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PR1

ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Avis de projet, mai 2011, 17 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2011, 22 pages.

PR3

ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, volume 1 – rapport principal, 9 juillet 2014, 235 pages.

PR3.2

Volume 2 – Cartes et annexes A à J, 9 juillet 2014, pagination diverse. (12 820 Ko)

PR3.3

Volume 3 – Annexes K à O, 9 juillet 2014, pagination diverse.

Annexe K	Portrait agricole
Annexe L	Étude de potentiel archéologique
Annexe M	Simulations visuelles
Annexe N	Caractérisation du climat sonore initial
Annexe O	Documents de consultation (19 099 Ko)

PR3.4

Volume 7 – Résumé, 16 février 2015, 39 pages et annexe.

PR3.5

Complément d’information et correction à l’étude d’impact, 11 avril 2015, 2 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 26 septembre 2014, 28 pages et annexes.

PR5.1

ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^resérie, 12 novembre 2014, 89 pages et annexes. (10 324 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 8 janvier 2015, 13 pages et annexe.

PR5.2.1

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 23 janvier 2015, 4 pages.

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 31 juillet 2014 au 5 février 2015, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie
	–	Direction de santé publique, 21 août 2014, 2 pages.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 5 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction des services d’infrastructure de radiocommunication, 20 août 2014, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 16 décembre 2014, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 25 août 2014, 3 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Aménagement et développement rural, 30 janvier 2015, 2 pages.
	–	Aménagement et développement rural, 16 décembre 2014, 5 pages.
	–	Aménagement et développement rural, 5 septembre 2014, 8 pages.
5.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de la Montérégie, 1er décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 31 juillet 2014, 2 pages.
6.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Montérégie, 30 janvier 2015, 1 page.
	–	Direction de la Montérégie, 21 août 2014, 4 pages.
7.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 décembre 2014, 2 pages.
8.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montégérie et de l’Estrie, 26 novembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montégérie et de l’Estrie, 1er août 2014, 1 page.
9.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 2 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 25 août 2014, 4 pages.
10.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 5 février 2015, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 16 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 15 septembre 2014, 22 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 19 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 22 septembre 2014, 4 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 15 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 7 août 2014, 1 page.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 1er décembre 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 7 août 2014, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 20 août 2014, 3 pages.
14.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 24 novembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 9 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 5 février 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 20 janvier 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 11 décembre 2014, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 août 2014, 14 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 4 décembre 2014,2 pages
15.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 août 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 février 2015, 3 pages.

PR8

ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

Réponses aux questions posées par des citoyens à la séance d’information du 31 mars 2015, 8 avril 2015, pagination diverse.

PR8.2

Synthèse des recommandations pour les fondations d’éoliennes, 9 avril 2015, lettre de transmission, 3 pages et annexe.

PR8.3

Correctifs et informations complémentaires à l’étude d’impact sur l’environnement – Projet de parc éolien de Saint-Cyprien, 8 mai 2015, 13 pages et carte.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 26 février 2015, 12 février 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 20 avril 2015, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mai 2015, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 18 mai 2015, 16 avril 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 26 février 2015, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 5 mai 2015, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 27 mai 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 9 octobre 2015, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 13 avril 2015, 5 pages.