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Projet de construction d’une usine de fabrication d’engrais à Bécancour

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DA1	IFFCO CANADA LTÉE. Présentation du projet, 3 septembre 2013, 17 pages.

DA2	HYDRO-QUÉBEC. Lettre d’Hydro-Québec à Entreprise IFFCO Canada Ltée confirmant le branchement à partir de la ligne à 230 kV pour les installations projetées dans le parc industriel de Bécancour, 15 avril 2013, 1 page.

DA3	GAZ MÉTRO. Lettre confirmant que Gaz Métro est en mesure d’alimenter IFFCO Canada Ltée à même la conduite sous-fluviale existante, selon les informations actuellement disponibles, 29 août 2013, 1 page.

DA4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Informations relatives au tarif L, 21 juin 2013, 1 page.

DA5	IFFCO CANADA LTÉE. Révision 2 de la carte 4.4 – Éléments d’intérêt biologique, 1 carte, 2012.

DA6	IFFCO CANADA LTÉE. Sommaire des normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 26000 et OSHAS 18 001, août 2013, 3 pages.

DA7	SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Lettre au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs fournissant des précisions à la réponse de la question 157 de l’addenda B, 30 août 2013, 2 pages.

DA8	IFFCO CANADA LTÉE. Révision du tableau 7.15 – Bilan des impacts résiduels du projet de l’usine de fabrication d’engrais en phase de construction, août 2013, 2 pages.

DA9	IFFCO CANADA LTÉE. Révision du tableau 7.16 – Bilan des impacts résiduels du projet de l’usine de fabrication d’engrais en phase d’exploitation, août 2013, 1 page.

DA10	IFFCO CANADA LTÉE. Révision des figures 3.5, 3.6, 3.8 et 3.10 et des tableaux 3.3, 3.6 et 7.4 à la suite de la confirmation d’augmentation de capacité électrique à 65 MW, 3 septembre 2013, 7 pages.

DA11	CSST. Fiche d’information du répertoire toxicologique sur l’urée formaldéhyde, 16 février 1987.

DA12	IFFCO CANADA LTÉE. Rapport de consultations additionnelles à la suite du dépôt de l’étude d’impact environnemental et social, 5 pages et 1 annexe.

DA13	ERNST & YOUNG. Urea Comparative Carbon Footprint – Carbon Footprint Report, 4 septembre 2013, 31 pages et annexes (incluant un résumé en français).

	DA13.1	ERNST & YOUNG. Présentation du 4 septembre 2013 effectuée au téléphone par M. Thibaut Millet portant sur l’Empreinte carbone de l’urée – Analyse comparative entre IFFCO Canada et un scénario de référence, 4 septembre 2013, 10 pages.

DA14	IFFCO CANADA LTÉE. Références pour le document de l’Institut national de la santé publique sur les effets de l’urée, septembre 2013, 1 page.

DA15	IFFCO CANADA LTÉE. Renseignements concernant les produits de conditionnement utilisés aux tours de refroidissement et à la chaudière, septembre 2013, 2 pages.

DA16	IFFCO CANADA LTÉE. Tableau synthèse pour les valeurs seuils de toxicité liées à l’ammoniac, septembre 2013, 1 page.

DA17	IFFCO CANADA LTÉE. Infrastructures de l’usine d’IFFCO Canada Ltée, 18 mars 2013, 1 carte.

DA18	IFFCO CANADA LTÉE. Carte illustrant les niveaux sonores projetés d’IFFCO Canada Ltée, 3 septembre 2013, 1 carte.

DA19	IFFCO CANADA LTÉE. Présentation sur les risques technologiques, 3 septembre 2013, 9 pages.

DA20	IFFCO CANADA LTÉE. Tableau concernant les engagements d’IFFCO Canada Ltée et les principes de développement durable, septembre 2013, 5 pages.

DA21	IFFCO CANADA LTÉE. Contribution en émissions de gaz à effet de serre de l’extraction de gaz naturel de sources non conventionnelles, 10 septembre 2013, 3 pages.

DA22	IFFCO CANADA LTÉE. Information sur la gestion du transport chez La Coop fédérée, 10 septembre 2013, 2 pages.

DA23	IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions posées lors de la séance du 4 septembre 2013 concernant les niveaux de bruit, 13 septembre 2013, 6 pages.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Entente concernant le programme de surveillance de la qualité de l’air et d’échantillonnage du fourrage dans la région de Bécancour, 22 mai 2007, 9 pages et annexes.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La qualité de l’air à Bécancour entre 1995 et 2008, analyse effectuée par la Direction du suivi de l’état de l’environnement, juillet 2009, 12 pages et annexe.

	DB2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Surveillance de la qualité de l’air au Québec – Statistiques horaires annuelles.

DB3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extrait du document de la California Environmental Protection Agency sur le critère de l’ammoniac sur la santé de l’air ambiant, 18 juin 2008, pagination diverse.

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note de la Direction du suivi de l’état de l’environnement concernant le critère de qualité de l’air ambiant pour l’urée, 31 octobre 2012.

DB5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec – Présentation aux audiences publiques du projet d’usine d’engrais d’IFFCO, 4 septembre 2013, 7 pages.

