations de transbordement du concentré d'apatite (51 645 Ko)
Annexe B3	Esquisses du terminal portuaire
Annexe B4	Caractérisation des sites de traversée de cours d'eau (19 421 Ko)
Annexe B5	Ambiance sonore du transport du concentré d'apatite (8329 Ko)
Annexe B6	Enquête, questionnaire et carte – ZECS et pourvoiries
Annexe B7	Utilisation du territoire par les Innus (enquêtes), à venir

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 13 juin 2014, 26 pages et annexes.

PR5.2.1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, juillet 2014, 129 pages et annexes.


Annexe RQC-1
Annexe 1A	Sites potentiels terminal portuaire
Annexe 1B	Plans préliminaires des infrastructures
Annexe 1C	Rapport acoustique

Annexe RQC-11 Optimisation du projet
Annexe 11 A Infrastructures et relevés magnétiques
- Site minier avec MAG
- Mine - Préfaisabilité - avec MAG 1
- Mine - Préfaisabilité - avec MAG 2
- Mine - Préfaisabilité - avec MAG 3

Analyse 11 B Analyse variantes transport
- Analyse des variantes de transport

Analyse 11 C Cartes MERN avec contournements
- Carte 1
- Carte 2
- Carte 3
- Carte 4
- Carte 5
- Carte 6
- Carte 7
- Carte 8
- Carte 9
- Carte 10

Annexe RQC-25 Matières dangereuses
- (MSDS Nonel MS 1.4B)
- (MSDS Primacord)
- (MSDS Titan XL 1000)
- (MSDS Trojan Spartan)
- Fiche soude caustique
- Flotigam 5806 (US) MSDS
- Silicate de sodium

Annexe RQC-43 Géochimie des résidus, du minerai et des stériles
1- fosse Paul et échantillonnage minerai
2- fosse Paul échantillonnage stérile
3- B422284V1-R2014-05-27_09-31-00_R006
4- B427410V2R-R2014-06-11_13-14-32_R006
5- B435365V1-R2014-07-07_12-19-46_R006

Annexe RQC-45 Uranium et terres rares
Annexe A	Localisation forages uranium et terres rares
Annexe B	Analyses uranium
	- Certificat VO11036314
	- Certificat VO11036315
	- Certificat VO11036316
	- Certificat VO11036317
	- Certificat VO11036318
	- Certificat VO11036319
	- Prayon Analyses sample received dec 2013
Annexe C	Tableau synthèse_ Analyses Uranium (fichier Excel)
Annexe D	Certificats radioactivité_calcul S
	B422534-R2014-06-05_15-40-35_R006_Att_0_Radiactivié
	B422534-R2014-06-05_15-40-35_R006_Att_1_Cote_S
Annexe E	Tableau synthèse_Analyses Terres Rares
Annexe F	Certificats Terres rares
	- COA_VO11036314_9060-14793546
	- COA_VO11036315_9060-14817473
	- COA_VO11036316_9060-14811012
	- COA_VO11036317_9060-14819366
	- COA_VO11036318_9060-14831884
	- COA_VO11036319_9060-14793575

Annexe RQC-61 Eaux de procédé

Annexe RQC-83 Machinerie fonctionnant au gaz naturel liquéfié

Annexe RQC-84 Lettre de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean

Annexe RQC-102 Plan de restauration

Annexe RQC-112 Coupes stratigraphiques des sols au site minier

Annexe RQC-114 Logs manquants des forages

Annexe RQC-118 Analyses de l’eau par métaux traces

Annexe RQC-118 Analyses de l’eau par métaux traces – Lac Naja

Annexe RQC-120 Eaux de surface 2013
- B353135-R2013-09-11_15-58-43_R006
- B353200-R2013-09-11_15-50-01_R006
- B353215-R2013-09-11_15-50-58_R006
- B353444-R2013-09-11_15-51-54_R006

Annexe RQC-124 CPDNQ
- Faune
- Flore

Annexe RQC-126 Milieux humides
- Chemin (35 529 Ko)
- Site minier (7967 Ko)

Annexe RQC-154G Villégiateurs et consultations

Annexe RQC-158 Cartes modifiées des consultations autochtones (26 400 Ko)

Annexe RQC-171 Modélisation atmosphérique (8140 Ko)

Annexe A-3 Caractérisation du site de la prise d’eau

Annexe A-7 Archéologie et infrastructures au site minier

Annexe A-22 Variante de chemin proposé par Pakuakamiulnuatsh Takuhikan

Annexe A-27 Camp autochtones près du chemin R0251

PR5.2.1.1

Certificats d’analyse – Eau de surface, 2 juin au 10 octobre 2014, pagination diverse.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 30 octobre 2014, 14 pages.

