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PR1

ÉNERGIE NORTHLAND POWER QUÉBEC S.E.C. ET LA MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON. Avis de projet, avril 2010, 17 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2010, 22 pages.

PR3

ÉNERGIE NORTHLAND POWER QUÉBEC S.E.C. ET LA MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact – Volume 1, Rapport principal, janvier 2013, 361 pages.

PR3.2

Volume 2 – Annexes, non daté, pagination diverse.

Annexe A

Règlementation applicable

Règlement de contrôle intérimaire concernant l’implantation d’éoliennes (MRC de la Nouvelle-Beauce)

Règlement de contrôle intérimaire concernant l’implantation d’éoliennes (MRC de Bellechasse)

Extrait du règlement municipal de Frampton concernant l’implantation d’éoliennes sur son territoire (Dany Audet, municipalité de Frampton)

Annexe B

Documents techniques fournis par Enercon

Fiche technique de l’éolienne Enercon, modèle E82, 2MW

Fiche technique descriptive de la quantité d’huile requise dans la turbine Enercon

Annexe C

Documents concernant les séances d’information publiques

Dépliant d’invitation à la rencontre de consultation publique
du 30 novembre 2009

Dépliant d’invitation à la rencontre de consultation publique
du 22 novembre 2012

Présentation réalisée lors de la rencontre de consultation publique
du 22 novembre 2012

Lettre envoyée à la Nation Huronne-Wendat, novembre 2012

Annexe D	Méthodologie d’évaluation des impacts sur le paysage
Annexe E	Rapport d’inventaire des chiroptères pour le parc éolien de Frampton (Activa Environnement inc. 2012)
Annexe F	Inventaires sur l’avifaune

Étude de l’avifaune en période de migration printanière, de nidification et de migration automnale (SNC-Lavalin Environnement, 2012)

Inventaire héliporté des structures de nidification du pygargue à tête blanche, de l’aigle royal et du faucon pèlerin dans le secteur de Frampton, en Chaudière-Appalaches (SNC-Lavalin Environnement, 2011)

Annexe G

Portrait agricole de la zone d’étude visée par le projet d’aménagement du parc éolien de Frampton
(Activa Environnement 2012)

Annexe H

Étude sur les systèmes de télécommunication

Étude d’identification des systèmes de télécommunication
(YRH, 2009 et 2012)

Étude d’évaluation des impacts sur les systèmes de télécommunication (YRH, 2012)

Annexe I

Étude du potentiel archéologique

PR3.3

Résumé – Volume 6, mars 2014, 54 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 11 avril 2013, 26 pages.

PR5.1

ÉNERGIE NORTHLAND POWER QUÉBEC S.E.C. ET LA MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs,
Volume 3 – 1^re série, mai 2013, 75 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 8 août 2013, 12 pages.

PR5.2.1

PR5.3

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 1^er juin 2012 au 4 février 2014, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 1^erjuin 2012, 2 pages.
2.	Environnement Canada
	–	Direction des activités de protection de l’environnement, 13 janvier 2014, 1 page.
	–	Section des évaluations environnementales, 4 février 2014, 4 pages.
	–	Section des évaluations environnementales, 28 juin 2013, 2 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 11 janvier 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 26 juin 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 mars 2013, 1 page.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 12 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 19 juin 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 25 février 2013, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 7 janvier 2014, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 28 juin 2013, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 25 mars 2013, 13 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité-incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 juin 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité-incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 19 février 2013, 1 page.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 3 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 17 juin 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 15 février 2013, 1 page.
8.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 17 juin 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 20 février 2013, 2 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 10 janvier 2014, 1 page.
10.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 15 juillet 2013, 14 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 5 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 21 juin 2013, 1 page.
	–	Direction de la Chaudière-Appalaches, 6 mars 2013, 3 pages.
12.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 9 mai 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 19 décembre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 juin 2013, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 24 janvier 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 juillet 2013, 8 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 janvier 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 janvier 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 juillet 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 juillet 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 mars 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 18 mars 2013, 7 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mars 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mars 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mars 2013, 2 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 20 décembre 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 décembre 2013, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 27 juin 2013, 1 page.
14.	Tourisme Québec
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 9 janvier 2014, 1 page.
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 20 août 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 3 février 2014, 3 pages.

PR8

ÉNERGIE NORTHLAND POWER QUÉBEC S.E.C. ET LA MUNICIPALITÉ DE FRAMPTON.
Lots touchés par le projet, 11 mars 2014, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 mars 2014, 20 février 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 11 mars au 25 avril 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 mars 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 25 avril 2014, 4 pages.