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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’installation du gazoduc Bécancour.
  DT1
Séance tenue le 15 mars 2004 en soirée à Bécancour, 108 pages.
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  DT2
Séance tenue le 16 mars 2004 en après-midi à Bécancour, 67 pages.
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  DT3
Séance tenue le 16 mars 2004 en soirée à Bécancour, 77 pages.
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  DT4
Séance tenue le 13 avril 2004 en soirée à Bécancour, 68 pages.
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  DM1
SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Mémoire, 22 mars 2004, 3 pages.
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  DM2
ATOFINA CANADA INC. Mémoire, 30 mars 2004, 2 pages.
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  DM3
ALUMINERIE DE BÉCANCOUR INC. Mémoire, 26 mars 2004, 3 pages.
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  DM4
CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR. Mémoire, avril 2004, 6 pages.
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  DM5
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LES CHENAUX. Mémoire, 7 avril 2004, 9 pages.
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  DM6
ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC. Mémoire, 8 avril 2004, 8 pages.
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  DM7
COMITÉ ZIP LES DEUX RIVES. Mémoire, 8 avril 2004, non paginé.
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  DM8
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE. Mémoire, avril 2004, 13 pages.
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  DM9
CHAMBRE DE COMMERCE DE BÉCANCOUR. Mémoire, 5 avril 2004, pagination diverse.
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  DM10
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU GAZ NATUREL. Mémoire, 8 avril 2004, 5 pages.
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  DM11
Jean HÉLIE. Mémoire, 3 juin 2004, 2 pages.
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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au Ministère de la Sécurité publique à propos d’autres préoccupations de leur part, 31 mars 2004, 1 page.
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DQ1.1
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ1, 1er avril 2004, 1 page.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au ministère de la Santé et des Services sociaux à propos d’autres préoccupations de leur part, 30 mars 2004, 1 page.
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 DQ2.1
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ2, 1er avril 2004, 1 page.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées au ministère de l’Environnement, 30 mars 2004, 2 pages.
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DQ3.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions 1-2-4-5 et 6 du document DQ3, 2 avril 2004, 4 pages et annexes.
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DQ3.2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question 3 du document DQ3, 19 avril 2004, 1 page.
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à Gaz Métro, 30 mars 2004, 2 pages.
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DQ4.1
GAZ MÉTRO. Réponses aux questions du document DQ4, 5 avril 2004, non paginé.
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DQ4.2
GAZ MÉTRO. Feuillet photomosaïque 6 de 12 du volume 3 de l’étude d’impact, répondant à la question 5 du document DQ4, 5 septembre 2003, 1 page.
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DQ4.3
GAZ MÉTRO. Feuillet photomosaïque 4 de 12 du volume 3 de l’étude d’impact, répondant à la question 5 du document DQ4, 5 septembre 2003, 1 page.
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DQ4.4
GAZ MÉTRO. Feuillet photomosaïque 3 de 12 du volume 3 de l’étude d’impact, répondant à la question 5 du document DQ4, 5 septembre 2003, 1 page.
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DQ4.5
GAZ MÉTRO. Tableau synthèse des tracés considérés avec la variante « Norsk-Hydro », 5 avril 2004, 3 pages.
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à la Société de la faune et des parcs du Québec, 30 mars 2004, 2 pages.
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DQ5.1
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ5, 21 avril 2004, 2 pages.
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  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 30 mars 2004, 2 pages.
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DQ6.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ6, 19 avril 2004, pagination diverse.
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  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée à la Garde côtière canadienne à propos d’autres préoccupations de leur part, 31 mars 2004, 1 page.
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 DQ7.1
GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE. Réponse à la question du document DQ7, 1er avril 2004, 1 page.
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  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au ministère de l’Agriculture des Pêcheries et de l’Alimentation à propos d’autres préoccupations de leur part, 31 mars 2004, 1 page.
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DQ8.1
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document DQ8, 22 avril 2004, 1 page.
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  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au ministère de la Sécurité publique, 26 avril 2004, 1 page.
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 DQ9.1
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ9, 26 avril 2004, 3 pages.
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  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à Gaz Métro, 20 avril 2004, 2 pages.
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 DQ10.1
GAZ MÉTRO. Réponses aux questions du document DQ10, 26 avril 2004, 4 pages et annexes. (3389 Ko)
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  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée à Pêches et Océans Canada, 31 mars 2004, 1 page.
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 DQ11.1
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ11, avril 2004, 11 pages.
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  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées au Conseil régional de l’environnement Mauricie, 26 avril 2004, 1 page.
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 DQ12.1
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE. Réponse à la question 1 du document DQ12, 27 avril 2004, 1 page.
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 DQ12.2
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE. Réponse à la question 2 du document DQ12, 27 avril 2004, non paginé.
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  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au ministère de la Santé et des Services sociaux, 26 avril 2004, 1 page.
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 DQ13.1
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ13, 27 avril 2004, 1 page.
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  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à Environnement Canada, 30 mars 2004, 2 pages.
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 DQ14.1
ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ14, 27 avril 2004, 2 pages et annexe.
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  DQ15
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à la Municipalité de Champlain, 30 mars 2004, 2 pages.
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 DQ15.1
MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN. Réponses aux questions du document DQ15, 27 avril 2004, 1 page.
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  DQ16
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée au ministère de l’Environnement, 16 avril 2004, 1 page
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DQ16.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du DQ16, 28 avril 2004, 3 pages.
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  DQ17
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question posée à Gaz Métro, 28 avril 2004, 1 page.
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DQ17.1
GAZ MÉTRO. Réponse à la question du document DQ17, 28 avril 2004, 1 page.
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  DQ18
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à Gaz Métro, 16 avril 2004, 2 pages.
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DQ18.1
GAZ MÉTRO. Réponses aux questions du document DQ18, 29 avril 2004, non paginé.
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DQ18.2
GAZ MÉTRO. Réponse à la question 1 du document DQ18, 5 mai 2004, 2 pages.
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  DQ19
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à Gaz Métro, 30 avril 2004, 2 pages.
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DQ19.1
GAZ MÉTRO. Réponses aux questions du document DQ19, 6 mai 2004, non paginé.
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DQ19.2
GAZ MÉTRO. Précision apportée au document DQ19.1, 19 mai 2004, 1 page.
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  DQ20
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions posées à la MRC Les Chenaux, 26 avril 2004, 1 page.
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DQ20.1
MRC LES CHENAUX. Réponses aux questions du document DQ20, 7 mai 2004, 1 page.
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  DQ21
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Agriculture des Pêcheries et de l’Alimentation concernant d’autres préoccupations dans le secteur des pêches et des eaux intérieures, 26 avril 2004, 1 page.
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DQ21.1
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document DQ21, 7 mai 2004, 3 pages.
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  DQ22
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 11 mai 2004, 1 page.
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DQ22.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses au document DQ22, 19 mai 2004, 3 pages.
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  DQ23
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 2 juin 2004, 1 page.
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DQ23.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ23, 15 juin 2004, 2 pages.
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