BAPE-la documentation ›Projet de construction d'une installation de liquéfaction de gaz naturel à Bécancour

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PR1

STOLT LNGAZ INC. Avis de projet, mars 2014, 14 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2014, 27 pages.

PR3

STOLT LNGAZ INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2014, pagination diverse.

PR3.2

Annexes, juin 2014, pagination diverse.

PR3.3

Addenda A – Changement de site, juillet 2014, 56 pages et annexes.

PR3.4

Résumé, octobre 2014, 80 pages.

PR3.5

Inventaire archéologique, janvier 2015, 30 pages. (3 201 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur,
5 septembre 2014, 29 pages.

PR5.1

STOLT LNGAZ INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – addenda B, septembre 2014, 70 pages et annexes.

PR5.1.1

STOLT LNGAZ INC. Réponses aux questions et commentaires additionnels du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – addenda C, octobre 2014, 17 pages et annexe.

PR5.1.2

Précisions et compléments d’information – Addenda C, novembre 2014, 3 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 8 juillet au 9 octobre 2014, pagination diverse.

1.	Grand Conseil de la Nation Waban-Aki
	–	Consultations territoriales, 29 septembre 2014, 1 page.
2.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 4 août 2014, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 26 septembre 2014, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 6 octobre 2014, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 15 août 2014, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 août 2014, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 4 août 2014, 5 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 5 septembre 2014, 2 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 8 août 2014, 3 pages.
9.	Ministère des Transports du Québec
	–	Direction du transport maritime, aérien et ferroviaire, 1er octobre 2014, 2 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 juillet 2014, 2 pages.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Bureau des changements climatiques, 1^er octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’aménagement et des eaux souterraines, 8 juillet 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 6 octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 30 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 29 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 octobre 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 septembre 2014, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’Analyse et de l’Expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 7 octobre 2014, 3 pages.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
		Direction du suivi de l’état de l’environnement, 9 octobre 2014, 3 pages.
13.	SNC-Lavalin inc.
		Environnement et Eau, 30 septembre 2014, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 14 octobre 2014, 4 pages.

PR8

STOLT LNGAZ INC. Liste des lots touchés, 27 octobre 2014, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 4 novembre 2014, 23 octobre 2014, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 21 janvier 2015, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, décembre 2014, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 2 février 2015, 19 janvier 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 4 novembre 2014, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 29 janvier 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 17 février 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 11 juin 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 19 décembre 2014, 6 pages.