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Projet d'aménagement du parc éolien Montérégie

Accueil / Mandats / eole-monteregie /La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Avis de projet, 10 septembre 2007, 7 pages et annexes. (6 124 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2007, 22 pages. (8 678 Ko)

PR3

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, octobre 2009, 628 pages.

Partie 1 (10 146 Ko)
1.	Mise en contexte du projet
2.	Portrait général du milieu
3.	Description du projet
4.	Mesures d'atténuation courantes
5.	Consultations et préoccupations du milieu d'accueil
6.	Méthodologie d'évaluation des impacts
7.	Enjeux environnementaux, sources d'impacts et valorisation des éléments
Partie 2
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu physique
Partie 3
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu biologique
Partie 4 (4 284 Ko)
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu humain (partie 1 de 3)
Partie 5 (12 742 Ko)
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu humain (partie 2 de 3)
Partie 6 (10 674 Ko)
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu humain (partie 3 de 3)
Partie 7
9.	Protection, surveillance et suivis environnementaux
10.	Résumé du projet
11.	Effets cumulatifs
12.	Liste des personnes contactées
13.	Bibliographie

PR3.2

Volume 2 – Annexes, octobre 2009, 17 pages et annexes.

Annexe A	Inventaire héliporté des structures de nidification des rapaces dans le secteur de Saint-Rémi, en Montérégie (5 923 Ko)
Annexe B1	Description technique – Éolienne Enercon E-82 (6 436 Ko)
Annexe B2	Les éoliennes Enercon – La gamme de produits : E-33, E-44, E-48, E-53, E-70, E-82
Annexe B3	Système de sécurité d’éolienne E-82 – prévention des fuites
Annexe B4	Chemin d’accès et plate-forme de grue pour tour en béton préfabriquée E-82 (2 436 Ko)
Annexe C	Vérification des investissements sylvicoles effectués par l’AFM, sur le territoire du projet éolien Montérégie
Annexe D	Bonnes pratiques pour la conception et l’installation de ponceaux permanents de moins de 25 mètres (2 691 Ko)
Annexe E	Règlement de contrôle intérimaire numéro URB-141 de la MRC des Jardins-de-Napierville
Annexe F1	Règlement numéro 113, Règlement modifiant le Règlement numéro 101 édictant le troisième schéma d’aménagement révisé de remplacement de la MRC de Roussillon (Encadrement des éoliennes à des fins commerciales)
Annexe F2	Document présenté dans le cadre du suivi de l’adoption du R-113
Annexe G	Règlement numéro 1286-09 sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) concernant les éoliennes en zone agricole de la Ville de Saint-Constant
Annexe H	Règlement numéro 312-2008 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble de la Municipalité de Saint-Isidore
Annexe I	Règlement no 190-1 modifiant le règlement no 190 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Municipalité de Saint-Michel
Annexe J	Documentation relative aux consultations effectuées par Kruger Energie (partie 1 de 5) (4 024 Ko)
Annexe J	Documentation relative aux consultations effectuées par Kruger Energie (partie 2 de 5) (12 569 Ko)
Annexe J	Documentation relative aux consultations effectuées par Kruger Energie (partie 3 de 5) (13 410 Ko)
Annexe J	Documentation relative aux consultations effectuées par Kruger Energie (partie 4 de 5) (14 470 Ko)
Annexe J	Documentation relative aux consultations effectuées par Kruger Energie (partie 5 de 5) (6524 Ko)
Annexe K	Méthodologie d’évaluation des impacts visuels
Annexe L	Méthodologie d’évaluation des impacts sonores
Annexe M	Étude de l’avifaune dans le secteur de Saint-Rémi, Montérégie – Migration automnale 2008 (6 513 Ko)
Annexe N	Étude de l’avifaune dans le secteur de Saint-Rémi, Montérégie – Migration printanière 2009 (7 652 Ko)
Annexe O	Étude de l’avifaune dans le secteur de Saint-Rémi, Montérégie – Nidification 2009 (3 808 Ko)
Annexe P1	Inventaire des chiroptères (Rapport d’étape à l’issue de l’inventaire automnal), effectué par la firme Envirotel 3000 inc.
Annexe P2	Inventaires complémentaires des chiroptères (radar et Anabats en hauteur sur des mâts de mesure) - projet de parc éolien de Saint-Rémi (Montérégie)
Annexe Q	Inventaire préliminaire des entreprises des MRC des Jardins-de-Napierville et de Roussillon susceptibles d’être affectées par les retombées économiques lors de la phase d’aménagement du parc éolien
Annexe R	Portrait agricole de la zone d’étude, effectué par la firme Activa Environnement inc. (2 252 Ko)
Annexe S	Guide du Règlement sur le permis spécial de circulation du MTQ (5 847 Ko)
Annexe T1	Étude d’identification des systèmes de télécommunications
Annexe T2	Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
Annexe U	Étude de potentiel archéologique, effectuée par Jean-Yves Pintal (2 735 Ko)
Annexe V1	Liste des préoccupations visuelles pertinentes – Étude d’impact du projet éolien Montérégie Kruger Énergie
Annexe V2	Étude d’intégration paysagère - Projet éolien Montérégie par Kruger Énergie Montérégie S.E.C.
Annexe W	Données météorologiques à la station de Saint-Clothilde

PR3.3

Avis de changement concernant le rapport principal de l’étude d’impact (volumes 1 et 2), octobre 2009, 2 pages.

