BAPE-liste des documents

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DA1	VENTERRE NRG. Modification de la configuration du projet, volume 6, avril 2010, 17 pages et annexes. (13 267 Ko)

	DA1.1	Errata de la page 3 du document DA1.

	DA1.2	Configuration initiale, carte.

	DA1.3	Configuration révisée, carte.

DA2	VENTERRE NRG. Présentation multimédia du projet à la séance du 23 mars en soirée, 37 transparents. (1 291 ko)

DA3	Contrat d’approvisionnement en électricité entre Venterre NRG inc. et Hydro-Québec Distribution, 27 juin 2008, 65 pages et annexes. (L'imprimé est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.) (23 106 Ko)

DA4	VENTERRE NRG. Corrections apportées à l’échéancier en français aux documents PR3.3, annexe B et PR5.1, annexe 8, 30 mars 2010, 1 page et tableau.

DA5	VENTERRE NRG. Contrat type signé par les propriétaires de lots privés participant au projet du parc éolien de New Richmond, 30 mars 2010, 1 page et annexe.

DA6	VENTERRE NRG. Réponses à l’avis du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (voir DB5.5), 15 avril 2010, 3 simulations visuelles. Vue à partir de Saint-Jules Vue à partir de New Richmond Vue à partir de Saint-Alphonse-de-Caplan

DA7	VENTERRE NRG. Réponses aux questions de la commission posées lors de la première partie de l’audience concernant le système de chauffage des éoliennes et les suivis environnementaux post-construction, 29 avril 2010, 1 page.

DA8	VENTERRE NRG. Modifications additionnelles et réponses aux questions et commentaires sur le volume 6 (voir DA1), volume 7, juin 2010, 11 pages et annexes.

	DA8.1	Erratum au document DA8, 5 juillet 2010, 1 page.

DB1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Présentation multimédia sur le développement de l’énergie éolienne sur le territoire québécois, 23 mars 2010, 7 transparents.

DB1.1

Correction apportée à la page 3 du document DB1, 23 mars 2010, 7 transparents.

DB2

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Règlement relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité de Saint-Alphonse n^o 217-2004, adopté le 7 juin 2004, 8 pages.

DB3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Intégration de la production éolienne au réseau de transport – Ligne à 230 kV du parc éolien de New Richmond, septembre 2009, 4 pages. (1 779 Ko)

DB4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 119 pages. (13 564 Ko)

DB5

MINISTÈRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis relatifs à l’analyse de la recevabilité du volume 6 concernant la nouvelle configuration du projet provenant de différents ministères, du 31 mars au 26 avril 2010. (voir le document DA1)

DB5.1

Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 7 avril 2010, 2 pages.

DB5.2

Environnement Canada. 1^er avril 2010, 1 page.

DB5.3

Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire, 31 mars 2010, 1 page.

DB5.4

Ministère de la Santé et des Services sociaux, 8 avril 2010, 1 page.

DB5.5

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine, 12 avril 2010, 2 pages.

DB5.6

Ministère des Transports, Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie‑Îles-de-la-Madeleine, 6 avril 2010, 1 page.

DB5.7

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 avril 2010, 3 pages.

DB5.8

Ministère du Tourisme, 8 avril 2010, 1 page.

DB5.9

Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 16 avril 2010, 1 page.

DB5.10

Ministère de la Sécurité civile – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine, 16 avril 2010, 1 page.

DB5.11

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination, 22 avril 2010, 1 page et annexe.

DB5.12

Secrétariat aux Affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 7 avril 2010, 1 page.

DB5.13

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 avril 2010, 2 pages.

DB5.14

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 avril 2010, 2 pages.



DC1	Documents déposés en appui à la présentation verbale de monsieur Gervais Therrien lors de la séance du 27 avril 2010, pagination diverse.