BAPE-liste des documents

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement d’un parc éolien à Saint-Ulric, Saint-Léandre et Saint-Damase.

DT1	Séance tenue à Matane le 25 avril en soirée, 91 pages.

DT2	Séance tenue à Matane le 26 avril en après-midi, 109 pages.

DT3	Séance tenue à Matane le 26 avril en soirée, 122 pages.

DT4	Séance tenue à Matane le 27 avril en soirée, 139 pages.

DT5	Séance tenue à Saint-Léandre le 30 mai en soirée, 99 pages.

DT6	Séance tenue à Saint-Léandre le 31 mai en après-midi, 23 pages.

DT7	Séance tenue à Saint-Léandre le 31 mai en soirée, 67 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Environnement Canada, 9 mai 2006, 3 pages.

	DQ1.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions des documents DQ1 et DQ6 , mai 2006, 7 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au représentant du ministère des Affaires municipales et des Régions, 9 mai 2006, 1 page.

	DQ2.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Réponses aux questions du document DQ2 , 10 mai 2006, 1 page.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au représentant d’Hydro-Québec Distribution, 9 mai 2006, 1 page.

	DQ3.1	HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Réponses aux questions du document DQ3, 23 mai 2006, 2 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Industrie Canada, 9 mai 2006, 1 page.

	DQ4.1	INDUSTRIE CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 18 mai 2006, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au promoteur, 12 mai 2006, 1 page.

	DQ5.1	NORTHLAND POWER INC. Réponse à la question du document DQ5, 25 mai 2006, 3 pages.

	DQ5.2	BORDEN LADNER GERVAIS. Réponse à la question du document DQ5 , 24 mai 2006, 2 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question concernant les suivis aviaires adressée à la représentante d’Environnement Canada, 12 mai 2006, 1 page. (Les réponses sont incluses dans le document DQ1.1.)

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 21 juillet 2006, 2 pages.

	DQ7.1	SNC-LAVALIN INC. Réponse à la question du document DQ7, 8 août 2006, 2 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 9 août 2006, 2 pages.

	DQ8.1	NORTHLAND POWER INC. Réponses aux questions du document DQ8 concernant la nouvelle configuration du parc éolien, août 2006, 5 pages et annexes.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Matane concernant la nouvelle configuration du parc éolien projeté par le promoteur, 9 août 2006, 1 page.



DM1	Lisa Ann JUNGEMANN. Mémoire, 25 avril 2006, 1 page.

DM2	Yolande BÉLANGER. Mémoire, 3 mai 2006, 2 pages.

DM3	Daniel FORTIN. Mémoire, mai 2006, 1 page.

DM4	GROUPE DE CITOYENS, PROPRIÉTAIRES ET RÉSIDANTS DE LA PAROISSE DE SAINT-LÉANDRE. Mémoire, mai 2006, 1 page.

DM5	Carmelle SAINT-GELAIS. Mémoire, 2 mai 2006, 8 pages.

DM5.1	Carmelle SAINT-GELAIS. Mémoire, 21 mai 2006, 6 pages.

DM6	Jean-Yves LAMARRE, Ghislain LAMARRE et Claire LAMARRE. Mémoire, 30 mai 2006, 6 pages.

DM7	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Mémoire, mai 2006, 13 pages. (1276 Ko)

DM8	REGROUPEMENT DES RÉSIDENTS DU LAC MALFAIT. Mémoire, 25 mai 2006, 63 pages et annexes. (Les annexes 3.1, 3.2, 4.3, 7.1, 7.2, 7.3 et 7.4 sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)

DM8.1	Articles de journaux, 27 avril 2004 et 20 mai 2006, 2 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)

DM8.2	Blair CÔTÉ. Compte rendu de l’inventaire au sol de nidification de pygargues à tête blanche réalisé pour M me Andrée Girard dans le secteur du lac Malfait/Petchedetz, 20 mai 2006, 2 pages et cartes.

