BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

ÉOLIENNES TÉMISCOUATA S.E.C. Avis de projet, juin 2011, 17 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2011, 23 pages.

PR3

ÉOLIENNES TÉMISCOUATA S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, décembre 2011, 313 pages.

Partie 1 (5085 Ko)
1.	Mise en contexte du projet
2.	Portrait général du milieu
3.	Description technique du projet
4.	Mesures d’atténuation courantes
5.	Consultations et préoccupations du milieu
6.	Méthodologie d’évaluation des impacts
7.	Enjeux environnementaux, sources d’impact et valorisation des éléments
Partie 2 (10 022 Ko)
8.	Descriptions des composantes de l’environnement et analyses des impacts
Partie 3
9.	Protection, surveillance et suivi environnementaux
10.	Résumé du projet
11.	Effets cumulatifs
12.	Références

PR3.2

Annexes – Volume 2, décembre 2011, pagination diverse.

Annexe A

Règlement de contrôle intérimaire régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Témiscouata (4284 Ko)

Annexe B

Documents techniques fournis par Enercon : (1054 Ko)

B-1 Information Water pollutants in turbines

B-2 Fiches techniques des éoliennes

Annexe C

Documents relatifs aux consultations publiques (5791 Ko)

C-1	Présentation effectuée par l’initiateur lors de la rencontre d’information publique tenue le 22 septembre 2011

C-2 Copie des lettres transmises par l’initiateur aux communautés autochtones

Annexe D

Méthode d’évaluation des impacts visuels

Annexe E

Méthode d’évaluation de l’intensité de l’impact environnemental – Climat sonore

Annexe F

Rapport d’inventaires des chiroptères (2011) – Parc éolien de Témiscouata (6379 Ko)

Annexe G

Suivi des migrations et de la nidification des oiseaux – Domaine du parc éolien de Saint-Hubert/Saint-Honoré (5194 Ko)

Annexe H

Étude préliminaire d’impact environnemental – Identification des systèmes de télécommunications – Parc éolien de Témiscouata

Annexe I

Étude du potentiel archéologique de la zone d’étude – Parc éolien de Témiscouata (6124 Ko)

Annexe J

Caractérisation du climat sonore pour le projet de parc éolien Saint-Hubert /Saint-Honoré (2007) (4071 Ko)

Annexe K

Rayon de 2 km entre les éoliennes et les résidences – Parc éolien de Témiscouata (source MRC de Témiscouata)

PR3.3

Addenda, octobre 2012, 86 pages.

Partie 1 (6081 Ko)
1.	Mise en contexte du projet
2.	Portrait général du milieu
3.	Description du projet
4.	Mesures d’atténuation courantes
5.	Consultations et préoccupations du public
6.	Méthodologie d’évaluation des impacts
7.	Enjeux environnementaux, sources d’impacts et valorisation des éléments
Partie 2 (8335 Ko)
8.	Analyse des impacts du projet optimisé
9.	Protection, surveillance et suivi environnementaux
10.	Bilan du projet optimisé
11.	Références bibliographiques

PR3.3.1

Erratum, 12 novembre 2012, 1 page et annexe.

PR3.4

Résumé, août 2012, 52 pages. (8048 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 29 février 2012, 17 pages et annexe.

PR5.1

ÉOLIENNES TÉMISCOUATA S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs –
1^re série, mai 2012, 57 pages et annexes. (8169 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 13 juillet 2012, 11 pages.

PR5.2.1

ÉOLIENNES TÉMISCOUATA S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, juillet 2012, 8 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 20 août 2012, 2 pages.

PR5.3.1

ÉOLIENNES TÉMISCOUATA S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3^e série,
13 septembre 2012, 2 pages

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 13 janvier au
17 août 2012, pagination diverse.

1.	CBC Radio-Canada
	–	Ingénierie du spectre, 8 février 2012, 1 page.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 6 juin 2012, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 30 janvier 2012, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 26 juin 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 9 février 2012, 7 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 9 février 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 11 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 1^er février 2012, 1 page.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 5 juin 2012, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 20 février 2012, 3 pages.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 février 2012, 2 pages.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 3 août 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 20 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 10 février 2012, 5 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 17 août 2012, 3 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 22 juin 2012, 5 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 10 février 2012, 7 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 janvier 2012, 1 page.
11.	Ministère du Conseil exécutif
		Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 15 juin 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 6 février 2012, 2 pages.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 18 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 13 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 13 juin 2012, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 août 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 9 juillet 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 février 2012, 7 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 mai 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 janvier 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 1^erjuin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 13 janvier 2012, 1 page.
13.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 15 juin 2012, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 17 janvier 2012, 1 page.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 15 février 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 septembre 2012, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 13 novembre 2012, 1^ernovembre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 13 novembre au 28 décembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 13 novembre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 28 décembre 2012, 3 pages.