PR5.3.1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3^e série, décembre 2014, 62 pages et annexes. (35 727 Ko)

PR5.3.1.1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Addendum : Informations complémentaires, décembre 2014, non paginé. (19 424 Ko)

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 4^e série, 15 janvier 2014, 4 pages.

PR5.4.1

ARIANNE PHOSPHATE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 4^esérie, février 2015, 3 pages et annexes.

PR5.4.2

ARIANNE PHOSPHATE INC. Deuxième série de réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 4^e série et réponse à la question supplémentaire (PR5.5), avril 2015, 43 pages et annexes.

PR5.5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Question supplémentaire concernant le résumé du projet, 3 février 2015, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 16 juillet 2013 au 16 décembre 2015, pagination diverse. (25 644 Ko)

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 juillet 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 28 mai 2014, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 juillet 2013, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 27 octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 10 juin 2014, 5 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 12 août 2013, 6 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 27 mai 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 août 2013, 2 pages.
5.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 12 août 2013, 1 page.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 décembre 2015, 3 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune et des parcs, 18 juin 2014, 9 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 29 octobre 2014, 6 pages.
	–	Direction générale des affaires stratégiques, 20 janvier 2015, 4 pages.
	–	Direction générale des affaires stratégiques, 27 octobre 2014, 5 pages.
	–	Direction générale des affaires stratégiques, 9 juin 2014, 6 pages.
8.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 septembre 2013, 18 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 14 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 4 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 30 mai 2014, 6 pages.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean-Chibougamau, 14 août 2013, 3 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 août 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 juin 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 16 août 2013, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 23 août 2013, 3 pages.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction de l’expertise et des études, 8 août 2013, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 5 septembre 2013, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 23 août 2013, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 29 juillet 2013, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 1^er août 2013, 9 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 1^er août 2013, 8 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 12 septembre 2013, 11 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 octobre 2013, 12 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 juillet 2013, 6 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 septembre 2013, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 août 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 août 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 août 2013, 11 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises – Milieu atmosphérique, 21 août 2013, 1 page.
	–	La direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 5 septembre 2013, 13 pages.
	–	Service des matières résiduelles, 6 août 2013, 4 pages.
	–	Service du programme de réduction de rejets industriels, 27 août 2013, 4 pages.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Bureau des changements climatiques (BCC), 5 juin 2014, 3 pages.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 19 janvier 2015, 1 page.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 22 octobre 2014, 5 pages.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 21 mai 2014, 5 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 2 juin 2014, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 28 août 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 21 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 11 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 11 juin 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 12 juin 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 9 juin 2014, 1 page.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 23 mai 2014, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 2 septembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 10 juin 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 10 juin 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 28 août 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 6 juin 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 21 août 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 29 mai 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 octobre 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er octobre 2014, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 juin 2014, 13 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 19 janvier 2015, 2 pages
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 23 octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 10 juin 2014, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 janvier 2015, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 22 octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 septembre 2014, 6 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 juin 2014, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 juin 2014, 6 pages.
	–	Direction générale des politiques de l’eau, 21 janvier 2015, 5 pages.
	–	Direction générale des politiques de l’eau, 29 octobre 2014, 9 pages.
	–	Direction générale des politiques de l’eau, 3 juillet 2014, 16 pages.
	–	Direction générale des politiques de l’eau, 10 juin 2014, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 janvier 2014, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 9 janvier 2015, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 24 octobre 2014, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 13 juin 2014, 7 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 13 mars 2015, pagination diverse.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 janvier 2015, 4 pages.

PR8

ARIANNE PHOSPHATE INC. Liste des lots touchés, non paginé.

PR8.1

Étude hydrogéologique, octobre 2014, 62 pages et annexes. (11 216 Ko)

PR8.2

Modélisation hydrogéologique, janvier 2015, 54 pages et annexes. (12 048 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 5 février 2015, 21 janvier 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 8 avril 2015, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mars 2015, pagination diverse. (10 185 Ko)

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 27 avril 2015, 2 avril 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 5 février 2015, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 16 avril 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 7 mai 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 23 octobre 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 23 mars 2015, 6 pages.