BAPE-liste des documents

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Certains documents ont été classés séparément pour les deux projets :
a) projet de parc éolien à L'Anse-à-Valleau
b) projet de parc éolien à Baie-des-Sables



CR1a	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 mars 2005, 10 mars 2005, 1 page.

CR1b	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 mars 2005, 10 mars 2005, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 22 avril 2005, 3 pages.

CR3a	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durables de l’Environnement et des Parcs , du 12 avril 2005 au 10 mai 2005, 7 pages.

CR3b	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durables de l’Environnement et des Parcs , du 28 mars 2005 au 10 mai 2005, 6 pages.

CR5a	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 16 mai 2005, 19 avril 2005, 1 page.

CR5b	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 16 mai 2005, 19 avril 2005, 1 page.



AV3a	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 mars au 14 mai 2005, 4 pages

AV3b	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du du 30 mars au 14 mai, 4 pages



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mars 2005, 1 page.

CM2a	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 mars 2005, 2 pages.

CM2b	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 mars 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 3 mai 2005, 3 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique, 31 mai 2005, 2 pages.

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