DM8.3	REGROUPEMENT DES RÉSIDENTS DU LAC MALFAIT. Commentaires sur les rectifications faites par le promoteur sur leur mémoire , 20 juin 2006, 14 pages.

DM8.4	REGROUPEMENT DES RÉSIDENTS DU LAC MALFAIT. Commentaires sur la rencontre du 2 août 2006 du promoteur avec les groupes et individus qui ont présenté un mémoire dans le cadre de la présente audience publique, 10 août 2006, 1 page.

DM9	MRC DE MATANE. Mémoire, mai 2006, 15 pages et annexes.

DM10	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC. Mémoire, 30 mai 2006, 6 pages et résumés.

DM10.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC. Le récit des paysages, dépliant à 4 volets.

DM10.2	MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC. Lettre adressée à la commission concernant les relations de la municipalité de Saint-Ulric avec le promoteur Nothland Power inc., 1 er juin 2006, 2 pages.

DM11	ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Mémoire , 30 mai 2006, 14 pages.

DM11.1	ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. L’énergie éolienne – Pour répondre aux bruits et rumeurs sur le bruit des éoliennes : témoignages et expertises, 13 avril 2006, 10 pages.

DM12	FÉDÉRATION DE L’UPA DU BAS-SAINT-LAURENT et SYNDICAT DES PRODUCTEURS FORESTIERS DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 30 mai 2006, 17 pages.

DM12.1	UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES DU QUÉBEC. Le développement durable de la ressource éolienne par et pour les gens du milieu, dépliant à 4 volets.

DM12.2	AGENCE RÉGIONALE DE MISE EN VALEUR DES FORÊTS PRIVÉES DU BAS-SAINT-LAURENT. Politique d’admissibilité vs protocole concernant les projets de développement éolien ou autres.

DM13	Blair CÔTÉ. Mémoire, 26 mai 2006, 10 pages.

DM14	GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT – RÉGION DE MATANE. Mémoire, mai 2006, 13 pages et annexe.

DM14.1	Claude-Henri CHOUARD. Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme , rapport d’un groupe de travail formé le 15 mars 2005 par l’Académie nationale de médecine à la demande du ministre français de la Santé et des Solidarités, 17 pages.

DM14.2	GROUPE ENVIRONNEMENTAL UNI-VERT – RÉGION DE MATANE. Commentaires sur les rectifications faites par le promoteur sur leur mémoire , 17 juillet 2006, 4 pages.

DM15	GÎTE LE JARDIN DE GIVRE. Mémoire, mai 2006, 5 pages.

DM16	MUNICIPALITÉ DE SAINT-LÉANDRE. Mémoire, 26 mai 2006, 7 pages et annexes. (2 107 Ko)

DM17	VILLE DE MATANE. Mémoire, 29 mai 2006, 8 pages.

DM18	Lyne GIRARDIN et Raoul JOMPHE. Mémoire, 30 mai 2006, 9 pages et annexes.

DM19	CLUB DES ORNITHOLOGUES DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 31 mai 2006, 4 pages.

DM20	Louis DRAINVILLE. Mémoire, 31 mai 2006, 14 pages et annexe.

DM21	Marie BAILLARGEON. Mémoire, 30 mai 2006, 1 page.

DM22	CORPORATION LAC MINOUCHE. Mémoire, 1 page.

DM22.1	CORPORATION LAC MINOUCHE. Note faisant suite à la rencontre avec le promoteur le 14 juin 2006 , 14 juin 2006, 1 page.

DM23	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU BAS-SAINT-LAURENT. Mémoire, 6 juin 2006, 23 pages.

DM24	CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT LOCAL DE SAINT-LÉANDRE. Mémoire, 26 mai 2006, 6 pages et annexe.

DM25	Louise DURETTE et André LAMARRE. Mémoire, 21 août 2006, 1 page.