DB6	COMITÉ RÉGIONAL DE SÉCURITÉ CIVILE et VILLE DE BÉCANCOUR. Identification des risques associés au transport de matières dangereuses : Étude des conséquences d’accidents sur le territoire de la ville de Bécancour, octobre 2001, 54 pages.

DB7	VILLE DE BÉCANCOUR. Positionnement d’IFFCO Canada Ltée sur la carte de la ville de Bécancour, 1 carte.

DB8	VILLE DE BÉCANCOUR. Carte routière de la ville de Bécancour, 1 carte, 2012.

DB9	VILLE DE BÉCANCOUR. Plan municipal de sécurité civile, mars 2013, 169 pages.

DB10	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Statistiques des ventes de fertilisants compilées par les membres de l’Association professionnelle en nutrition des cultures, d’août 2011 au 31 juillet 2012, 1 page.

DB11	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Cycle de l’azote en agriculture, tiré de l’Union des industries de la fertilisation, Guide méthodologique pour le calcul des émissions de GES, 2012, 1 page.

DB12	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Superficies et besoins azotés des principales cultures au Québec, 2013, 1 page.

DB13	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Lien pour accéder à la Grille de référence relative à un plan agroenvironnemental de fertilisation (PAEF) de l’Ordre des agronomes du Québec, 1 page.

	DB13.1	ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC. Extraits pertinents, pagination diverse.

DB14	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Divers renseignements relatifs au secteur biologique, hyperlien pour accéder au Plan d’action pour le secteur biologique et hyperlien pour accéder au Portail Bio Québec présentant l’état et l’évolution du secteur biologique, 1 page.

DB15	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent – Document justificatif au projet d’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire et de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour, août 2013, 109 pages et annexes.

	DB15.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Correspondance adressée à la MRC de Bécancour au sujet du présent plan de gestion, 31 juillet 2013, 1 page.

DB16	LES CONSULTANTS PLURITEC LTÉE. Installations portuaires de Bécancour et aire de stockage, extrait de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 1981, 3 pages.

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Précision du Ministère sur le thème des plaines inondables, 11 septembre 2013.

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant le dépôt du document Tendances de la qualité de l’eau de 1999 à 2008 dans dix bassins versants agricoles au Québec, 11 septembre 2013, 1 page.

	DB18.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tendances de la qualité de l’eau de 1999 à 2008 dans dix bassins versants agricoles au Québec, 2013, 32 pages.

DB19	VILLE DE BÉCANCOUR. Simulation, exercice d’urgence du CMMI de Bécancour, 7 décembre 2007.

DB20	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions posées lors de la séance du 4 septembre 2013 concernant le méthane qui pourrait provenir des projets de biométhanisation et des lieux d’enfouissement, 17 septembre 2013, 2 pages et annexes.

DB21	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Enquête origine-destination 2011 – La mobilité des personnes dans la région de Trois-Rivières – Sommaire des résultats, 2013, 107 pages.

DB22	MRC DE BÉCANCOUR. Schéma de couverture de risques en sécurité incendie, 14 octobre 2009, 154 pages et annexe cartographique. (2 003 Ko) Annexe cartographique (12 838 Ko)

DB23	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude multimodale du transport des marchandises au Québec en appui aux plans territoriaux de mobilité durable – Caractérisation du transport des marchandises pour le territoire de PTMD du Centre-du-Québec, chapitre 18, p. 18-1 à 18-57. (3 871 Ko)

DB24	MRC DE BÉCANCOUR. Règlement de contrôle intérimaire n^o 229, modifié par le règlement n^o 330, 9 août 2011, 184 pages. (63 008 Ko)

	DB24.1	MRC DE BÉCANCOUR. Annexes au Règlement de contrôle intérimaire n^o 229, modifié par le règlement n^o 330, du 12 juin 2002 au 31 juillet 2010. (1 661 Ko)

DB25	AECOM. Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent – Document justificatif au projet d’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire et de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour, août 2013, 109 pages et annexes. (29 337 Ko)

DB26	MRC DE BÉCANCOUR. Schéma d’aménagement et de développement révisé, adopté le 4 juillet 2007, 280 pages et annexes. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.) (9 834 Ko)

	DB26.1	MRC DE BÉCANCOUR. Projet de règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé relativement aux dispositions particulières prévues en zone inondable sur le territoire du Parc industriel et portuaire de Bécancour, 21 août 2013, pagination diverse. (1 767 Ko)

DB27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information donné à la suite des interrogations de la commission sur le taux de réduction de 20 % ou de 25 % des émissions de gaz à effet de serre, 3 octobre 2013, 1 page et décret en annexe.

DB28	ÉCOTECH QUÉBEC. Information concernant l’atelier INNO+ organisé par Écotech Québec, 15 octobre 2013.

DB29	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel informant la commission de la récente modification réglementaire du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA), 16 décembre 2013, 1 page et décret en annexe.



DC1	Questions reçues par courriel au moment de la première partie de l’audience publique, 3 et 4 septembre 2013, 2 pages.



DD1	HYDRO-QUÉBEC. Étude de rupture du barrage Gouin, août 2004, pagination diverse. Intro-Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitres 4-5-6 Figure A Figure B Figure C Tableaux

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de centrale de cogénération à Bécancour par TransCanada Energy Ltd., Rapport du BAPE n^o 188, mars 2004, 115 pages.