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Projet de ligne d'interconnexion Québec—New Hampshire

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DA1	HYDRO-QUÉBEC. Politique – Notre environnement, 19 avril 2013, 2 pages.

DA2	HYDRO-QUÉBEC. Politique – Notre rôle social, 19 avril 2013, 2 pages.

DA3	HYDRO-QUÉBEC. Cahier des bonnes pratiques en environnement, octobre 2014, 79 pages et annexes.

DA4	HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES. (UPA) Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier, septembre 2014, 59 pages et annexes.

DA5	HYDRO-QUÉBEC. Projet d’interconnexion à 320 kV Québec-New Hampshire – Présentation au BAPE, 27 septembre 2016, 14 pages.

DA6	HYDRO-QUÉBEC. Réponse à une question de la Commission concernant les monts Stoke, 28 septembre 2016, 2 pages.

DA7	HYDRO-QUÉBEC. Tableau de concordance de la servitude au projet d’Interconnexion Québec - New Hampshire, 16 mai 2016, 3 pages.

	DA7.1	HYDRO-QUÉBEC. Mise en contexte du document intitulé « Tableau de concordance de la servitude au projet d’Interconnexion Québec – New Hampshire », 2 pages.

DA8	RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision finale et sur les demandes de paiement de frais des intervenants – Demande d’autorisation d’Hydro‑Québec dans ses activités de transport d’électricité relative à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons, 10 juin 2016, 36 pages.

DA9	POLY-GÉO INC. Étude géomorphologique et évolution des conditions de drainage et des milieux humides recoupés par le segment de ligne compris entre les supports projetés 92 à 96, 21 pages et annexes

DA10	HYDRO-QUÉBEC. Carte de la section sud, 1 page.

DA11	HYDRO-QUÉBEC. Liaison souterraine 120 kV, 1 photo.

DA12	HYDRO-QUÉBEC. Étapes construction ligne souterraine, 1 page.

DA13	MUNICIPAILITÉ D’EAST HEREFORD. Lettre réponse à la résolution 15‑09‑160, 24 mai 2016, 1 page.

DA14	HYDRO-QUÉBEC. Points de traversée projetés, 1 carte.

DA15	HYDRO-QUÉBEC. Nos grands équipements, 1 carte.

DA16	HYDRO-QUÉBEC. Le transport d’électricité illustré, 1 schéma.

DA17	HYDRO-QUÉBEC. Rencontre avec les propriétaires, 2016, 3 pages

DA18	HYDRO-QUÉBEC. Coupe d'un câble HVDC, 1 illustration.

DA19	HYDRO-QUÉBEC. Nouvelle ligne à +/- 320 kV cc des Cantons / New Hampshire (comparaison des coûts – ligne aérienne et souterraine), 1 tableau.

DA20	HYDRO-QUÉBEC. Tracé souterrain étudié, 1 carte.

DA21	HYDRO-QUÉBEC. Simulations visuelles.

	DA21.1	Vue à partir de la route 112 à Ascot Corner, 2 pages.

	DA21.2	Vue à partir de la route 206, près de Sainte-Edwidge-de-Clifton, 2 pages.

	DA21.3	Vue à partir de la route 108 à Cookshire-Eaton, 2 pages.

	DA21.4	Vue à partir du mont Hereford, 2 pages.

	DA21.5	Vue à partir du mont Hereford (vue rapprochée), 2 pages.

	DA21.6	Vue vers le nord depuis la route 216, 2 pages.

DA22	HYDRO-QUÉBEC. Pylônes et emprises types lorsque la ligne projetée est juxtaposée à la ligne à 450 kV existante, 1 page.

DA23	HYDRO-QUÉBEC. Présentation de l’entente HQ/UPA sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier, révision 2014, 11 pages.

DA24	HYDRO-QUÉBEC. Maîtrise de la végétation – Mode B, 1 page.

DA25	HYDRO-QUÉBEC. Maîtrise de la végétation – Mode C, 1 page.

DA26	HYDRO-QUÉBEC. Optimisation du tracé – Déplacement du tracé au parc écoforestier de Johnville, 1 page.

DA27	HYDRO-QUÉBEC. Variantes étudiées du tracé, 1 page.

DA28	HYDRO-QUÉBEC. Interconnexion Québec - New Hampshire – Milieux naturel et humain, septembre 2016, 3 cartes.

	DA28.1	Carte A – Feuillet 1 de 3.

	DA28.2	Carte A – Feuillet 2 de 3.

	DA28.3	Carte A – Feuillet 3 de 3.

DA29	HYDRO-QUÉBEC. Postes stratégiques du sud du réseau qui alimentent les principales interconnexions existantes avec les États-Unis, 1 carte.

DA30	HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2016-2020, Exploiter de nouvelles avenues de croissance, 1 page.

DA31	HYDRO-QUÉBEC. Démarche d’élaboration de variantes de tracé, 4 pages.

