BAPE-la documentation ›Programme décennal de dragage d'entretien des installations portuaires de la Compagnie minière IOC à Sept-Îles

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PR1	COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Avis de projet, septembre 2011, 10 pages. (1 097 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2011, 20 pages. (10 802 Ko)

PR3	COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, février 2013, 103 pages et annexes. (8 269 Ko)

	PR3.2	Résumé, mai 2014, 43 pages. (62 343 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 14 mai 2013, 8 pages.

	PR5.1	COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, décembre 2013, 32 pages et annexes. (14 552 Ko)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 25 mars 2014, 3 pages.

	PR5.2.1	COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, mai 2014, 10 pages et annexe. (2 485 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 24 février au 3 juillet 2014, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 4 juillet 2014, 3 pages.
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 24 février 2014, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 3 juillet 2014, 2 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 juin 2014, 1 page.
5.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mars 2014, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 14 mars 2014, 1 page.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 9 juillet 2014, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 25 juin 2014, 3 pages.
	–	Division écotoxicologie et évaluation du risque, 2 juillet 2014, 1 page.
7.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 24 février 2014, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 août 2014,
4 pages.

PR8

COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

COMPAGNIE MINIÈRE IOC. Caractérisation du concentré et des boulettes de fer près des installations portuaires à Sept-Îles – Rapport final, décembre 2014, 31 pages et annexes. (25 394 Ko)

PR8.1.1

WSP CANADA INC. Caractérisation du concentré et des boulettes de fer près des installations portuaires de la Compagnie minière IOC à Sept-Îles– Carte 2, octobre 2014, 1 page. Cette carte a été remplacée par la carte 5, page 16, du document PR8.1.

PR8.1.2

WSP CANADA INC. Résumé du rapport de caractérisation du concentré et des boulettes de fer près des installations portuaires à Sept-Îles, 23 avril 2015, 4 pages.

PR8.2

ENVIRONNEMENT CANADA. Avis – Caractérisation du concentré et des boulettes de fer, 4 mars 2015, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 octobre 2014, 25 septembre 2014, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du membre de la commission, 4 février 2015, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, novembre et décembre 2014, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 29 janvier 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 16 octobre 2014, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire responsable, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 3 mars 2015, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 24 mars 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 21 aoüt 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 1^erdécembre 2014, 6 pages.