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Projet de parc éolien de la Côte-de-Beaupré dans la MRC de La Côte-de-Beaupré

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PR1

ÉOLIENNES CÔTE-DE-BEAUPRÉ S.E.C. Avis de projet, 21 juillet 2011, 9 pages et annexes. (1 139 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2010, 23 pages.

PR3

ÉOLIENNES CÔTE-DE-BEAUPRÉ S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, août 2012, 280 pages et annexes.

1.	Mise en contexte du projet (1 209 Ko)
2.	Portrait général du milieu
3.	Description technique du projet (3 730 Ko)
4.	Mesures d'atténuation courantes
5.	Consultations et préoccupations du milieu
6.	Méthodologie d'évaluation des impacts
7.	Enjeux environnementaux, sources d'impact et valorisation des éléments
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts (15 687 Ko)
9.	Protection, surveillance et suivis environnementaux
10.	Résumé du projet
11.	Effets cumulatifs
12.	Références bibliographiques

Annexes (4 611 Ko)
Annexe A :	Règlement de contrôle intérimaire régissant l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ) applicable sur le territoire de la MRC de La Côte-de-Beaupré
Annexe B :	Documents techniques fournis par Enercon :
B-1 :	Information sur les systèmes de sécurité pour prévenir les fuites de polluants de l’eau
B-2 :	Fiches techniques des éoliennes
Annexe C :	Lettres envoyées aux Premières Nations concernées
Annexe D :	Méthode d’évaluation des impacts visuels
Annexe E :	Méthode d’évaluation de l’intensité de l’impact environnemental – Climat sonore
Annexe F :	Espèces d’oiseaux rapportées dans la zone d’étude et sa proximité
Annexe G :	Lettres d’appui au développement éolien sur les terres de la Seigneurie de Beaupré
Annexe H :	Étude d’impact environnemental - Identification des systèmes de télécommunications (YRH, 2012)
Annexe I :	Graphiques des résultats de mesure de bruit initial au point A et conditions météorologiques

PR3.2

Résumé, juillet 2013, 48 pages. (9132 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 10 décembre 2012,
20 pages et annexes. (1 663 Ko)

PR5.1

ÉOLIENNES CÔTE-DE-BEAUPRÉ S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^resérie, mars 2013, 94 pages et annexes. (11 861 Ko)

Annexes (12 865 Ko)
Annexe A :	Rapport du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec
Annexe B :	Rapport d’inventaire de la grive de Bicknell au parc éolien de la Côte-de-Beaupré
Annexe C :	Étude de potentiel archéologique effectuée dans le cadre du projet de développement éolien des terres de la Seigneurie de Beaupré

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 24 mai 2013, 5 pages.

PR5.2.1

ÉOLIENNES CÔTE-DE-BEAUPRÉ S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^esérie, juillet 2013, 19 pages. (3 080 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 24 septembre 2012 au 30 août 2013, pagination diverse. (2 541 Ko)

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction régionale de santé publique, 16 mai 2013, 2 pages.
2.	Centre de services partagés du Québec
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 29 avril 2013, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 25 septembre 2012, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 30 août 2013, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 24 avril 2013, 3 pages.
	–	Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 27 octobre 2012, 6 pages.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 2 mai 2013, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 22 octobre 2012, 5 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 15 août 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 17 mai 2013, 2 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 24 septembre 2012, 1 page.
7.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 25 avril 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 15 octobre 2012, 1 page.
8.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 2 novembre 2012, 20 pages.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 16 mai 2013, 17 pages.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 3 mai 2013, 5 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 19 octobre 2012, 5 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 18 octobre 2012, 1 page.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 mai 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 avril 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 avril 2013, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 octobre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 octobre 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 octobre 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 1^er mai 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 12 octobre 2012, 3 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes,
12 septembre 2013, pagination diverse.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 31 juillet 2013, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 septembre 2013, 8 août 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination de la commissaire, 10 décembre 2013, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 14 et 21 octobre 2013, 5 pages.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 13 janvier 2014, 28 novembre 2013, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation, 6 mars 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 10 septembre 2013, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ de la commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 7 janvier 2014, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 10 juin 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 25 octobre 2013, 5 pages.