PR3.4

Rapport addenda, août 2010, 175 pages et annexes.

Partie 1 (10 567 Ko)
1.	Mise en contexte du projet
2.	Portrait général du milieu
3.	Description du projet modifié
4.	Mesures d'atténuation courantes
5.	Consultations et préoccupations du milieu d'accueil
6.	Méthodologie d'évaluation des impacts
7.	Enjeux environnementaux, sources d'impacts et valorisation des éléments
Partie 2 (9 732 Ko)
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu physique
Partie 3
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu biologique
Partie 4
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Milieu humain
Partie 5 (24 463 Ko)
8.	Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts - Archéologie et sites d'intérêt historique et culturel
Partie 6 (8 619 Ko)
9.	Protection, surveillance et suivis environnementaux
10.	Bilan du projet modifié
11.	Effets cumulatifs
12.	Bibliographie

PR3.5

Inventaire radar et acoustique des chiroptères, février 2010, 28 pages.

PR3.6

Résumé, septembre 2010, 55 pages (7 533 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 février 2010, 22 pages et annexe. (8 212 Ko)

PR5.1

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Rapport complémentaire, avril 2010, 122 pages et annexes. (13 442 Ko)

PR5.1.1

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Complément à la réponse à la question QC-26,
19 mai 2010, 5 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur, 13 avril 2010,
3 pages et annexe. (3 981 Ko)

PR5.2.1

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Rapport complémentaire 2, mai 2010, 25 pages et annexe. (3 438 Ko)

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – Deuxième série adressés au promoteur, 16 juillet 2010, 6 pages.

PR5.3.1

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Réponses aux questions et commentaires – Deuxième série du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Rapport complémentaire 3, août 2010, 31 pages et annexes. (7 553 Ko)

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Demande de renseignements additionnels concernant le Rapport complémentaire 3 de l'étude d'impact (PR5.3.1) et le Rapport addenda (PR3.4), 18 octobre 2010, 4 pages.

PR5.4.1

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Rapport complémentaire 4, version finale, réponses aux questions du document PR5.4, novembre 2010, 29 pages.
(5 699 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 novembre 2009 au 30 juin 2010, pagination diverse.
Partie 1 (5 990 Ko)
Partie 2 (6 455 Ko)
Partie 3 (6 596 Ko)
Partie 4 (6 555 Ko)

1.	CBC Radio-Canada
	–	Coordination des projets éoliens, 7 avril 2010, 7 pages.
2.	Centre de services partagés du Québec
	-	Direction générale des réseaux de télécommunications, 25 août 2010, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunication, 27 novembre 2009, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Section des évaluations environnementales, 11 décembre 2009, 7 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Montérégie – Secteur Ouest, 16 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie – Secteur Ouest, 16 décembre 2009, 4 pages.
5.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de la Montérégie, 9 avril 2010, 2 pages
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 25 juin 2010, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 9 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 15 décembre 2009, 4 pages.
7.	Ministère de la Sécurité civile
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 8 juin 2010, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 9 juin 2010, 4 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 8 janvier 2010, 6 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	-	Direction de l'environnement et de la coordination, 29 septembre 2010, 7 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 30 juin 2010, 7 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 19 janvier 2010, 13 pages.
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 5 mai 2010, 1 page
10.	Ministère des transports
	-	Direction de l'Ouest-de-la-Montérégie, 30 septembre 2010, 7 pages.
	–	Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 8 juin 2010, 1 page.
	–	Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 5 janvier 2010, 1 page.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, 1^er décembre 2009, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la Consultation et des Initiatives stratégiques, 7 juin 2010, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 mars 2010, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 septembre 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 août 2010, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 juin 2010, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 juin 2010, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 décembre 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 décembre 2009, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 30 août 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 1^e^r juin 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 10 décembre 2009, 6 pages.
13.	Ministère du Tourisme
	–	Secrétariat, 27 mai 2010, 1 page.
	–	Secrétariat, 1^erdécembre 2009, 2 pages.

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 août 2010 au 30 septembre 2010, pagination diverse.

1.	Centre de services partagés du Québec
	-	Direction générale des réseaux de télécommunications, 25 août 2010, 1 page.
2.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	-	Direction de l'environnement et de la coordination, 29 septembre 2010, 7 pages.
3.	Ministère des transports
	-	Direction de l'Ouest-de-la-Montérégie, 30 septembre 2010, 7 pages.
4.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 septembre 2010, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 août 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 30 août 2010, 1 page

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 août 2010, 4 pages.

PR8

KRUGER ÉNERGIE MONTÉRÉGIE S.E.C. Liste des lots touchés par le projet, 26 août 2010,
1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 7 septembre 2010, 19 août 2010, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 25 octobre 2010, 2 pages.

CR3	Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, entre le 30 septembre et le 21 octobre 2010, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 21 octobre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 7 septembre 2010, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 5 novembre 2010, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 30 novembre 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 7 septembre au 22 octobre 2010, 29 octobre 2010, 8 pages.