BAPE-la documentation-Projet de parc éolien communautaire Pierre-De Saurel

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PR1

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Avis de projet, janvier 2013, 5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 14 février 2013, 23 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juillet 2013, 155 pages.

PR3.2

Annexes, juillet 2013, pagination diverse.

Annexe 1			Cartographie
Annexe 2			Présentation PowerPoint – Rencontre d’information publique du 3 octobre 2012
Annexe 3			Parcs éoliens
Annexe 4			Photographies – Habitat du poisson
Annexe 5			Rapports d’Activa
	-	Inventaires de la faune aviaire 2012
	-	Inventaires des chiroptères 2012
	-	Inventaires héliportés – Automne 2012
Annexe 6			Étude de potentiel archéologique
Annexe 7			Télécoms
Annexe 8			Climat sonore
Annexe 9			Simulations visuelles

PR3.3

Résumé, mars 2014, 27 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 10 octobre 2013,
27 pages et annexes.

PR5.1

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
1^resérie, novembre 2013, 81 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 20 décembre 2013, 14 pages.

PR5.2.1

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^esérie, mars 2014, 36 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 15 août au 17 décembre 2013, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des services de télécommunications (DGST), 25 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale des services de télécommunications (DGST), 4 septembre 2013, 1 page.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 4 septembre 2013, 6 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Montérégie-Est, 12 décembre 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie-Est, 13 septembre 2013, 5 pages.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Montérégie, 12 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction de la Montérégie, 5 septembre 2013, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 16 décembre 2013, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 9 septembre 2013, 3 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 9 décembre 2013, 1 page.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 16 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 4 septembre 2013, 3 pages.
8.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 13 décembre 2013, 3 pages.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 26 septembre 2013, 17 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 27 septembre 2013, 1 page.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 17 décembre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 29 août 2013, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 décembre 2013, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 28 août 2013, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 août 2013, 1 page.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 16 décembre 2013, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 13 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 19 septembre 2013, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 mars 2014, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. Lots touchés par le projet, non daté, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 25 mars 2014, 13 mars 2014, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du commissaire responsable, 23 avril 2014, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre responsable de l’Environnement, mars, avril et mai 2014, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 3 avril 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 25 mars 2014, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire responsable, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 9 mai 2014, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 28 mai 2014, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la publication du rapport d'enquête et d'audience publique, 3 novembre 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public du 25 mars au 9 mai 2014, 16 mai 2014, 5 pages.