DA32	HYDRO-QUÉBEC. Précisions sur l’exportation d’énergie hydroélectrique en Nouvelle‑Angleterre, 3 pages.

DA33	HYDRO-QUÉBEC. Évolution du projet d’interconnexion Québec-New Hampshire dans le secteur de Forêt Hereford, 5 pages.

DA34	HYDRO-QUÉBEC. Les différents modes de déboisement appliqués dans le projet d’Interconnexion Québec-New Hampshire, 1 page.

DA35	HYDRO-QUÉBEC. Précisions sur le marché énergétique de la Nouvelle-Angleterre, 5 pages.

DA36	HYDRO-QUÉBEC et WSP CANADA INC. Caractérisation des traversées de cours d’eau, septembre 2016, 15 pages et annexes.

DA37	HYDRO-QUÉBEC et AMÉNATECH INC. Inventaire des salamandres de ruisseaux à statut particulier aux traversées de cours d’eau, septembre 2016, 19 pages et annexes.

DA38	HYDRO-QUÉBEC et AMÉNATECH INC. Caractérisation complémentaire de milieux humides, septembre 2016, 15 pages et annexes.

DA39	HYDRO-QUÉBEC. Rectificatifs d’Hydro-Québec concernant des mémoires présentés le 26 et le 27 octobre 2016 au sujet du projet de ligne d’interconnexion Québec – New Hampshire, 3 pages.

	DA39.1	HYDRO-QUÉBEC. Annexe - Rectificatif concernant le DM2, 1 croquis.

DA40	HYDRO-QUÉBEC. Informations complémentaires concernant les centrales sur la rivière Betsiamites, 2 pages.

DA41	POLY-GÉO INC. Étude géomorphologique et évolution des conditions de drainage et des milieux humides recoupés par le segment de ligne compris entre les supports projetés 74 à 80 – Rapport final présenté à Hydro-Québec – Administration d’Ingénierie et Approvisionnement, 16 septembre 2016, 16 pages et annexe.

DA42	HYDRO-QUÉBEC. Calendrier des rencontres avec le milieu – Mise à jour de l’annexe D1 de l’Étude d’impact sur l’environnement, 5 pages.

DA43	HYDRO-QUÉBEC. Tableau de suivi des rencontres avec présence de Forêt Hereford et/ou Conservation de la Nature Canada, 2 pages.

DA44	HYDRO-QUÉBEC. Informations complémentaires – hauteur des pylônes, 1^er décembre 2016, 1 page.



DB1	MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La conservation volontaire : Vous pouvez faire la différence – Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés, 2014, 14 pages.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Décision – Réserve naturelle du Méandre-de-la-rivière-Vincelotte, 6 juillet 2011, 2 pages.

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Décision – Réserve naturelle du Parc-Scientifique-Bromont, 11 mars 2015, 2 pages.

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Registre des aires protégées, www.mddelcc.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/registre/index.htm.

DB5	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Six tableaux présentant les données forestières d'intérêt associées à l'emprise, 2011, 9 pages.

DB6	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Localisation des vieux peuplements forestiers et des essences en raréfaction, 2016, 1 carte.



DC1	CONSEIL DES INNUS DE PESSAMIT. Lettre concernant la présentation de la requête (CR3.2), 22 septembre 2016, 8 pages.

DC2	LES FERMES ET FORÊTS TILLOTSON LTÉE et SOCIÉTÉ CANADIENNE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Acte de donation d’immeubles, 26 juin 2013, 17 pages.

DC3	LES FERMES ET FORÊTS TILLOTSON LTÉE et FORÊT HEREFORD INC. Acte de donation d’immeubles, 26 juin 2013, 29 pages.

DC4	FORÊT HEREFORD INC. et SOCIÉTÉ CANADIENNE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Acte de servitude, 26 juin 2013, 49 pages.

	DC4.1	Annexe C – Protocole d’entente intervenu à Coaticook le 26 juin 2013, 13 pages.

	DC4.2	Annexe D – Rapport de documentation de base – Aire naturelle des Montagnes Blanches – Propriété Tillotson servitude, juin 2013, 28 pages et annexes.

	DC4.3	Annexe E – Plan illustrant les secteurs agricole et de plantation, 11 mars 2013, 1 carte.

	DC4.4	Annexe F – Plan illustrant les secteurs à haute valeur écologique, 11 mars 2013, 1 carte.

	DC4.5	Annexe G – Plan d’ensemble, 11 mars 2013, 1 carte.

	DC4.6	Annexe H – Lettre d’attestation du cadastre du Québec, 25 juin 2103, 6 pages et annexe.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission d’enquête du BAPE adressées à M. Jean-Thomas Bernard, 10 novembre 2016, 2 pages.

	DD1.1	BERNARD Jean-Thomas. Réponses aux questions de la commission d’enquête du BAPE : Projet de ligne d’interconnexion Québec-New Hampshire, 14 pages.