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| DA1 |
BORALEX INC. Lettre d’engagement à la médiation concernant le projet de parc éolien de la Côte-de-Beaupré dans la MRC de La Côte-de-Beaupré, 20 janvier 2014, 1 page. |
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| DA2 |
BORALEX INC. Échéancier concernant la conception et la réalisation d’un chemin alternatif. |
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| DA3 |
GENIVAR. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevé des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine. Rapport des mesures du mois de juillet 2013, novembre 2013, 6 pages et annexes. (1 090 Ko) |
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| DA4 |
GENIVAR. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevé des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine. Rapport des mesures du mois de août 2013, novembre 2013, 6 pages et annexes. (1 212 Ko) |
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| DA5 |
GENIVAR. Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 S.E.N.C. Relevés des niveaux de bruit ambiant dans le cadre de la surveillance sonore de la circulation sur le rang Saint-Antoine – Rapport des mesures du mois de septembre 2013, novembre 2013, 6 pages et annexes. (1 197 Ko) |
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| DA6 |
BORALEX INC. Lettre de Mme Audrey Segret, de Boralex Inc., à M. Louis Messely, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, concernant le parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 – engagements divers, 20 novembre 2012, 6 pages. (3 131 Ko) |
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| DA7 |
BORALEX INC. Lettre de Mme Audrey Segret, de Boralex Inc., à M. Louis Messely, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, concernant le parc éolien de la Seigneurie de Beaupré 4 – engagement pris à la suite du dépôt du rapport du BAPE, 6 décembre 2012, 3 pages. (1 636 Ko) |
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| DA8 |
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC ET MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Carte partielle du réseau routier de la Côte-de-Beaupré, 2013, 1 carte. (5 700 Ko) |
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| DA9 |
MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Carte du réseau routier régional de la MRC et de ses environs, 21 janvier 2014, 1 carte. |
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| DB1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis technique – Analyse préliminaire de quatre tracés pour la construction d’un chemin d’accès au parc éolien et impact sur la route 138, février 2014, 2 pages. |
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| DB2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis préliminaire sur les options de chemin de remplacement, février 2014, 2 pages. |
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| DB3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel de M. Hubert Gagné concernant l’échéancier proposé par le promoteur, 18 février 2014, 2 pages.
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| DB4 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Courriel de M. Jocelyn Vézina concernant l’échéancier proposé par le promoteur, 18 février 2014, 2 pages.
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