BAPE-la documentation ›Projet d'aménagement d'un centre de gestion intégrée d'halocarbures à Bécancour

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PR1

RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Avis de projet, juin 2013, 16 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2013, 25 pages.

PR3

RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal et annexes, mai 2014, 273 pages et annexes.

Annexe 1	Correspondance adressée à la Direction des évaluations environnementales
Annexe 2	Liste des correspondances et échanges d’informations avec le MDDEFP
Annexe 3	Rapport de Groupe Hémisphères : Caractérisation biologique, terrain de la phrase I, parc industriel Laprade, Bécancour
Annexe 4	Avis de Cain Lamarre Casgrain Wells
Annexe 5	Concept d’organisation spatiale
Annexe 6	Grandes affectations du territoire
Annexe 7	Sentier VTT et motoneige
Annexe 8	Sentier équestre et vélo
Annexe 9	Éléments patrimoniaux
Annexe 10	Éléments d’intérêts
Annexe 11	Rapport final du Comité de liaison et de suivi
Annexe 12	Compte-rendu des rencontres du Comité de liaison et de suivi
Annexe 13	Compte-rendu des rencontres de la Démarche participative
Annexe 14	Rapport bilan de la Démarche participative
Annexe 15	Article sur les échanges constructifs
Annexe 16	Plan cadastral
Annexe 17	Mesures correctives suite aux essais de décembre
Annexe 18	Rapport de modélisation des émissions atmosphériques
Annexe 19	Rapport d’évaluation préliminaire des émissions sonores
Annexe 20	Sommaire du HAZOP de Pyrogenesis
Annexe 21	Plan des mesures d’urgence de Laval

PR3.1.1

Précision quant au choix du fournisseur de la technologie, 9 février 2015, 2 pages.

PR3.2

Résumé, janvier 2015, 16 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 2 octobre 2014, 15 pages.

PR5.1

RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, novembre 2014, 117 pages et annexes.

Annexe QC-20 partie 1	Fiches signalétiques
Annexe QC-20 partie 2	Fiches signalétiques
Annexe QC-20 partie 3	Fiches signalétiques
Annexe QC-21	Équipe du prétraitement
Annexe QC-26	Information sur la technologie de destruction
Annexe QC-30	Résumé des améliorations et des essais
Annexe QC-33 partie 1	Rapport de Consulair octobre 2013
Annexe QC-33 partie 2	Rapport de Consulair décembre 2013
Annexe QC-35	Rapport de modélisation
Annexe QC-38	Information sur le traitement des eaux
Annexe QC-42 partie 1	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 2	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 3	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 4	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 5	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 6	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 7	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 8	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 9	Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-44	Rapport d’analyse de l’UQAM
Annexe QC-56	Rapport de caractérisation du climat sonore initial
Annexe QC-58	Rapport d’étude d’impact sonore
Annexe QC-62	Procédure

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, décembre 2014, pagination diverse.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 9 juin 2014 au 9 janvier 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 10 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 4 juillet 2014, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 juillet 2014, 3 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 11 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 4 juillet 2014, 2 pages.
4.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 3 juillet 2014, 2 pages.
5.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Bureau des changements climatiques, 8 décembre 2014, 3 pages.
	–	Bureau des changements climatiques, 27 juin 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’aménagement et des eaux souterraines, 4 juillet 2014, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 décembre 2014, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 16 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 15 octobre 2014, 3 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 12 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 9 juin 2014, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 16 décembre 2014, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 10 juillet 2014, 8 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 décembre 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 décembre 2014, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 décembre 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 juillet 2014, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 juillet 2014, 8 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 janvier 2015, 9 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 septembre 2014, 12 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 août 2014, 14 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 juillet 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 11 décembre 2014, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 26 juin 2014, 8 pages.
6.	Recyc-Québec
	–	Innovation et développement, 16 décembre 2014, 1 page.
	–	Innovation et développement, 15 août 2014, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 janvier 2015, 4 pages.

PR8

RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC.Liste des lots touchés, 9 février 2015, 1 page.

PR8.1

Information complémentaire sur la technologie Plascon, mars 2015, 29 pages et annexe.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 février 2015, 29 janvier 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 10 février au 27 mars 2015,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 10 février 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 mars 2015, 5 pages.