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| DA1 |
WSP CANADA INC. Étude de la circulation et de sécurité à l’accès du projet Dumont sur la route 111 – Rapport final, 2 mai 2014, 44 pages et annexes. |
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GÉNIVAR. Projet Dumont. Étude d’impact sur l’environnement et le milieu social. Réponses aux questions et commentaires de l’Agence canadienne de l’évaluation environnementale, 1re série, mars 2013, 23 pages et annexes. |
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| DA3 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. plan de restauration du site minier (version préliminaire), mai 2014, 160 pages et annexes.
Carte 1 - Localisation régionale projet
Carte 2 - Plan général de l'aménagement du site
Carte 3 - Claims miniers
Carte 4 - Claims miniers sur fond photo
Carte 5 - Situation actuelle
Carte 6 - Plan de l'aménagement du site - année 1
Carte 7 - Plan de l'aménagement du site - année 5
Carte 8 - Plan de l'aménagement du site - année 20
Carte 9 - Plan d'aménagement du site sur fond photo
Carte 10 - Plan de restauration
Carte 11 - Plan et coupe de résidus dans la fosse
Carte 12 - Plan de gestion de l'eau en phase de fermeture
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| DA4 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 13 mai 2014, 2 pages. |
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| DA5 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Présentation du projet par le promoteur, 13 mai 2014, 23 pages. |
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| DA6 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Diapositives complémentaires projetées le 13 mai 2014, 7 pages.
- les retombées attendues pour les emplois ;
- la carte de localisation des infrastructures ;
- la gestion de l’eau dans le parc à résidus ;
- la séquence de transformation et la valeur ajoutée ;
- le graphique de l’offre et de la demande « D’où vient l’intérêt pour le projet Dumont? » ;
- la nouvelle offre de nickel – Défi majeur : « un garde-manger » de projets presque vide.
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| DA7 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Protocole de bon voisinage, version préliminaire, lettre de transmission et 4 pages. |
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| DA8 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Vue aérienne indicative du secteur abritant l’Hudsonie tomenteuse et la Polygonelle articulée, lettre de transmission et 1 carte. |
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| DA9 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Liste des diapositives ayant été projetées au cours de la séance du 14 mai 2014 en après-midi, lettre de transmission et diapositives. |
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| DA10 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Diapositives complémentaires projetées le 14 mai 2014 en soirée. |
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| DA11 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission concernant le nombre de forages géotechniques par infrastructure, 14 mai 2014, 1 page. |
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| DA12 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission concernant le tonnage journalier, 14 mai 2014, 1 page. |
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| DA13 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Projets de Nickel - Comparaison des Taux de rendement interne (TRI), 1 page. |
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| DA14 |
ROYAL NICKEL CORPORATION.
Compilation des réponses de Royal Nickel Corporation aux questions et recommandations identifiées dans les mémoires déposés par les participants au processus d’évaluation environnementale du projet Dumont de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 7 avril 2014, volumes 1 à 4. |
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| DA15 |
ROYAL NICKEL CORPORATION. Rectifications relatives aux informations mentionnées par les participants lors de la présentation des mémoires le 10 juin 2014, 2 pages. |
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| DA16 |
SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de silice cristalline, mai 2014, 45 pages et annexes. |
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| DA17 |
SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de particules, gaz et métaux, mai 2014, 82 pages et annexes. |
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| DB1 |
VILLE D’AMOS. Localisation des projets de développement résidentiel et industriel sur le territoire de la Ville d’Amos, 12 mai 2014, 1 carte. |
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| DB2 |
GROUPE DE RESSOURCES TECHNIQUES DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-UNGAVA. Étude des besoins en logement pour la Ville d’Amos, version finale, octobre 2009, 124 pages et annexes. |
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| DB3 |
VILLE D’AMOS. Présentation portant sur le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation (RNC), 29 avril 2013, 29 diapositives. |
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| DB4 |
MRC D’ABITIBI. Courriel de M. Alain Halley, directeur général, concernant le dépôt de deux documents, 16 mai 2014, 1 page. |
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DB4.1 |
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Forum sur le développement minier en Abitibi-Témiscamingue, Actes, 19 et 20 mars 2010, 24 pages (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM). |
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DB4.2 |
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Projet de loi no 14 : Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable, 23 août 2011, 23 pages (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM). |
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| DB5 |
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, concernant le dépôt de documents, 16 mai 2014, 1 page. |
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DB5.1 |
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Accueil et rétention des résidents en lien avec le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation, mars 2013, 10 pages. |
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| DB6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question de la commission du 14 mai 2014 en soirée concernant le bruit, 21 mai 2014, 1 page. |
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| DB7 |
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, mentionnant le dépôt de documents, 22 mai 2014, 1 page et annexe. |
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| DB8 |
MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Plan d’urbanisme, document préliminaire, 39 pages et annexes (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM). |
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| DB9 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions de la commission durant les séances publiques concernant le nombre d’employés à la Direction régionale et le budget du Ministère, 28 mai 2014, 5 pages. |
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| DB10 |
VILLE D’AMOS. Information sur le projet de développement d’Amos, 2 pages. |
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| DB11 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à une question de la commission durant les séances publiques concernant l’élément déclencheur pour l’émission de la « Directive pour le projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic », 18 juin 2014, 1 page. |
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| DB12 |
AGENCE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Point de vue de la santé publique sur l’acceptabilité du projet, 14 juillet 2014,14 pages et annexes. |
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| DC1 |
LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant le premier cadre d'entente et d'acquisition proposé par Mine Arnaud aux citoyens du Canton Arnaud, document déposé le 14 mai 2014 en soirée, 1 page. |
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| DC2 |
LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant quatre chapitres issus de trois rapports du Vérificateur général en 2009, 2011 et 2013, document déposé le 14 mai 2014 en soirée, 2 pages. |
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| DC3 |
JACOB, HENRI. Courriel mentionnant le dépôt du « manifeste de citoyens de l’Abitibi-Témiscamingue », 22 mai 2014, 1 page et annexe. |
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| DC4 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Courriel de Mme Nicole Kirouac mentionnant le dépôt de documents, 22 mai 2014, 2 pages. |
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DC4.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau « Liste des avis de non-conformité émis à une entreprise minière en Abitibi-Témiscamingue pour 2009 à 2013 », lettre de transmission et 17 pages. |
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DC4.2 |
COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Mémoire présenté devant le BAPE pour le projet de Mine Arnaud, 17 septembre 2013,10 pages. |
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DC4.3 |
QUÉBEC. Décret 914-2009 autorisant le projet Canadian Malartic, 19 août 2009. |
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DC4.4 |
QUÉBEC. Décret 405-2011 modifiant le décret initial, 13 avril 2011. |
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DC4.5 |
QUÉBEC. Décret 964-2012 modifiant le décret initial, 18 octobre 2012. |
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DC4.6 |
QUÉBEC. Décret 98-2013 modifiant le décret initial, 13 février 2013. |
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DC4.7 |
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines, 26 août 2013, 24 pages. |
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DC4.8 |
VILLE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines, août 2013, 16 pages. |
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| DC5 |
LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant des références sur les perspectives régionales des enjeux miniers, 13 juin 2014, 2 pages. |
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| DC6 |
LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les enjeux reliés à la santé physique, mentale et psychosociale, 14 juin 2014, 2 pages. |
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| DC7 |
LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les nuisances, 16 juin 2014, 2 pages. |
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| DC8 |
GAGNON, LOUISE. Courriel de demande d’information de représentants de trois comités de la région de Sept-Îles, 29 juin 2014, 2 pages. |
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