BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de construction d'un échangeur reliant l'autoroute 640 à l'avenue Urbanova par la Ville de Terrebonne

Accueil / Mandats / / la documentation › (PR-CR-CM-AV)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

VILLE DE TERREBONNE. Avis de projet, février 2014, 5 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2014, 27 pages.

PR3

VILLE DE TERREBONNE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2015, 224 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, mars 2016, 75 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 14 septembre 2015, 9 pages.

PR5.1

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, novembre 2015, 29 pages et annexes.

Annexe A			Étude de potentiel archéologique
Annexe B			Inventaire du fimbristyle d'automne et autres EFMVS
Annexe C			Mises à jour des cartes/figures demandées dans les questions
			Annexe C-1 – Réponse à QC-4
			Annexe C-2 – Réponse à QC-7, QC-10, QC-28
			Annexe C-3 – Réponse à QC-14
			Annexe C-4 – Réponse à QC-17
			Annexe C-5 – Réponse à QC-25
Annexe D			Rapport annuel 2013-2014 – Travaux de fermeture du DMS Charbonneau
Annexe E			Étude de Foramec, 2008
Annexe F			Photographies des ponceaux existants
Annexe G			Résultats de la requête au CDNPQ
Annexe H			Liste d’EFMVS potentielles

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 8 février 2016, 4 pages.

PR5.2.1

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, février 2016, 8 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 20 janvier 2015 au 5 février 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de Lanaudière, 27 juillet 2015, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 16 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 20 juillet 2015, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 15 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 27 août 2015, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 16 décembre 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 17 juillet 2015, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du Territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 6 janvier 2016, 1 page.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 14 août 2015, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 5 février 2016, 4 pages.
	–	Direction générale du secteur sud-ouest, 2 septembre 2015, 6 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de Laval–Milles-Îles, 7 janvier 2016, 1 page.
	–	Direction de Laval–Milles-Îles, 24 août 2015, 1 page.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 4 août 2015, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 2 février 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 19 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 septembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 31 juillet 2015, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 août 2015, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 25 août 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 20 janvier 2015, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 mars 2016, 3 pages.

PR8

VILLE DE TERREBONNE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 5 avril 2016, 24 mars 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission d’enquête et de la médiation, 14 juin 2016, 1 page.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES.Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 20 juin 2016, 8 juin 2016, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre autorisant la prolongation du mandat d’enquête et de médiation, 3 août 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 15 juin 2016, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 5 avril 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du président de la commission d’enquête et de la médiation, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 15 juin 2016, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 27 octobre 2016, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 mai 2016, 4 pages.