BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Projet de dragage d’entretien au quai de Rio Tinto Fer et Titane inc. à Saint-Joseph-de-Sorel

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PR1

RIO TINTO FER ET TITANE INC. Avis de projet, juin 2015, 14 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2015, 20 pages et annexe.

PR3

RIO TINTO FER ET TITANE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, avril 2016, pagination diverse.

PR3.2

Résumé, février 2017, 51 pages.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 12 août 2016, 16 pages.

PR5.1.1

RIO TINTO FER ET TITANE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^resérie, novembre 2016, 41 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 27 janvier 2017, 1 page.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 25 mai 2016 au 25 janvier 2017, pagination diverse

1.	Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre
	–	Direction de santé publique, 21 décembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de santé publique, 16 juin 2016, 2 pages.
2.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 20 décembre 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 juin 2016, 11 pages.
3.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Direction des relations avec les Autochtones, 13 janvier 2017, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 juillet 2016, 2 pages.
4.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction des lieux contaminés, 21 juin 2016, 7 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 6 janvier 2017, 1 page.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 25 mai 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 25 janvier 2017, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 23 juin 2016, 5 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 février 2017, 3 pages.

PR8

RIO TINTO FER ET TITANE INC.. Liste des lots touchés. Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 février 2017, 16 février 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 28 février au 14 avril 2017,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 février 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 avril 2017, 4 pages.