BAPE-liste des documents

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PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, juin 2004, 7 pages. (4 077 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2005, 22 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, novembre 2008, 157 pages et annexes.
		Partie 1 (3 112 Ko) 1. Introduction 2. Justification du projet Partie 2 (4 593 Ko) 3. Description du milieu Partie 3 (2 851 Ko) 4. Description du projet 5. Évaluation des impacts 6. Plan d'urgence et programme de surveillance et de suivi 7. Conclusion Partie 4 (2 836 Ko) Annexe 1 - Directive du Ministre Annexe 2 - Espèces d'oiseaux nicheurs Annexe 3 - Mammifères présents ou potentiellement présents Annexe 4 - Photographies, analyse visuelle

	PR3.2	Résumé, juin 2009, 27 pages. (9 596 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 mars 2009, 7 pages et annexe.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2009, 24 pages et annexes. (4 491 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires additionnels adressés au promoteur, 31 juillet 2009, 2 pages.

	PR5.2.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du 31 juillet 2009, 27 août 2009, 3 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 décembre 2008 au 23 septembre 2009, pagination diverse. (18 109 Ko)

	Agence de la santé et des services sociaux de Chaudière-Appalaches – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2009, 6 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 20 juillet 2009, 1 page. – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2009, 1 page. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine - Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 juillet 2009, 1 page. – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 13 février 2009, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 17 juillet 2009, 1 page. – Direction générale de la santé publique, 16 février 2009, 1 page. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 16 juillet 2009, 1 page. – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 6 février 2009, 1 page. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 26 janvier 2009, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 23 septembre 2009, 1 page. – Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 juillet 2009, 2 pages. - Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 mars 2009, 2 pages. Ministère des Transports – Direction de la Chaudière-Appalaches, 11 juin 2009, 1 page. - Direction de la Chaudière-Appalaches, 9 décembre 2008, 2 pages. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones, 13 juillet 2009, 1 page. - Secrétariat aux affaires autochtones, 26 janvier 2009, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 juillet 2009, 1 page. – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 février 2009, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 octobre 2009, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 27 juillet 2009, 2 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 février 2009, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 juillet 2009, 4 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 26 février 2009, 5 pages. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 17 juillet 2009, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 septembre 2009, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 8 octobre 2009, 1 page.

PR8.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation donnée lors de la séance d’information tenue par le BAPE le 28 octobre 2009, 38 pages. (Seule la version électronique PDF est disponible).



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 13 octobre 2009, 1er octobre 2009, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 13 octobre au 27 novembre 2009, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 13 octobre 2009, 2 pages.



	AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 13 octobre au 27 novembre 2009, 4 décembre 2009, 5 pages.